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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92617
6 juillet 2015
Antoine X...
6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491550.20241216
16 décembre 2024
Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.
ECLI:FR:CECHS:2025:500417.20250623
23 juin 2025
Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M. Nicolas Agnoux, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Bénabent, avocat de M.
8e Chambre B
5fde9977dcd8896d8a16ff11
28 juin 2018
Antoine Y...
6253cc68bd3db21cbdd90003
12 décembre 2012
née le 23 Mars 1969 à VILLENEUVE ST GEORGES ... 20250 CORTE assistée de Me Marc Antoine LUCA, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Madame Marie Anne D... épouse Y...
6253cc66bd3db21cbdd8ffb6
5 décembre 2012
en Corrèze où il loue un gîte pour y accueillir Antoine, avec sa famille recomposée qui l'accompagne.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110519
12 juillet 2017
le vieil homme était très fatigué ; Et c'est seulement parce qu'elle avait été prévenue tardivement du décès d'Antoine G...
6253ca22bd3db21cbdd8a27e
19 décembre 2007
20000 AJACCIO représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de Me Antoine SOLLACARO, avocat au barreau d'AJACCIO, substitué par Me Stéphane NESA, avocat au barreau d'AJACCIO
6253cd24bd3db21cbdd92611
6253cd24bd3db21cbdd92618
6253cbebbd3db21cbdd8ea58
4 janvier 2012
Dans le cadre d'opérations d'aménagement et de commercialisation d'une ZAC, Madame Élise A... et Monsieur Antoine Y...ont constitué le 7 février 1996 la SCI MONTE E MARE, Maître Antoine X..., notaire,
2ème CH - Section 1
65a8d5d5e12c85000874b02a
17 janvier 2024
] [P] [Adresse 4] [Localité 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C64445-2022-000074 du 13/03/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Pau) Représenté par Me Antoine
6253cd4ebd3db21cbdd92e37
10 décembre 2015
née le 23 Juin 1981 à PARIS de nationalité Française ... 95870 BEZONS 2/ Monsieur Antoine X...
6253cc1dbd3db21cbdd8f2d3
14 mars 2012
née le 16 Mai 1921 à NICE (06000) ... 06000 NICE ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et Me Charles CICCOLINI, avocat au barreau de NICE INTIME : Monsieur Simon
6253cb90bd3db21cbdd8dcf0
8 décembre 2010
Signé par Madame Julie GAY, Président de chambre, et par Madame Sophie DUVAL, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. * * * Jacqueline C...
6253cc9bbd3db21cbdd90aac
25 septembre 2013
Laurent Antoine X...
6253ca85bd3db21cbdd8b3fc
17 juin 2008
C / Marc- Antoine Y... S. A.
6253cc3abd3db21cbdd8f8b2
13 juin 2012
C/ SA CLINIQUE SAINT ANTOINE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE HAUTE CORSE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE JUIN DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Louis X.
6253cc1dbd3db21cbdd8f2d0
7 mars 2012
assistée de la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI, avocats au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence Monsieur François Paul Antoine
ECLI:FR:CECHS:2024:471010.20240110
10 janvier 2024
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