58444/15, §§ 110-30, 17 September 2020, and compare, for example, Avraimov v. Ukraine , no. 71818/17, §§ 57-72, 25 March 2021 [Committee], Aleksandrovskaya v.

par : 1 / Mme Colette, Lucie B..., veuve Y..., demeurant ..., 2 / Mme Nicole, Geneviève B..., divorcée X..., demeurant ..., 3 / Mlle Françoise, Jacqueline B..., demeurant ..., 92410 Ville d'Avray

Christian X..., demeurant ..., 92410 Ville d'Avray, 2 / de M.

présidente de chambre, le 08 janvier 2026,par mise à disposition au greffe de la cour EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Mme [P] [G] a confié en 2013 la défense de ses intérêts à Me Olivier Avramo

    Le fils unique des requérants, Bogdan Ionel, alors âgé de quatorze ans, était dans sa huitième année d’études ( clasa a VIII-a ) à l’école Avram Stanca de Petroşani. 4.

à l'occasion de son activité de négociatrice immobilière, que compte-tenu de la qualification professionnelle de chacun cette responsabilité est partagée ; que Mme Y... vit dans la maison de Ville d'Avray

Richard AVRANE Juges : M. Patrick GIRONDIN M. Pierre SIE La Minute est signée électroniquement par M. Richard AVRANE, Président et par Mme Coumba DIALLO Commis Greffier.

22 du code de santé publique, l'habitation du local, lot n° 137, dont elle est propriétaire situé au rez-de-chaussée du bâtiment n°2 de la résidence du Parc de Saint-Cloud, 1, rue des Marnes à Ville-d'Avray

Richard AVRANE Juges : M. Mahrez KACHBOURI M. [A] [P] La Minute est signée électroniquement par M. Richard AVRANE, Président et par Mme Coumba DIALLO Commis Greffier.

2024/ 2 Rôle N° RG 20/05855 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BF62Q [W] [K] C/ [T] [Z] [P] [D] épouse [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier AVRAMO

Pierre Y..., demeurant à Ville-d'Avray (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un jugement rendu le 20 mai 1992 par le tribunal de commerce de Nanterre (8e chambre), au profit : 1 / de la société Lubrimat

Titos AVRAMIDES, 149. Artemis MICHAEL, 150. Andreas TSAGGARIDES, 151. Kostas POUAGRE, 152. Kostas TEGGERIS, 153. Kostas KALISPERAS, 154. Nikos PAVLOU, 155. Panayiotis LOIZIAS, 156.

It followed from that certificate that the applicant had participated in several interethnic conflicts in the Sukhiye Avrali village and that her behavior had aggravated those conflicts.

centre de rétention administrative n° 2 du Mesnil-Amelot (département de Seine-et-Marne), en a été libéré le 11 septembre 2025 et a indiqué à sa sortie être domicilié au 17 rue de Versailles, à Ville-d’Avray

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Philippe Z..., demeurant à Ville d'Avray (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt

Ramon X..., demeurant ... à Ville-d'Avray (Hauts-de-Seine), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1994 par la cour d'appel de Rouen (1re et 2e Chambres civiles), au profit : 1°/ du syndicat des copropriétaires du Parc de Saint-Cloud, dont le siège est 92410 Ville-d'Avray

A est domicilié à Ville d'Avray (92410) dans le département des Hauts-de-Seine.