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392 résultats pour « Charlotte MENO RET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre sociale

66fe356091b69e88a370fcfd

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Ma façon de travailler de piloter et d'animer mes équipes est restée inchangée.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

642e6380826f3a04f52166de

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Cyril VIDALIE, Conseiller qui a fait un rapport oral à l'audience Greffière : Lors des débats : Charlotte

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

67820c650f5e5278a7973870

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Philippe MÉLIN, président de chambre a signé la minute avec Mme Charlotte RODRIGUES, greffier. DECISION EXPOSE DU LITIGE 1.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6a210b65cdc6046d47094025

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

[Adresse 1] [Localité 2] Représentée en tant qu'avocat constitué par Me Marie-Catherine VIGNES de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque L0010 Ayant pour avocat plaidant Me Charlotte

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400001_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés le 26 septembre 2024, et le 27 novembre 2024, la collectivité de Saint-Barthélemy, représentée par la SELAS Cloix Mendès-Gil conclut ; - à titre principal, au

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68f1d90f9abd0e067a219405

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

établissement [6] D'[Localité 8], sis [Adresse 5], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Yves TALLENDIER de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Anne-charlotte

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

60329908b9f5fe0d9991845d

Appel

21 décembre 2017

21 décembre 2017

avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Représentée par Me Hugues CALVET de l'AARPI BREDIN PRAT, avocat au barreau de PARIS, toque : T12 La CONFÉDÉRATION NATIONALE DU CRÉDIT MUTUEL, association régie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92bfb

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Par jugement en date du 26 mars 2013 le conseil de prud'hommes d'Angers : - a ordonné la jonction des procédures initiées par tous les salariés, - a déclaré recevables les actions menées par les demandeurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92c0a

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Par jugement en date du 26 mars 2013 le conseil de prud'hommes d'Angers : - a ordonné la jonction des procédures initiées par tous les salariés, - a déclaré recevables les actions menées par les demandeurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92c16

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Par jugement en date du 26 mars 2013 le conseil de prud'hommes d'Angers : - a ordonné la jonction des procédures initiées par tous les salariés, - a déclaré recevables les actions menées par les demandeurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92c22

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Par jugement en date du 26 mars 2013 le conseil de prud'hommes d'Angers : - a ordonné la jonction des procédures initiées par tous les salariés, - a déclaré recevables les actions menées par les demandeurs

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

6786b8e2df5b5c7d10ca5b37

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

] [Adresse 24] [Localité 22] représentée par Maître Sandra MOUSSAFIR de la SELEURL CABINET SANDRA MOUSSAFIR, avocate au barreau de PARIS, vestiaire #C1845 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Marie-Charlotte

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6a17d1efcdc6046d473103b7

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Greffières, lors des débats : Madame Figen HOKE et Madame Charlotte SORET ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1bd

Appel

7 mai 2009

7 mai 2009

représentée par la SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU, avoués - No du dossier 270743 Rep/assistant : Me Claudia SOGNO, avocat au barreau de PARIS (C.153). APPELANTE **************** S.A.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0403JUD004172306

Admin. suprême

3 avril 2012

3 avril 2012

Anders Rönquist, M me   Charlotte Hellner et M me Gunilla Isaksson, du ministère des Affaires étrangères. 3.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64534cfa37f394d0f8f666ba

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

la société FIDAL, Plaidant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉ ET APPELANT : Monsieur [I] [M] [A] né le 16 Mai 1942 à [Localité 10] (22) [Adresse 5] [Adresse 5] Représenté par Me Charlotte

Source officielle
CA

Chambre sociale

67f4b11fda16d54af38e6300

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre sociale de la Cour composée de : Président : Madame Corinne JACQUEMIN, Conseiller : Madame Agathe ALIAMUS, Conseiller : Madame Anne-Charlotte

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

67fd7049e85d0474bddbacec

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

DE MOURA, Vice-Présidente, Madame Laura NGUYEN [U], Juge, Madame Julie AMBROGGI, Juge, assistées lors de l’appel des causes délibéré de Madame Céline BOSSY, Greffier, et lors du délibéré de Madame Charlotte

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

67eed2aeb848dd6814c5e51e

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Muriel CADIOU, avocats au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B0656 DÉFENDERESSE Madame [IO] [LK] [K] [GO] [Adresse 2], [Adresse 2] [Localité 16] (PORTUGAL) représentée par Maître Charlotte

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69623e3acdc6046d47d605ab

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

L'enquête a été étendue aux autres services (régie et sécurité) qui ont confirmé cet état de fait et sur la difficulté de travailler avec rigueur. Votre Directeur, M.

Source officielle

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