Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Premier Président
64a7b2153bcaf505db696a36
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[G] [P] Nous, Isabelle LAUQUE, présidente de chambre, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, Assistée, lors des débats, de Inès BELLIN, greffier, avons
Source officielleContestations avocats
6676abb3bda5be661d848018
25 janvier 2024
25 janvier 2024
publique le vingt cinq janvier deux mille vingt quatre par Madame Estelle LAFOND, conseillère, agissant sur délégation de la première présidente de la cour d'appel de POITIERS, assistée de Madame Inès BELLIN
Source officielleciv3
607943529ba5988459c41f3f
11 mai 1976
11 mai 1976
CONTREBAS ; ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET D'AVOIR AINSI STATUE, ALORS, SELON LE MOYEN, QUE, D'UNE PART, DANS LEURS CONCLUSIONS D'APPEL DELAISSEES SUR CE POINT PAR LA COUR D'APPEL LES CONSORTS BELLIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b23
26 novembre 2015
26 novembre 2015
Nous, Eric VEYSSIERE, président de chambre, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, Assisté, lors des débats et du prononcé, de Mme Inès BELLIN, greffier, avons
Source officielleciv1
613720d0cd580146773ee997
8 mars 1988
8 mars 1988
René Z..., demeurant ..., agissant en qualité de vice-président fondé de pouvoir de l'ASSOCIATION REGIONALE DE DEFENSE ET D'ASSISTANCE POUR PERSONNES AGEES (ARDAPA), dont le siège est rue Edmond Belin
Source officielleciv1
613720c2cd580146773ee27d
4 octobre 1988
4 octobre 1988
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Robert Y..., demeurant à Saint-Gervais-en-Belin (Sarthe), ..., 2°) Madame Claire
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2602160_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
La commune de Riec-sur-Belon ne justifie d’aucune circonstance particulière pour renverser cette présomption d’urgence. La condition d’urgence doit, donc, être regardée comme remplie.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00203
5 février 2008
5 février 2008
compte, destinée à garantir les dommages pouvant être subis par des chargements de farine de poissons en vrac ; que la société Filhet Allard maritime a ensuite émis en faveur des sociétés Sapizoo et Bellio
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2206235_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 juin 2022, le syndicat des copropriétaires du 2 bis rue Léopold-Bellan à Bry-sur-Marne et son syndic la SAS Foncia Marne-la-Vallée, représentés
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
63be63dd13ef607c90ab6702
10 janvier 2023
10 janvier 2023
ARTCURIAL Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège , représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocat au
Source officielleciv1
60794be89ba5988459c4436a
16 janvier 1980
16 janvier 1980
ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, LES CONSORTS Y..., AU NOMBRE DESQUELS PHILIPPE X..., DEMANDEUR AU POURVOI, PROPRIETAIRES INDIVIS D'UN IMMEUBLE, AVAIENT DONNE SEPAREMENT AU CABINET IMMOBILIER " SOCIETE BELON
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2402572_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
représentés par la SELARL Le Maguer, Rincazaux, Eisenecker, Chanet, Ehret, Guennec, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 novembre 2023 par lequel le maire de la commune de Riec-sur-Belon
Source officielleCour d'Appel
6253c8b9bd3db21cbdd86142
25 avril 2002
25 avril 2002
SOCIETE BELLINI PREVOYANCE dont le siège social est : 8 rue Bellini 75116 PARIS Représentée par ses dirigeants légaux X... : Maître ODINOT (PARIS) APPELANTE ---------------- - SCP AGUIRAUD-NOUVELLET
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00202
5 février 2008
5 février 2008
compte, destinée à garantir les dommages pouvant être subis par des chargements de farine de poissons en vrac ; que la société Filhet Allard maritime a ensuite émis en faveur des sociétés Sapizoo, Bellio
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10878
20 juin 2018
20 juin 2018
La Fondation Leopold Bellan se substituera à l'AMSAD et vous serez donc considérés en droit comme salarié de la Fondation Leopold Bellan depuis votre entrée à VAMSAD, sans que cela ne nécessite d'avenants
Source officielleCour d'Appel
6253cd7ebd3db21cbdd9384d
15 décembre 2016
15 décembre 2016
Nous, Béatrice SALLABERRY, présidente de chambre, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, Assistée, lors des débats et du prononcé, de Inès BELLIN, greffier,
Source officiellesoc
61372268cd580146773fcb18
9 mars 1995
9 mars 1995
Joseph I..., demeurant Les Belins à Thiers (Puy-de-Dôme), 16 / de Mme XG... Charrier, demeurant Les Chabannes à Dorat (Puy-de-Dôme), 17 / de M. M... Chatre, demeurant ...
Source officielle6ème Chambre
DTA_2003452_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
La SARL Comptoir régional d'achat de métaux précieux, aux droits de laquelle est venue la SAS Bellini, et M.
Source officiellechambre 1-9
69d08399cdc6046d470d9c37
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Depuis la levée de fonds, les associés de Belive sont liés par un pacte d'associés qui comporte notamment un droit de préemption en cas de cession d'actions.
Source officielle4ème Chambre
688c4c20119f12788f059dbf
31 juillet 2025
31 juillet 2025
du Belon à verser à M.
Source officiellePage 17 sur 426