TARDIEU, avoués à la Cour assisté de la SCP DELRAN, avocats au barreau de NIMES plaidant par Me Camille DELRAN, avocat INTIME ET APPELANT : Monsieur Philippe Y...

En effet il résulte des attestations établies par Messieurs Audebert D...et Camille I..., et par Mme Yvelise J..., que lors d'une réunion, le directeur avait attiré l'attention de l'équipe éducative sur

Il lui appartient, s’il y a lieu, d’annuler ou de réformer la décision ainsi attaquée, pour le motif qui lui paraît, compte tenu des éléments qui lui sont soumis, le mieux à même, dans l’exercice de son

GREFFIER : Valentine CAILLE DÉBATS : à l'audience publique du 05 Février 2026 devant Aurélie GIOCONDI, Vice-Présidente agissant en qualité de juge unique.

par délégation du Président du Tribunal et dans les conditions prévues aux articles 29 et suivants du Décret du 30 Septembre 1953, GREFFIER : Madame Pauline ANGEL lors des débats Madame Valentine CAILLE

position sur les cinq offres remises avec une note globale de 64,67/100 et que le marché a été attribué au groupement solidaire composé des sociétés Déméco en qualité de mandataire, Nasse et Marchand et Caillé

chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Fives, dont le siège est [...]                             , anciennement société Compagnie Fives-Lille, venant aux droits de la société FCB Fives-Cail

de 150 000 francs que René Martin désigne lui-même comme un cadeau; qu'il en va de même dans le redressement judiciaire de la CABNA; qu'enfin, et s'agissant du redressement judiciaire de la SA CAVILLE

du préjudice d'exploitation allégué, présenté comme poste de comparaison pour un montant de 21, 375 millions d'euros, par référence à un taux de rendement annuel de 4, 5 %, dès les premières années paraît

BNP Paribas Personal Finance [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Camille GUIRAO substituant Me Vincent RIEU de la SCP DORIA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant ayant

demeurant [Adresse 7] en qualité de liquidateur amiable de la société GP CONSTRUCTIONS immatriculée au RCS de [Localité 18] sous le n°502 923 501, dont le siège est sis [Adresse 7] représenté par Me Camille

[Adresse 6] [Localité 8] Représentée par Me Camille DEGRASSAT substituant Me Florence CALLIES de la SELARL BERARD - CALLIES ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON (toque 428) S.A.S.

4eme Chambre Section 1 *** ARRÊT DU VINGT SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANTE Madame [F] [E] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Sonia BRUNET-RICHOU de la SCP CAMILLE

JUGEMENT DU SEIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ ENTRE : Monsieur [N] [K] et Madame [B] [M] épouse [K], domiciliés ensemble [Adresse 1], Demandeurs comparant par Maître Vincent DEBORDES suppléant Maître Camille

Je suis sorti, téléphone en mains, pour voir ce qui se passait. Je vous ai vue au sol devant la pointeuse.

- signé par Mme Muriel DURAND, Présidente et par Mme Camille LEPAGE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

SEPTEMBRE 2022 Tribunal Judiciaire de NARBONNE N° RG 20/00995 APPELANT : Monsieur [Y] [R] né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 12] [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Me Marie Camille

activité de restauration de meubles anciens qu’elle pratiquait à titre de loisirs et pour lequel sollicite le versement de la somme de 1.500 € ; elle ne s’oppose pas à une expertise mais celle-ci ne lui parait

Adresse 3] [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Défenderesse comparant par Maître Vincent DEBORDES suppléant l'avocat postulant Maître Camille

Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Alexia ROBBES QUERE de la SELARL Adden avocats, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Camille