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529 résultats pour « Cirez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8cf14

Appel

17 décembre 2008

17 décembre 2008

Les opérations de scellage par la cire étaient du ressort du comptable public du Consulat.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00552_20240220

Admin. Appel

20 février 2024

20 février 2024

D A par le maire de Breuil-Magné pour le changement de destination de la grange située 26 route de Cire en maison d'habitation.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02488_20230411

Admin. Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

le préfet de la Haute-Marne a autorisé la société Eoliennes de Dahlia à construire et à exploiter un parc éolien de cinq aérogénérateurs et d'un poste de livraison sur le territoire de la commune de Cirey-lès-Mareilles

Source officielle
CC

cr

61372627cd580146774235b6

Cassation

22 mai 2002

22 mai 2002

contrairement à ce que prétend Guy C..., les experts ont constaté que la qualité des bronzes n'était pas exceptionnelle, notamment en ce qui concerne la patine en général terminée par une couche de cirage ou de cire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca30bd3db21cbdd8a4c9

Appel

19 mars 2007

19 mars 2007

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Monsieur Etienne ALESANDRINI, Conseiller, et Monsieur Bernard CIRET, Conseiller, ont entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

616260338672d229b881632f

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

toutefois insuffisants pour une entreprise employant mensuellement une quarantaine de salariés ; qu'aucun panneau ne signalait son adresse ; - que n'y était entreposée aucune machine, telle que cireuse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89aba

Appel

18 décembre 2006

18 décembre 2006

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame BRETON, Conseiller, faisant fonction de Président de Chambre Madame SIMON-ROSSENTHAL, Conseiller Monsieur CIRET, Conseiller BC Formule

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0124DEC006550001

Admin. suprême

24 janvier 2006

24 janvier 2006

et publié au Journal officiel le 16   juillet 1982, disposait que   : «   Femmes La tenue est propre, correcte, repassée et simple   ; les chaussures sont simples, à talon bas et cirées

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

67f6e266a9d5adc26062706f

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

centre proposant des tarifs similaires à DEPILATION [Localité 6], et d’autre part de la demande de remboursement des frais d’épilation depuis juin 2021, et notamment le forfait pour l’épilation à la cire

Source officielle
CA

6ème Chambre

68676895dd25744ff781d4a5

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La [7] a acheté en 2015 le matériel suivant: 'déjaboteuse modification chaîne fournitures plumeuse à sec bac à cire, aspiration viscères, cône de saignée' à hauteur de la somme totale de 52.785 euros HT

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2310978_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Dans son dernier état, ayant donné lieu à un avis négatif du pôle national sécurité incendie de la SNCF, il prévoyait la présence d'éléments " dimensionnant " tels que chauffage, chauffe-cire, rideaux

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01020

Cassation

3 mai 2011

3 mai 2011

Mais attendu que la SAS SPGO produit des factures éparses émanant de la Société SUD OUEST INTERVENTIONS SECURITE sise à CIRE D'AUNIS sans que puisse être vérifiée si la totalité des factures est bien produite

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300334

Cassation

10 mars 2009

10 mars 2009

à la société DURALIT, d'avoir proposé le produit DURALIT sans avoir attiré l'attention sur les contre-indications liées au contact prolongé de l'eau, ni exposé le double rôle de l'application d'une cire

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0217JUD004275898

Admin. suprême

17 février 2005

17 février 2005

On y voyait les prévenus utiliser des aiguilles et de la cire brûlante, frapper violemment la victime, introduire une barre creuse dans son anus en y versant de la bière pour la faire déféquer, la hisser

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

67f9f3bba6be9c926c7caadf

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

cheveux, shampooings, produits de maquillage, pots-pourris, déodorants, crèmes pour le corps, extraits de parfum, encens, matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, bougies parfumées, cire

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

65aa2ac8a34ad10008581c29

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Elle n'avait pas de cire pour faire l'épilation'. En défense, l'employeur ne produit aucune défense spécifique sur ce point.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

68fb978211af6ba0065f3dcd

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

et technique type « lasagnes ») lui sont propres. » Le rapport pointe l'emploi du procédé de fonderie de la cire-perdue, du surmoulage, des réemplois (notamment en ce qui concerne les guirlandes).

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6033e5389d49b5965d571430

Appel

10 mars 2017

10 mars 2017

Ce parfum règne dans une cire végétale chauffée par un feu durable et crépitant.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310213

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

envisageait d'effectuer ; en effet, il a exposé qu'il n'avait pas mis en place les capteurs de température lors de la première réunion, qui s'était tenue le 14 février 2013, parce qu'il ne disposait pas de cire

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0915DEC004275898

Admin. suprême

15 septembre 2003

15 septembre 2003

On y voyait les prévenus utiliser des aiguilles et de la cire brûlante, frapper violemment la victime, introduire une barre creuse dans son anus en y versant de la bière pour la faire déféquer, la hisser

Source officielle

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