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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2601445_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Laurent Lambert et Georges Amalfi, Mmes B... H... épouse A... et Emmanuelle Rabiller épouse N..., M. O... L..., Mme Q... J... et M. F...
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007734681
21 avril 1989
21 avril 1989
Amal X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement en date du 18 décembre 1986 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande tendant à l'annulation
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2201926_20230327
27 mars 2023
27 mars 2023
B C et à Mme D A et destinée à déterminer les causes et origines des désordres affectant les parcelles dont la SCEA Saint Antoine est propriétaire sur la commune d'Ambly-Fleury.
Source officielleJuge unique 3ème chambre
DTA_2202647_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
à laquelle l'ensemble des copropriétaires de la résidence de la Nivelle et le syndicat des copropriétaires de la résidence ont été assujettis au titre de l'année 2021 dans les rôles de la commune d'Amilly
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a62d
18 janvier 2008
18 janvier 2008
Amal X... en son intervention volontaire principale, -placé la société Les Antiquaires de la mode hors de cause, -fait interdiction à la société FIVE BIS et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94cf7
31 mai 2021
31 mai 2021
Mme [D], gérants de la SARL AMALLE.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6781707f6d34da2cbdcd9658
6 janvier 2025
6 janvier 2025
magistrat Madame [M] [R] C/ [5] N° RG 21/00160 - N° Portalis DB2H-W-B7F-VRT3 DEMANDERESSE Madame [M] [R] née le 24 Mars 1967 à [Localité 13] demeurant [Adresse 12] [Adresse 1] représentée par Me Amaury
Source officielleciv1
André X..., de l'ensemble de leurs demandes dirigéesc/Mme X
ECLI:FR:CCASS:2012:C101266
7 novembre 2012
7 novembre 2012
Alain X..., Mme Claudine Y... et Mme Amalia X...
Source officiellecr
613725e2cd5801467742146a
20 décembre 2000
20 décembre 2000
Y... stationné Saint-Come-du-Fresné, le tracteur Massey-Fergusson, et le véhicule AX stationné à Amayé-sur-Seulles ; le premier juge a, à tort, relaxé Jean-Claude A... des fins de la poursuite concernant
Source officielleContentieux - audience publique
69b5d5a7cdc6046d47b13c3e
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Laurence DUBOIS commis greffier. 2024008873 - ENTRE - La SARL LUMOX [Adresse 1] demanderesse ayant pour conseil Maître Arnaud CONSTANS Avocat [Adresse 2] et comparant par son correspondant Maître Amaury
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
659f998a3328fa00087a26d2
10 janvier 2024
10 janvier 2024
TICO, représentée par Me Amalia RABETRANO, avocat au barreau de PARIS, toque : E1359 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Nathalie RECOULES, magistrat en charge de la mise en
Source officielleciv3
61372328cd580146774062bb
17 novembre 1998
17 novembre 1998
Pierre, Alexandre X..., demeurant ..., 78490 Montfort l'Amaury, en cassation d'un arrêt rendu le 26 janvier 1996 par la cour d'appel de Paris (6e chambre B), au profit de Mme Isabelle Y..., demeurant
Source officielleciv3
61372263cd580146773fc8d4
31 janvier 1995
31 janvier 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Françoise X..., demeurant à Grosrouvre (Yvelines), Montfort l'Amaury
Source officiellesoc
61372173cd580146773f3dba
7 mars 1991
7 mars 1991
/ AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Medipost, dont le siège est à Amilly (Loiret), ..., en cassation
Source officielle5ème Chambre
édiatc/Ordonnance Au fond
6811b381893ab038bd466095
24 avril 2025
24 avril 2025
14/23 de la chambre de proximité de Sarrebourg du 30 novembre 2023 publiée par requête en inscription déposée le 6 décembre 2023 et signée le 12 décembre 2023 (annexe MET/2023/033185) portant le n° AMALFI
Source officielleChambre 2 A
63d379dfd1bc2605de4b482a
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Par suite d'une cession de parts sociales, son capital social est aujourd'hui détenu à hauteur de 70 % par le Fonds de dotation Passerelles, et 30% par l'AMAL.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2305256_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Par la présente requête, l'association Al Amal - l'Espoir demande de nouveau, sur le même fondement, la suspension de l'exécution de cet arrêté du 18 janvier 2023. 2.
Source officielleTrib. de Commerce
69da98cacdc6046d47e97122
9 janvier 2026
9 janvier 2026
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DU HAVRE JUGEMENT DU NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX PARTIE(S) EN DEMANDE : * La SA SOCIETE GENERALE [Adresse 1], DEMANDEUR - représenté(e) par Maître PAT Amaury
Source officielleTPX MLJ JCP FOND
6709713606866c0645d31f29
4 octobre 2024
4 octobre 2024
GMBH, prise en son établissement situé [Adresse 2] et en ses représentants légaux, inscrite au RCS de PONTOISE sous le n°B 451618904 dont le siège social est [Adresse 8]-ALLEMAGNE représentée par Me Amaury
Source officielleDROIT COMMUN
67f988e90ea89248182af6cb
4 avril 2025
4 avril 2025
TERRENA, dont le siège social est sis [Adresse 2] ayant pour avocat Me Amaury EMERIAU, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON, DÉBATS TENUS À L'AUDIENCE DU : 04 AVRIL 2025 DOSSIER N° : N°
Source officiellePage 17 sur 92