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664 résultats pour « Amelie LARRAN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF1

68e556d50e2901d10fa34653

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

, avocat plaidant DEMANDEUR D’UNE PART, ET : Mme [V] [J] épouse [I], née le [Date naissance 2] 1988 à [Localité 8], région d’Artachat (Arménie) (99) demeurant [Adresse 10] représentée par Me Amelie

Source officielle
TCOM

Référé

6a0b148dcdc6046d4713ed67

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

La SARL ENTREPRISE GENERALE LALANNE ET FILS a adhéré à la Caisse requérante.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. Yves LALANNE

69aa85c4cdc6046d47b15b23

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 1ER JUILLET 2025 par Yves LALANNE, Président de Chambre, ayant délégation du Président du Tribunal, assisté d'Adrien SAVADOGO, Greffier

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

627368f4a58162057dac655c

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

de condamnation de 78 377 euros au titre des pertes éprouvées et du gain manqué, - débouté la SARL Lalanne et fils de l'ensemble de ses demandes, - condamné la SARL Lalanne et fils à payer à la SAS

Source officielle
CC

cr

613726a5cd58014677427582

Cassation

3 octobre 2007

3 octobre 2007

. + 4 % Lot III -SDEL + 5,5 % Lot IV - groupement Guirande/SDEL + 6 % Lot V - LARREN + 4,5 % Lot VI - groupement Cegelec/Boubal + 4 % Lot VII - groupement Cegelec/Boubal + 4,5 % Lot VIII - groupement E.I

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

686579c172b7e1b6bf1d7c72

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[W] [K] – Julien DUCARNE, anciennement SCP [F] [K] & [W] [K] [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Nicolas LARRAT de la SCP LARRAT, Avocat au Barreau de TOULOUSE, avocat plaidant et Me Barthélemy

Source officielle
TJ

POLE CIVIL COLLEGIALE

6a0f83e6cdc6046d477fad1b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

TOULOUSE, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant, vestiaire : 257 DEFENDEUR Me [Z] [P] né le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Nicolas LARRAT

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

67fff64502ef4af38960c227

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

ROBERT [Localité 9], PHILIPPE [Localité 9], FLORENCE [Localité 9] BRAIL, NOTAIRES [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Nicolas LARRAT, avocat plaidant, avocat au barreau de TOULOUSE et par Me Barthélemy

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 7

D2163c/DÉFENDEURS

69df2200cdc6046d4747fcfb

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Statuant sur le recours formé par : DEMANDEURS [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Emmanuelle LABANDIBAR-LACAN, avocat plaidant au barreau de PARIS, toque : D2163

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69f44731cdc6046d472eda94

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[Q] aux dépens, - autorisé en application des dispositions de l'article 699 du code de procédure civile, maître David Larrat à recouvrer directement contre la partie condamnée ceux des dépens dont il

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002406_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Gauthier-Ameil, conseiller, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300313

Cassation

10 mars 2016

10 mars 2016

[X], de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Larazer, de la SCP Lévis, avocat de la société GAN assurances, l'avis de M.

Source officielle
CA

15e Chambre B

616361d4c983b818eb76d333

Appel

5 mai 2011

5 mai 2011

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 05 MAI 2011 N° 2011/ 241 Rôle N° 08/15321 SAS CLINIQUE LA LAURANNE C/ AG2R PREVOYANCE SA ALLIANZ VIE

Source officielle
TJ

Chambre 1

686d8383a2273490db10ef5d

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST immatriculée au RCS de RENNES sous le n° 857 500 227 dont le siège social est situé [Adresse 2] représentée par Maître Frédéric BOUTARD, membre de la SCP LALANNE - GODARD

Source officielle
CA

13e chambre

625fa59e8361df277dc59a28

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

LACAN N1 C/ S.E.L.A.R.L. ML CONSEILS ....

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7E-LSXI S.A.S. LALANNE CONSTRUCTIONc/S.A

63d3799fd1bc2605de4b4728

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

LALANNE CONSTRUCTION c/ S.A.R.L. COMIN-CAMPGUILHEM S.A.R.L. INTECH Compagnie d'assurances SMABTP VAUX PUBLICS - S.M.A.B.T.P.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

69e86196cdc6046d47199df7

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] Représentée par Me Claire LE BARAZER de la SELARL AUSONE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Maxime BUSSIERE de la SELAS LACAN

Source officielle
CA

2ème CH - Section 2

62ce63bf9a20ce9fcf126a2d

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

la SCP LALANNE-JACQUEMAIN LALANNE, avocat au barreau de DAX ET : Madame [J] [H] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Cécile FELIX de la SELARL CASADEBAIG & ASSOCIES - ELIGE PAU

Source officielle
CA

3e Chambre B

615e0e5ac25a97f0381f555e

Appel

29 septembre 2014

29 septembre 2014

GRDF SARL LARAZER SA GAN ASSURANCES Grosse délivrée le : à : Me S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88abd3db21cbdd8591d

Appel

20 novembre 2001

20 novembre 2001

C/ SCEA LES VERGERS DE LALANNE ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du vingt Novembre deux mille un par Monsieur MILHET, Président de chambre

Source officielle

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