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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
66fe356091b69e88a370fcfd
2 octobre 2024
Ma façon de travailler de piloter et d'animer mes équipes est restée inchangée.
CHAMBRE CIVILE
642e6380826f3a04f52166de
5 avril 2023
Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Cyril VIDALIE, Conseiller qui a fait un rapport oral à l'audience Greffière : Lors des débats : Charlotte
2EME PROTECTION SOCIALE
67820c650f5e5278a7973870
10 janvier 2025
Philippe MÉLIN, président de chambre a signé la minute avec Mme Charlotte RODRIGUES, greffier. DECISION EXPOSE DU LITIGE 1.
Pôle 5 - Chambre 1
6a210b65cdc6046d47094025
3 juin 2026
[Adresse 1] [Localité 2] Représentée en tant qu'avocat constitué par Me Marie-Catherine VIGNES de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque L0010 Ayant pour avocat plaidant Me Charlotte
1ère Chambre
DTA_2400001_20250604
4 juin 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés le 26 septembre 2024, et le 27 novembre 2024, la collectivité de Saint-Barthélemy, représentée par la SELAS Cloix Mendès-Gil conclut ; - à titre principal, au
Chambre 4-5
68f1d90f9abd0e067a219405
16 octobre 2025
établissement [6] D'[Localité 8], sis [Adresse 5], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Yves TALLENDIER de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Anne-charlotte
Pôle 5 - Chambre 7
60329908b9f5fe0d9991845d
21 décembre 2017
avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Représentée par Me Hugues CALVET de l'AARPI BREDIN PRAT, avocat au barreau de PARIS, toque : T12 La CONFÉDÉRATION NATIONALE DU CRÉDIT MUTUEL, association régie
Cour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92bfb
8 décembre 2015
Par jugement en date du 26 mars 2013 le conseil de prud'hommes d'Angers : - a ordonné la jonction des procédures initiées par tous les salariés, - a déclaré recevables les actions menées par les demandeurs
6253cd3fbd3db21cbdd92c0a
6253cd3fbd3db21cbdd92c16
6253cd3fbd3db21cbdd92c22
8ème chambre 3ème section
6786b8e2df5b5c7d10ca5b37
] [Adresse 24] [Localité 22] représentée par Maître Sandra MOUSSAFIR de la SELEURL CABINET SANDRA MOUSSAFIR, avocate au barreau de PARIS, vestiaire #C1845 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Marie-Charlotte
Pôle 6 - Chambre 4
6a17d1efcdc6046d473103b7
27 mai 2026
Greffières, lors des débats : Madame Figen HOKE et Madame Charlotte SORET ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
6253cb35bd3db21cbdd8d1bd
7 mai 2009
représentée par la SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU, avoués - No du dossier 270743 Rep/assistant : Me Claudia SOGNO, avocat au barreau de PARIS (C.153). APPELANTE **************** S.A.
CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0403JUD004172306
3 avril 2012
Anders Rönquist, M me   Charlotte Hellner et M me Gunilla Isaksson, du ministère des Affaires étrangères. 3.
64534cfa37f394d0f8f666ba
3 mai 2023
la société FIDAL, Plaidant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉ ET APPELANT : Monsieur [I] [M] [A] né le 16 Mai 1942 à [Localité 10] (22) [Adresse 5] [Adresse 5] Représenté par Me Charlotte
Chambre sociale
67f4b11fda16d54af38e6300
3 avril 2025
parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre sociale de la Cour composée de : Président : Madame Corinne JACQUEMIN, Conseiller : Madame Agathe ALIAMUS, Conseiller : Madame Anne-Charlotte
Chambre 1 Cabinet 2
67fd7049e85d0474bddbacec
1 avril 2025
DE MOURA, Vice-Présidente, Madame Laura NGUYEN [U], Juge, Madame Julie AMBROGGI, Juge, assistées lors de l’appel des causes délibéré de Madame Céline BOSSY, Greffier, et lors du délibéré de Madame Charlotte
2ème chambre 2ème section
67eed2aeb848dd6814c5e51e
Muriel CADIOU, avocats au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B0656 DÉFENDERESSE Madame [IO] [LK] [K] [GO] [Adresse 2], [Adresse 2] [Localité 16] (PORTUGAL) représentée par Maître Charlotte
Chambre 4-6
69623e3acdc6046d47d605ab
9 janvier 2026
L'enquête a été étendue aux autres services (régie et sécurité) qui ont confirmé cet état de fait et sur la difficulté de travailler avec rigueur. Votre Directeur, M.
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