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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cf14
17 décembre 2008
Les opérations de scellage par la cire étaient du ressort du comptable public du Consulat.
4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00552_20240220
20 février 2024
D A par le maire de Breuil-Magné pour le changement de destination de la grange située 26 route de Cire en maison d'habitation.
3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02488_20230411
11 avril 2023
le préfet de la Haute-Marne a autorisé la société Eoliennes de Dahlia à construire et à exploiter un parc éolien de cinq aérogénérateurs et d'un poste de livraison sur le territoire de la commune de Cirey-lès-Mareilles
cr
61372627cd580146774235b6
22 mai 2002
contrairement à ce que prétend Guy C..., les experts ont constaté que la qualité des bronzes n'était pas exceptionnelle, notamment en ce qui concerne la patine en général terminée par une couche de cirage ou de cire
6253ca30bd3db21cbdd8a4c9
19 mars 2007
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Monsieur Etienne ALESANDRINI, Conseiller, et Monsieur Bernard CIRET, Conseiller, ont entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Pôle 6 - Chambre 12
616260338672d229b881632f
10 avril 2014
toutefois insuffisants pour une entreprise employant mensuellement une quarantaine de salariés ; qu'aucun panneau ne signalait son adresse ; - que n'y était entreposée aucune machine, telle que cireuse
6253c9f7bd3db21cbdd89aba
18 décembre 2006
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame BRETON, Conseiller, faisant fonction de Président de Chambre Madame SIMON-ROSSENTHAL, Conseiller Monsieur CIRET, Conseiller BC Formule
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0124DEC006550001
24 janvier 2006
et publié au Journal officiel le 16 juillet 1982, disposait que : « Femmes La tenue est propre, correcte, repassée et simple ; les chaussures sont simples, à talon bas et cirées
Troisième Chambre Civile
67f6e266a9d5adc26062706f
9 avril 2025
centre proposant des tarifs similaires à DEPILATION [Localité 6], et d’autre part de la demande de remboursement des frais d’épilation depuis juin 2021, et notamment le forfait pour l’épilation à la cire
6ème Chambre
68676895dd25744ff781d4a5
3 juillet 2025
La [7] a acheté en 2015 le matériel suivant: 'déjaboteuse modification chaîne fournitures plumeuse à sec bac à cire, aspiration viscères, cône de saignée' à hauteur de la somme totale de 52.785 euros HT
4e Section - 1re Chambre
DTA_2310978_20250206
6 février 2025
Dans son dernier état, ayant donné lieu à un avis négatif du pôle national sécurité incendie de la SNCF, il prévoyait la présence d'éléments " dimensionnant " tels que chauffage, chauffe-cire, rideaux
soc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01020
3 mai 2011
Mais attendu que la SAS SPGO produit des factures éparses émanant de la Société SUD OUEST INTERVENTIONS SECURITE sise à CIRE D'AUNIS sans que puisse être vérifiée si la totalité des factures est bien produite
civ3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300334
10 mars 2009
à la société DURALIT, d'avoir proposé le produit DURALIT sans avoir attiré l'attention sur les contre-indications liées au contact prolongé de l'eau, ni exposé le double rôle de l'application d'une cire
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0217JUD004275898
17 février 2005
On y voyait les prévenus utiliser des aiguilles et de la cire brûlante, frapper violemment la victime, introduire une barre creuse dans son anus en y versant de la bière pour la faire déféquer, la hisser
Pôle 5 - Chambre 2
67f9f3bba6be9c926c7caadf
11 avril 2025
cheveux, shampooings, produits de maquillage, pots-pourris, déodorants, crèmes pour le corps, extraits de parfum, encens, matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, bougies parfumées, cire
Pôle 6 - Chambre 7
65aa2ac8a34ad10008581c29
18 janvier 2024
Elle n'avait pas de cire pour faire l'épilation'. En défense, l'employeur ne produit aucune défense spécifique sur ce point.
Pôle 5 - Chambre 5
68fb978211af6ba0065f3dcd
23 octobre 2025
et technique type « lasagnes ») lui sont propres. » Le rapport pointe l'emploi du procédé de fonderie de la cire-perdue, du surmoulage, des réemplois (notamment en ce qui concerne les guirlandes).
6033e5389d49b5965d571430
10 mars 2017
Ce parfum règne dans une cire végétale chauffée par un feu durable et crépitant.
ECLI:FR:CCASS:2017:C310213
1 juin 2017
envisageait d'effectuer ; en effet, il a exposé qu'il n'avait pas mis en place les capteurs de température lors de la première réunion, qui s'était tenue le 14 février 2013, parce qu'il ne disposait pas de cire
ECLI:CE:ECHR:2003:0915DEC004275898
15 septembre 2003
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