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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
618b6f2de256c86ccc1b5200
8 novembre 2021
8 novembre 2021
Localité 8] de nationalité Française demeurant [Adresse 6] [W] [L] né le [Date naissance 5] 1970 à [Localité 7] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] représentés par Maître Elise BENECH
Source officielleCour d'Appel
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17 septembre 2012
17 septembre 2012
.-78100 SAINT GERMAIN EN LAYE représenté par la SELARL BENECH-PLAISANT INTIMÉE Mme Cyrille Solange Patricia Y...
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE01550_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et deux mémoires enregistrés les 22 juin 2022, 11 avril 2023 et 2 mai 2023, l'association " La lumière du savoir ", représentée par Me Benech, demande à la
Source officielleChambre Commerciale
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4 avril 2024
4 avril 2024
FAIVRE, Conseillère, Assistés lors des débats de Alice RICHET, Greffière, MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée et représentée lors des débats par Mme BENEZECH
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
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24 janvier 2024
24 janvier 2024
-Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de FONTAINEBLEAU APPELANT Monsieur [U] [B] né le 27 Février 1978 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Isabelle BENAZETH-GREGOIRE
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
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3 septembre 2019
3 septembre 2019
Cour : Jugement du 30 Mars 2017 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL - RG n° 13/03502 APPELANTE Madame [E] [X] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Isabelle BENAZETH
Source officielleDeuxième Chambre Civile
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25 juillet 2024
25 juillet 2024
[F]-[J], né le [Date naissance 7] 1972 à [Localité 27] (93), demeurant [Adresse 15] représenté par Me Bruno ADANI, avocat au barreau du Val d’Oise et assisté de Me Dominique PENIN et de Me Antoine BENECH
Source officielle3ème chambre
DTA_2202393_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 mars 2022, et un mémoire en production de pièces enregistré le 5 avril 2022, l'association des habitants et amis du Chesnay, représentée par Me Benech
Source officielle3ème chambre
DTA_2202433_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
: Par une requête enregistrée le 28 mars 2022, et des mémoires en production de pièces enregistrés les 5 et 26 avril 2022, M. et Mme E et H F J, ainsi que M. et Mme G et D F J, représentés par Me Benech
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
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6 juillet 2023
6 juillet 2023
DARK [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Benjamin MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 INTIMÉE Madame [W] [P] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Antoine BENECH
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018838982
21 mai 2008
21 mai 2008
enregistrés les 21 mars et 1er juillet 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE REGIONAL DE MONTPELLIER, dont le siège est Centre André Benech
Source officielleCour d'Appel
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17 décembre 2012
17 décembre 2012
.-98834 YATE Profession : Enseignante représentée par la SELARL BENECH-PLAISANT COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Novembre 2012, en chambre du conseil, devant la cour composée
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01845_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 27 juillet 2022, l’Eurométropole de Strasbourg, représentée par Me Benech, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 10 000 euros soit mise à la charge
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
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28 janvier 2026
28 janvier 2026
Prud'hommes - Formation de départage de MELUN - RG n° APPELANTE Madame [X] [S] [J] Née le 6 juin 1973 à [Localité 6] ( NIGERIA) [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Isabelle BENAZETH-GREGOIRE
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
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18 mai 2022
18 mai 2022
[NS] épouse [FW], ayant son siège social 42, rue de Lisbonne 75008 PARIS immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 481 943 587, Représentée par Me Antoine BENECH
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
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22 janvier 2015
22 janvier 2015
[Adresse 10] [Localité 4] prise en la personne de Me [Y] [Y] représentée par Me Antoine BENECH de la SELARL SYGNA PARTNERS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0540 ayant pour avocat plaidant Me
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
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11 septembre 2014
11 septembre 2014
Philippe SACKOUN, avocat au barreau de PARIS, toque : D 414 INTIME : Maître [J] [H] administrateur judiciaire demeurant [Adresse 2] [Localité 2] représenté par et assisté de : Me Antoine BENECH
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
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7 janvier 2020
7 janvier 2020
de Maître [H] [K], ès-qualité de commissaire à l'exécution du plan de redressement de la société SEHB, Ayant son siège social [Adresse 11] [Localité 14] Représentée et assistée de Me Antoine BENECH
Source officielle1ERE CHAMBRE
69d95fffcdc6046d47cfc9c6
10 avril 2026
10 avril 2026
et des sociétés de Reims sous le numéro 442.250.767, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Chéryl FOSSIER-VOGT, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et par Me Antoine BENECH
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
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13 mars 2019
13 mars 2019
[Adresse 8] [Localité 2] Représentées par Me Antoine BENECH de la SELARL SYGNA PARTNERS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0540 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Janvier
Source officiellePage 17 sur 19