[G] a fait installer par la société Menanteau Jacques, assurée auprès de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (la SMABTP), sur la toiture de bâtiments abritant son élevage

au département des Deux-Sèvres, en exécution du jugement du tribunal administratif de Poitiers n°1701226 du 22 décembre 2021 : 1°) de procéder à l'entretien immédiat des abords de la digue F en abattant

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 9 janvier et 24 janvier 2023, la SCI Abita, représentée par Me Sfez, demande au juge des référés : 1°) de suspendre l'exécution

Demeures de Bretagne (la société DDB) alors en plan de redressement et qui exerçaient une activité de marchand de biens et de gestion immobilière, ainsi que celles de diverses SCI propriétaires des murs abritant

moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 octobre 2011), que suite au non-paiement de cotisations interprofessionnelles par la société Compagnie florale Abtan

AXA FRANCE IARD Représentant : Me Danielle ABITAN-BESSIS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 01 MUTUELLE NATIONALE DES HOSPITALIERS ET PROFESSIONNELS DE LA SANTÉ ET DU SOCIAL

Aide-piqueur : ouvrier mineur abattant le charbon et qui assiste le piqueur. Piqueur du 01 mai 1958 au 03 septembre 1978 : ouvrier mineur abattant le charbon à l'aide d'outils pneumatiques.

Les consorts [V] se plaignant de l'abattage des arbres ainsi que de l'installation de cette clôture électrique ont mis en demeure M et Mme [F] de retirer la dite clôture.

suppose que la falsification soit nuisible à la santé de l'homme; que l'administration d'anabolisants -lorsqu'elle existe effectivement- n'a cette propriété que si elle a lieu à une période proche de l'abattage

de l'enquête effectuée à la suite de cette demande par la Direction Générale de la Concurrence et de la Consommation, Gilles X..., Président-Directeur Général de la SA X... chargée de procéder à l'abattage

. seul soit inscrit au registre du commerce pour ce local), et celui qu'elle exploite seule au 49 de la même rue, l'exploitation du premier ne pourrait pas être poursuivie par elle dans les locaux abritant

que des intérêts échus et non versés ; qu'en l'espèce, il était constant que le prêt litigieux, d'un montant de 130 000 euros, était destiné à financer les travaux de rénovation du bien immobilier abritant

avoir rappelé son attachement patriotique et son combat en faveur de la cause animale, combat ayant permis l'adoption d'une loi imposant l'étourdissement ou l'anesthésie préalable des animaux avant l'abattage

peut résider dans le fait que la transformation constatée a entraîné un accroissement de l'activité commerciale du preneur ; qu'en s'abstenant de rechercher si la construction d'un hangar métallique abritant

concurrence pour la passation, selon la procédure de type négociée, d'un marché, divisé en huit lots en fonction des secteurs géographiques, ayant pour objet des travaux d'élagage, de dépannage, d'abattage

pour écarter ces moyens de défense et déclarer Erick Y... coupable du délit, les juges du second degré relèvent que la publicité litigieuse, illustrée d'une photographie représentant une cave voûtée abritant

X..., habilité à procéder à l'abattage des animaux selon le rite musulman "Hallal", a travaillé en 1992 pour la société Damour, spécialisée dans le négoce de viandes ; qu'abstraction faite de divers

X..., depuis lors en redressement judiciaire, entrepreneur général, chargé de la construction d'un centre d'abattage de volailles pour le compte de M.