X... ne peut soutenir à juste titre que la société Vitréenne d'Abattage ne peut s'estimer diffamée dans la mesure où elle n'est pas reconnaissable dans le texte de l'article ; qu'en fait X... décrit des

clandestin sur sa propriété et ce en autorisant les acheteurs des moutons à procéder à l'abattage sur place de ces animaux et en mettant à leur disposition ses installations afin de leur faciliter la

X... et Mme Y..., engagés en 1986 par la société Sotoba en qualité d'ouvrier professionnel affectés à la chaîne d'abattage de volaille, ont été informés qu'à partir du 1er mars 1993 l'activité d'abattage

[I] de ses demandes d'abattage et d'élagage ; que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Choletaise d'abattage, dont le siège est 3, place des Prairies, 49300

Xavier, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, 3ème chambre, en date du 11 février 1993, qui l'a débouté de sa demande après avoir relaxé Jean-Marie Z... du chef d'abattage d'arbres

[A] ont assigné les consorts [G], sauf Mme [K] [G], aux fins d'abattage des six cèdres et indemnisation du préjudice subi sur le fondement des troubles anormaux du voisinage.

ces arbres, sur le fondement de l'article 673 du code civil, en invoquant l'impossibilité de procéder à une simple coupe des racines ; Attendu que M. et Mme C... font grief à l'arrêt d'ordonner l'abattage

Sur l'abattage des pins Laricio : Dès lors que M.

des arbres la décision du conseil municipal n'était pas encore exécutoire ; que l'arrêté d'interruption des travaux du 6 février 1991 n'est donc pas justifié relativement à l'abattage des arbres, abattage

Jérôme, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, du 17 juin 1997 qui, pour abattage d'arbres, sans autorisation, dans un espace classé comme boisé par le plan d'occupation

Interpellés, ils se sont vu délivrer une convocation devant le tribunal correctionnel pour intrusion, sans autorisation de l'autorité compétente, dans l'enceinte d'une installation civile abritant des

X... étant à la date de l'accident dans l'exercice de la prestation professionnelle d'abattage confiée par le propriétaire de la parcelle, l'absence de faute prouvée de sa part ne l'exonérait pas de sa

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société vitréenne d'abattage (SVA), dont le siège est ..., en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Vitréenne d'abattage (SVA), dont le siège est ..., en cassation

Sur le pourvoi n F 93-46.584 formé par la société Vitréenne d'abattage, société anonyme dont le siège est ... (Ille-et-Vilaine), contre M.

Non déterminable à partir du texte fourni.

Farouk X..., demeurant 01 BP, 1801 Abidjan 01 (Côte d'Ivoire), en cassation d'un arrêt rendu le 24 mai 1995 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section A), au profit de la Banque Audi France, dont