Chelles Coudreaux (Seine-et-Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 juillet 1988 par la cour d'appel de Paris (7ème chambre, section A), au profit de Mme Monique X... épouse Y..., demeurant à Claye-Souilly

Cheikh X..., demeurant 5, place du Chemin de Ronde à Les Clayes-sous-Bois (Yvelines), en cassation d'un jugement rendu le 8 avril 1993 par le conseil de prud'hommes de Paris (section encadrement), au profit

C ayant sa résidence à Claye-Souilly (77410) à la date de l'arrêté litigieux, il y a lieu de transmettre sa requête au tribunal administratif de Melun en application des dispositions des articles R. 312

A résidait à Les Clayes-sous-Bois, dans le département des Yvelines.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 novembre 2024, Mme B D doit être regardée comme contestant l'arrêté n° 24-250 du 23 juillet 2024 par lequel le maire des Clayes-sous-Bois

margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } .sB343B0AA { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#000000 } TROISIÈME SECTION DÉCISION Requêtes n os 1030/15 et 9367/15 Marc CLAES

PERSONNE FAISANT L’OBJET DES SOINS : Mme [N] [G] née le 01 Mars 1996 à BROU SUR CHANTEREINE (77177), demeurant 142 rue de Claye - 4ème étage - 77400 THORIGNY SUR MARNE en hospitalisation complète depuis

de vente globale de 23 500 m², composé de quinze cellules spécialisées dans les activités d'équipement de la maison, de la personne, de la culture et des loisirs, sur le territoire de la commune de Claye-Souilly

Vu la procédure suivante : La communauté de communes Plaines et Monts de France (CCPMF) et les communes d'Annet-sur-Marne, Charmentray, Charny, Claye-Souilly, Compans, Cuisy, Dammartin-en-Goële, Fresnes-sur-Marne

Dans ces conditions, les agents des écoles Pierre Fons, Vasconia, Mermoz et Saint-Exupéry ainsi que de la crèche Bernadette Didier qui exercent sur les postes d'animateur CLAE, d'ATSEM, d'agent polyvalent

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 juin 2022, Mme A C, représentée par Me Claeys, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 20 mai 2022 par lequel le préfet du Val-d'Oise

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 18 avril 2024 et 28 mars 2025, la commune de Liercourt, représentée par Me Claeys, demande au tribunal : 1°) d’annuler la

COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Lacrouts-Cazenave, dont le siège social est 10, avenue du président Kennedy, Les Clayes-sous-Bois

Jean-Claude X..., demeurant ... à Claye-Souilly (Seine-et-Marne), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Jacques X..., demeurant 11, place du Chemin de la Ronde, 78340 Les Clayes-sous-Bois, en cassation d'un arrêt rendu le 9 avril 1993 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, section C), au profit

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Marché, dont le siège est 4, cour de l'Industrie à Claye-Souilly

Patrice X..., demeurant 11, place du Chemin de Ronde, 78340 Les Clayes-sous-Bois, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 15 octobre 1997, où étaient présents : M.

est sans incidence sur les conditions dans lesquelles la SCI de Saint Marc peut exercer son droit de repentir, mais aussi que le bail conclu par acte authentique le 10 avril 2015 sur l'immeuble de Clayes

B A a été recruté le 23 novembre 2009 par la société McDonald's Ouest parisien en qualité d'équipier polyvalent du restaurant des Clayes-sous-Bois et occupait depuis le mois de novembre 2020, les mandats

} .sF6A12959 { width:33%; height:1px; text-align:left } .s85226119 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify; font-size:10pt } SECOND SECTION FINAL DECISION Application no. 38503/02 by Claes