Christine au lieu de Christiane; Qu'il convient de rectifier ces erreurs matérielles ; Attendu qu'alors que la cause d'irrecevabilité de son recours était manifeste M.

, réponse : "Mercredi j'étais avec ma soeur Christine et avec maman, je pense savoir pourquoi elles ne sont pas venues à cette audience, c'est parce qu'elles ont marre de mentir".

E..., ainsi que le numéro de téléphone portable d'un représentant de commerce en relation avec lui (pièce annexe 9-1) ; que Christian E... qui apparaissait comme salarié de la discothèque " Le Moulin

la chambre d'accusation appelée à statuer sur la demande d'extradition, Christian X... a fait valoir que la notification des pièces par le procureur général n'avait pas été faite dans le délai de 24 heures

Christian X... C/ M. Jean Dominique X..., Mme Christelle X... épouse Y..., M. Frédéric X..., Mme Marie Christine Z..., Mme Laurence X..., Mme Maryse A..., M.

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné Monsieur Sylvain X... et Madame Christine X... à payer chacun à Madame Christiane Y... la somme de 42.675,36 , outre intérêts au taux légal à compter

Madame Christine X... demande, par ses dernières écritures en date du 27 septembre 2004, d'ordonner la suppression du prénom de Christine sur son acte d'état civil dressé à la Mairie de Montauban le 12

Frédéric, Marie et Renaud A... ont consenti un bail pour une durée de neuf ans, portant sur des bâtiments et des terres avec droit de chasse aux époux Y...; que, les 30 avril et 2 juin 1987, Jean-Christian

Christian, - Y... Gilbert, - Z...

Christian, - la société LE FIGARO SA, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, du 26 mai 1994, qui, pour complicité de publicité illicite en faveur du tabac

Santoni a assigné la société Fit and Form en paiement de la somme de 18 038,90 euros au titre d'une facture impayée ; Attendu que, pour accueillir cette demande, l'arrêt retient que les travaux facturés

Christiane, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt n° 542 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 30 octobre 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte,

torts partagés, d'avoir écarté des débats ses conclusions déposées le 21 mars 2005, alors, selon le moyen : 1 / qu'il ressort des pièces de la procédure (ordonnance de clôture ; conclusions de Christine

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 22 juin 2004, qui, pour marchandage, l'a condamné à 10 000 euros d'amende et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu

devant la cour d'appel dans le ressort de laquelle se trouve le domicile du demandeur ; qu'aux termes de l'article 25 du décret du 23 octobre 2001, le délai pour agir devant la cour d'appel est de deux

Christian, - Y...

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles 1er juillet 2004), que les sociétés Ponthieu parfums et Parfumerie 2 Miss ont, en invoquant le défaut de mention du nom du magistrat qui l'avait prise, demandé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Christiane Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le

Y... a changé plusieurs fois d'avocat : lors de l'interrogatoire de première comparution, il a désigné Maître Linda A..., puis le 31 mai 2016 Maître Christine B..., en précisant que celle-ci venait en

Christian Y... et rejeté la demande de nullité fondée sur l'absence de convocation à l'audience du co-curateur de M. Christian Y... ; Aux motifs que, « L'absence de convocation de M.