Le 8 avril 2009, la société TRANSPORTS ROBERT a interjeté appel.

VITTORI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 3010 du 21/ 10/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIMES : Monsieur Robert

Le Syndicat Maritime Méditerranée CFDT, Monsieur Alain Z... et 43 autres ouvriers dockers ont interjeté appel de cette décision.

Par déclaration du 31 janvier 2011, Robert X... a interjeté appel de ce jugement.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge du CHI Robert Ballanger la somme de 3 000 euros à verser à M.

Robert Y..., - M.

Robert D..., demeurant à Sainghin-en-Weppes (Nord), ..., 65°/ de M.

Alain X..., domicilié (e)... 13- Mme Patricia X..., épouse de M. Jean-François E..., domicilié (e)... 14- Mme Maheata X..., domicilié (e)... 15- M.

Lors du délibéré : Monsieur Jean-Pierre REMERY, Président de Chambre qui en a rendu compte à la collégialité, Monsieur Alain GARNIER, Conseiller, Monsieur Thierry MONGE, Conseiller.

Minute signée par Monsieur Alain GEORGES, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commisgreffier.

DECISION REFERE DU 04 DECEMBRE 2023, RENDUE PAR LE TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT PIERRE - RG 1ERE INSTANCE : 2023002041 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N°2024/20 du 23 Avril 2024 Nous, Alain

Alain et Robert A, et, d'autre part, cet arrêté ; 2°) statuant au fond, de rejeter la requête d'appel présentée par l'association de défense de l'environnement de Bormes et du Lavandou ; 3°) de mettre

Alain J..., demeurant au lieudit Le Bourg à Sauret-Besserve (63390) ; M.

Alain, - XP... Roberte, - XQ... Roch , - H... Marc, - XR... Paul, - XS... Colette, - XS... Gérard, - XT... Martine, - XU... Annie, - XV... Thérèse, - YW...

Roger Robert XW..., domicilié ..., 24 / à M. Jean-Paul XX..., domicilié ..., La Colombe, 34090 Montpellier, 25 / à M. Jean-Claude XY..., domicilié ..., 26 / à M.

ordonné la rectification de l'arrêt du 20 février 2002, dit qu'il n'y pas lieu de déduire les pensions d'invalidité versées par les Assurances Vieillesse des Artisans d'Auvergne du préjudice économique d'Alain

Julien et Jean-Robert X... devant le tribunal administratif ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de l'urbanisme ; Vu le code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Hélène G..., domiciliée [...]                       , agissant en qualité d'administrateur provisoire de la succession de Robert

Jean-Alain, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 19 mai 1988, qui, dans la procédure suivie contre Georges Y..., du chef de coups ou violences

EN BIENS DE ROBERT Y..., A DEMANDE AU MEME TRIBUNAL QUE LA VENTE SUR SAISIE IMMOBILIERE D'UN IMMEUBLE APPARTENANT A LA COMMUNAUTE DES EPOUX Y...