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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd9245d
27 mai 2015
27 mai 2015
représenté par Me DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me BOUCHERLE, avocat au barreau de LIMOGES et la présence de Madame Z..., interprète italien.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931e0
28 avril 2016
28 avril 2016
BOUCHERLE. MAGNE, avocat au barreau de LIMOGES Maître Christian Z...es-qualités de Mandataire liquidateur de la société RENOVIMM située Beausoleil-87260 PIERRE BUFFIERE.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT01312_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
B, - les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique, - les observations de Me Bochereau, substituant Me Le Borgne, représentant M. et Mme C et M. et Mme E, les observations de Me Léon, substituant
Source officielle3ème chambre
DTA_2203300_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
A, et de Me Bocherieux représentant Mme F et M. D. Considérant ce qui suit : 1. La commune de Semur-en-Auxois était propriétaire des parcelles cadastrées AE 948, AE 949, AE 950 et AE 768.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a6bd3db21cbdd85dda
24 avril 2002
24 avril 2002
SHIPPING COMPANY LTD Confirmation REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 24 AVRIL 2002 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Philippe BOTHOREL
Source officielleCour d'Appel
6253c8c2bd3db21cbdd8630c
24 avril 2002
24 avril 2002
Copie exécutoire délivrée le REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 24 AVRIL 2002 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Philippe BOTHOREL
Source officielleChambre 1-5
66ff8579a4ff9ec259c09401
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[H] et la lisière du lotissement dit « [Adresse 9] », à l'Est par l'axe médian du canal « Bougerelle », au Sud par les limites de propriété de M. [H] sur la parcelle C [Cadastre 3] », M.
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
67ed8b6fda9e15c5131fdf1e
2 avril 2025
2 avril 2025
barreau de NICE DEFENDERESSES Madame [G] [P] épouse [M], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Jean-louis BERNARDI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Syndicat des copropriétaires LES LOGIS DU BOUCHAREL
Source officielleCour d'Appel
6253ccb6bd3db21cbdd910b0
6 février 2014
6 février 2014
représenté par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Laurent BOUCHERLE, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur Dominique X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110507
3 octobre 2019
3 octobre 2019
K... est né de Yamena BOUHEBEL et que l'acte n'a aucune mention marginale, l'acte mentionnant que le mariage contracté le 11 juillet 1970 a été transcrit le 30 décembre 1974.
Source officielle12e chambre section 2
6036616fdbf64802cabfc170
3 novembre 2015
3 novembre 2015
MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20140524 - Représentant : Me Laurence DE MONTAUZAN de la SARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL
Source officielleCour d'Appel
6253c8cbbd3db21cbdd864bf
20 janvier 2003
20 janvier 2003
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur BOTHOREL, Président de la Chambre Sociale, Monsieur A... et Monsieur GUILLEMIN, Conseillers. DEBATS : A l'audience publique du 12 Décembre 2002.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6163c2c41a5f0a71dc3c91e8
9 juin 2010
9 juin 2010
personne de son représentant légal ayant son siège [Adresse 2] représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Maître DUPICHOT (SELARL PEISSE DUPICHOT ZIRAH BOTHOREL
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02092_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Par des mémoires en défense enregistrés les 14 février et 8 mars 2022, le centre hospitalier La Valette, représenté par la SCP Dauriat, Pauliat-Defaye, Boucherle, Magne, conclut au rejet de la requête
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
60361cb03cf5428079e96821
16 décembre 2015
16 décembre 2015
personne de ses représentant légaux siret: 609 80 2 0 533 [Adresse 5] [Localité 2] N° SIRET : 609 80 2 0 533 Représentée et assistée par Me James DUPICHOT de la SELARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000027724576
17 juillet 2013
17 juillet 2013
Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société Etablissements Lestrade a acquis, au cours de l'exercice clos en 2002, des titres composant le capital des sociétés Bothorel
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
60377b0128464056b2a2b330
18 mars 2015
18 mars 2015
ses représentants légaux domiciliés au dit siège N° SIREN : RCS PARIS 419 342 332 [Adresse 2] [Localité 2] Représentées et Assistées par Me Xavier LAGARDE de la SELARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL
Source officielle1ère Chambre
64a7afa93bcaf505db696477
6 juillet 2023
6 juillet 2023
venant aux droits de la SOCIETE AXIMA CONCEPT [Adresse 7] [Localité 2] N° SIRET : 854 800 745 Représentée par Me Bruno AGLIANY, avocat au barreau de CHATEAUROUX plaidant par Me Anne-Hélène BOCHEREAU
Source officielleChambre 6/Section 3
662fdfa0b89538338ecdc3e5
29 avril 2024
29 avril 2024
SPIE BATIGNOLLES ILE DE FRANCE [Adresse 5] [Localité 40] représentée par Maître James DUPICHOT de la SELARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL et Associés, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : J149
Source officielle6ème chambre 1ère section
65c3d943c432ce7d11a6c9a6
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES es qualité d’assureur de la société MISSENARD QUINT [Adresse 2] [Localité 8] représentées par Maître Florence CASTEIGTS de la SELARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL
Source officiellePage 17 sur 24