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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 10 cab 10 H
6789597f428384b762e630be
14 janvier 2025
14 janvier 2025
débattue à l’audience publique du 14 janvier 2025 devant : Cécile WOESSNER, Vice-Présidente, François LE CLEC’H, Juge, Marlène DOUIBI, Juge, Siégeant en formation Collégiale, Assistés de Jessica BOSCO BUFFART
Source officielle18e Chambre
6036a2dfbcec7f44c481b021
22 septembre 2015
22 septembre 2015
SMJ [Q] [F] Syndicat CGT ALCATEL SPACE [Localité 2] AGS - CGEA DE [Localité 5] AGS- CGEA [Localité 4] Grosse délivrée le : à : Me Emmanuelle BOUSSARD-VERRECCHIA
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2528869_20260219
19 février 2026
19 février 2026
la procédure suivante : Par une requête, un mémoire et des pièces enregistrés respectivement les 2 octobre et 19 décembre 2025 et le 9 janvier 2026, Mme A..., représentée par Me El Hilali Dalla-Vecchia
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04143_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Les enjeux ont ainsi été qualifiés d'assez fort pour le milan noir, l'oedicnème criard et de moyen pour la bondrée apivore, le busard cendré, le busard Saint-Martin, le faucon crécerelle et la pie-grièche
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02271_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Le busard Saint-Martin, le busard cendré et le faucon crécerelle ont également été observés au titre des espèces migratrice et hivernantes.
Source officielle15e chambre
6036bb6da656b65bacbaa53e
9 septembre 2015
9 septembre 2015
cour : Jugement rendu(e) le 26 Juin 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° RG : 10/01407 Copies exécutoires délivrées à : la Me Emmanuelle BOUSSARD-VERRECCHIA
Source officielleCour d'Appel
6253ca37bd3db21cbdd8a608
24 janvier 2008
24 janvier 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOLENNELLE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le à Mo BOUSSARD-VERRECCHIA - Cabinet BARTHELEMY & ASSOCIES COPIES le à Gérard X...
Source officielle1re Chambre B
6036ab632f49344ce3f9b23c
17 septembre 2015
17 septembre 2015
Monsieur [G] [N] né le [Date naissance 2] 1942 à [Localité 1], demeurant [Adresse 3] représenté et assisté par Me Isabelle BARACHINI FALLET, avocat plaidant au barreau de TARASCON Maître [W] VERRECHIA
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01663_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Parmi ces espèces, sept figurent à l’annexe I de la directive oiseaux : le balbuzard pêcheur (également classé « en danger » en tant que migrateur en Limousin), le busard cendré, le busard des roseaux,
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00553_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
volontaire n'étant pas recevable à solliciter une substitution de motifs, il n'y a pas lieu pour la cour d'examiner si l'arrêté du 19 juillet 2023 aurait pu être fondé sur une atteinte excessive portée au busard
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL23819_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
environnement territoire du Pays belmontais, la fédération des grands-causses, l'association de préservation du patrimoine culturel et naturel des monts de Lacaune et du Rougier de Camarès et l'association SOS Busards
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00615_20260203
3 février 2026
3 février 2026
et inchangées seront moins efficaces dans le projet modifié ; - concernant le reste de l’avifaune, aucune mesure de réduction proposée ne réduira les impacts par collision en particulier pour les busards
Source officiellesoc
6137217acd580146773f41d0
23 octobre 1991
23 octobre 1991
Mario Y..., demeurant Suraralta Vecchia, Bastelicacci (Corse), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2101456_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
B A un permis de construire une maison et une piscine sur un terrain cadastré section D, n° 2840 situé au lieu-dit " Suaralta Vecchia ".
Source officielle1ère Chambre civile
65a0e7645bbe450008b2cc50
11 janvier 2024
11 janvier 2024
de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Alexis DAVID subsitutant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AMIENS-DOUAI, avocats au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Valérie BULARD
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e532
16 novembre 2010
16 novembre 2010
La compagnie l'AUXILIAIRE a désigné, par courrier du 9 février 2001, un avocat et un expert en les informant qu'une ordonnance de référé a été rendue et en demandant à l'avocat, Maître BUFFARD, de se procurer
Source officielleCour d'Appel
6253ca02bd3db21cbdd89d10
25 octobre 2007
25 octobre 2007
PREMIERE CHAMBRE CIVILE A ARRET DU 25 Octobre 2007 APPELANTS : Mademoiselle Chantal Marcelle X... ... 42000 SAINT-ETIENNE représentée par Me BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée par Me BUFFARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b527
11 mars 2008
11 mars 2008
représenté par la SCP LAFFLY- WICKY, avoués à la Cour assisté de Me BUFFARD, avocat Maître Eric Z... ès qualités d'administrateur judiciaire de la SA MAZZA BTP ... ...
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00897_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 22 mai 2025, Mme B, représentée par Me Aya Bulaïd, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03537_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
cendré, le busard Saint-Martin, et l'oedicnème criard.
Source officiellePage 17 sur 68