CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PROCEDURE COLLECTIVE
6a0b6101cdc6046d471d23cd
7 mai 2026
Demandeur (s) : M. le Comptable du SERVICE IMPOTS DES ENTREPRISES [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] SIREN : Représentant (s) : MAITRE ANNE SOPHIE TURMEL Défendeur(s) : SCGC SOCIETE DE CONSEIL EN GESTION
Pôle 6 - Chambre 11
69df1fcccdc6046d4747c11d
14 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre
1ere Chambre
66fe355791b69e88a370fc71
1 octobre 2024
[D], n'a laissé subsister que quelques défauts esthétiques de carrosserie dont il n'est pas établi que le vendeur en ait eu lui-même connaissance.
Cour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922bd
16 avril 2015
SELARL MEDIANIMAL COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 16 AVRIL 2015 APPELANT : Monsieur Christian X...
2ème Chambre
65b362831d7564000872deec
23 janvier 2024
N° RG 23/01860 - N° Portalis DBVM-V-B7H-L2F7 N° Minute : C1 Copie exécutoire délivrée le : à Me Carole GIACOMINI la SELARL AXIS
comm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10431
19 septembre 2018
et 17 215,92 € les deux dernières années, le montant annuel des échéances du prêt du crédit mutuel s'élevant à 20 612,79 € ; que la Sarl Le Jardin d'Artseine soutient essentiellement qu'elle dispose des
Pôle 2 - Chambre 5
61627b5c92e3db741f8570ea
5 février 2013
SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE avocat postulant, barreau de PARIS, toque : L0018 assistée de Me Claire MATHURIN de la SELAS Jacques BARTHELEMY & Associés avocat plaidant, barreau de PARIS, toque
6253ccf2bd3db21cbdd91cd2
20 novembre 2014
Représenté par Me GALINAT, Plaidant, avocat au barreau d'ARDECHE INTIMÉES : SELARL MJ SYNERGIE, prise en la personne de Maître Y...
Pôle 2 - Chambre 2
615e0dc7c25a97f0381f4f80
16 janvier 2015
DENIS prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Marine CHAMBOULIVE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 substituant Me Florence KATO de la SELARL
6253cdddbd3db21cbdd94c4a
14 janvier 2021
Selon acte du 18 décembre 2019, l'huissier chargé de signifier à la SELARL [...], ès qualités, la déclaration d'appel de M.
Ch. Sociale - Section B
68df5d744a4e15bf2fe4fa5a
2 octobre 2025
Au cours de l'entretien annuel pour l'année 2018, en date du 18 janvier 2019, M.
6253cdcbbd3db21cbdd947f0
14 novembre 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 14/11/2019 la SELARL LEGITEAM DOKOUZLIAN & RAIMBAULT la SELARL WALTER & GARANCE AVOCATS ARRÊT du
6253cdccbd3db21cbdd9483a
19 décembre 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 19/12/2019 Me Alexis DEVAUCHELLE la SELARL [...]
Chambre Civile
6618cf147935f50008be43f9
11 avril 2024
BOUSSAINGAULT de la SELARL D'AVOCAT CAROLE BOUSSAINGAULT, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS S.A.R.L.
8ème chambre
DTA_2303354_20230713
13 juillet 2023
A B était inscrit en première année de master " pratiques, histoires et théories de la photographie " à l'université Paris 8 au titre de l'année universitaire 2021-2022.
6360c54a3c369c7f74996d8b
31 octobre 2022
[Adresse 4] [Localité 2] ayant pour avocat Me Anne-sophie LERNER de la SARL ARCOLE, avocat au barreau de TOURS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 13 Février 2020.
Pôle 6 - Chambre 9
64a66093bbd03a05db9653f8
5 juillet 2023
La société Carrosserie de la Butte aux Cailles a conclu au débouté de M.
Ch 10 REFERES
69d82391cdc6046d47b264f4
9 avril 2026
Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier [Adresse 1] situé [Localité 1] représenté par son syndic l'agence C/ [H] Le : 09 Avril 2026 Copie exécutoire et copie à : la SELARL
PCP JCP ACR fond
67f56a55bbf04ef7857bb3c2
3 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : [Z] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL MAKOSSO ORPHON FERNANDES [X] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR
Chambre civile section B
69fad31bcdc6046d47bff234
5 mai 2026
Tous les organes de mécanique et carrosserie avant sont démontés avec précaution, aucune durite, faisceau ou câble n'est coupé pour le démontage.
Page 17 sur 131