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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310243
22 juin 2017
suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Arlette X..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 7 janvier 2016 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à Bernard
Cour d'Appel
6253cb6bbd3db21cbdd8d6e0
8 février 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Décembre 2010, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Bernard
6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019032277
16 juin 2008
Bernard A, demeurant ... ; l'ASSOCIATION LA JUSTICE DANS LA CITE et M.
Chambre 1-9
633d1f8462f5393e2eb447d2
4 octobre 2022
O] divorcée [R] Établissement SIP [Localité 9] TRESORERIE [Localité 6] Société CANAL PLUS CANAL SAT SERVICE CLIENTS Copie exécutoire délivrée le : 04/10/2022 à : Me Bernard
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2312237_20230920
20 septembre 2023
A B, représenté par Me Bernard, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision "
CHAMBRE SOCIALE C
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2 septembre 2016
Dans le cadre de l'exercice de ses missions, Madame [J] [E]-[L] sera amenée à effectuer des déplacements en FRANCE et à l'étranger.
6253c98fbd3db21cbdd88a71
22 décembre 2006
Bernard (frère), Madame Z... (mère) Madame Z...-A... (soeur) et le 23 novembre 2004 Monsieur X...
4ème Chambre
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27 octobre 2022
Madame Hélène RAULINE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Brigitte DELAPIERREGROSSE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Nathalie MALARDEL, Conseillère, GREFFIER : Madame Françoise BERNARD
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25 septembre 2007
Bernard RAPHANEL, président, et signé par M.
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24 octobre 2011
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
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11 mars 2009
COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du Code de procédure civile le onze Mars deux mille neuf, par Bernard
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9 janvier 2012
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1 février 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
ECLI:FR:CCASS:2017:C301304
21 décembre 2017
Y... ; qu'il apparaît que ce véhicule s'est stationné temporairement, le propriétaire étant d'ailleurs à proximité et l'ayant déplacé pour que M.
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30 janvier 2017
Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller. qui en ont délibéré.
6253ca0dbd3db21cbdd89ec1
1 février 2008
: Vu les articles 23,29,30,31 de la loi du 19 juillet 1881, -Déclarer Messieurs Bernard Y... et Cédric C...
cr
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2 septembre 2004
Bernard, - A... Jean, - B... Régine, - C... Bernard, - D... Gilles, - D... Patrick, - E... Colette, épouse F..., - G... Stéphane, - H...
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civ1
613720f9cd580146773efebc
11 octobre 1989
Camille Bernard, conseiller, M.
soc
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10 mai 1989
Bernard, demeurant ... (Haute-Marne), 4°/ Monsieur F... Alain, demeurant ... (Haute-Marne), 5°/ Monsieur G... Yannick, demeurant bâtiment 16, n° ...
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