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664 résultats pour « Amelie LARRAN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2226620_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 décembre 2022, les sociétés Eryma et Orange Business Services (OBS), représentées par Me Lalanne, demandent au juge des référés, statuant

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

6791dffb1c87724b5e69d95b

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

ATORI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉES : Mme [T] [O] née le [Date naissance 1] 1958 au [Localité 7] (Lozère) [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me David LARRAT de la

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

61639b9da876d6c869757c7d

Appel

21 octobre 2010

21 octobre 2010

agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP KEIME GUTTIN JARRY - N° du dossier 08000149 Rep/assistant : Me Barthelémy LACAN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

61636a8e22908a2ec611e8d1

Appel

21 octobre 2010

21 octobre 2010

TALON, avocat au barreau de PARIS, toque : A 0428 Maître [R] [N] notaire demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour assisté de Maître Barthélémy LACAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9dbd3db21cbdd90b52

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

APPELANTE Madame Monique X... ... 97110 POINTE A PITRE Représentée par Me LALANNE substituant Me Charles-Henri COPPET (TOQUE 14), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE Madame Raymonde Z...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fd94ed44c3497375a8c7bff

Appel

27 février 2020

27 février 2020

- signé par Véronique DELLELIS, Présidente et par Lauranne VOLPI, Greffière, EXPOSÉ DU LITIGE Par acte authentique en date du 29 septembre 2005, les époux [S] ont acquis un appartement au cinquième

Source officielle
CA

3ème chambre

68f1cd7e2f77035fb0bf7ea8

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE D'HLM [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Nicolas LARRAT de la SCP LARRAT, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fddd6c57e17647af4f2e4ef

Appel

20 juillet 2018

20 juillet 2018

Représentant : Me Barthélemy LACAN, Postulant/Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0435 Z... , titulaire d'un office notarial N° SIRET : 318 300 605 [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd91770

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

, de la SCP HAY-LALANNE-GODARD-HERON-BOUTARD-SIMON, avocat au barreau du MANS COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd921a2

Appel

24 mars 2015

24 mars 2015

MEMIN-PIGEAU, avocats au barreau du MANS INTIMEE : La SAS M LEGO, venant aux lieu et place de la SAS BOLTON LEGO Rue du Cuivre 72400 BOESSE LE SEC non comparante-représentée par Maître LALANNE

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CA

1ere Chambre Section 1

63c109cebf9fd47c90a13e40

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

SOPRIM Agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Nicolas LARRAT de la SCP LARRAT,

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fca25ddcbbf603303c50006

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Hélène GUILLOU, Présidente de chambre Thomas RONDEAU, Conseiller Michèle CHOPIN, Conseillère Greffier, lors des débats : Lauranne

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7I-N653 S.C.I. RESIDENCE VACOc/S.A

68676a31ae73470041cef8b5

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

de Bordeaux sous le numéro 483 976 833, dont le siège social est situé au [Adresse 3], agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège Représentée par Me David LARRAT

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CA

Cour d'Appel

6253cbbbbd3db21cbdd8e1e0

Appel

14 juin 2011

14 juin 2011

113 (Me Pierre DUPONCHEL, avocat au barreau de PARIS) INTIMES Maître Christophe X... ... 75002 PARIS représenté par la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN, avoués à la Cour assisté de Me Barthélemy LACAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd92523

Appel

9 juin 2015

9 juin 2015

de la SCP HAY-LALANNE-GODARD-HERON-BOUTARD-SIMON, avocats au barreau du MANS COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69739e61cdc6046d477079e0

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

En application des dispositions de l'article 455 du code de procédure civile, la cour renvoie aux écritures des parties pour un plus ample exposé des faits et moyens développés au soutien de leurs prétentions

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69cb01bbcdc6046d478f902f

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Adresse 3], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, Comparante par Maître Frédéric BOUTARD, avocat au barreau du Mans, membre de la SCP LALANNE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

5fca8f114152108205a3a68a

Appel

9 septembre 2020

9 septembre 2020

- signé par Patrick BIROLLEAU, Premier Président de chambre et par Lauranne VOLPI, Greffière. M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210274

Cassation

4 mai 2016

4 mai 2016

Laurans, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Rouxel béton, de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01035

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

Bétron ; Sur le rapport de Mme le conseiller CARON, les observations de la société civile professionnelle YVES et BLAISE CAPRON, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LACAN ;

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