Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88ce9
21 avril 2006
21 avril 2006
PROTECTION DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE Cyril A... INSTITUT DE REEDUCATION LES ORMES A... B...
Source officielleCour d'Appel
6253c911bd3db21cbdd87236
18 mai 2004
18 mai 2004
* Jean DENIZON, conseiller, assistés lors des débats tenus en audience publique par Nicole MONTAGNE, Greffier, a rendu l'ARRET contradictoire suivant : FAITS ET PROCEDURE La Société LES FILS DE CYRILLE
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024669963
12 octobre 2011
12 octobre 2011
Cyrille B un permis de construire une maison d'habitation et, d'autre part, à l'annulation pour excès de pouvoir de cette décision ; 2°) réglant l'affaire au fond, de faire droit à sa requête d'appel ;
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:452196.20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et Mme Nathalie Destais, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 15 mars 2023. Le président : Signé : M.
Source officiellecomm
é acte à M. Raynal X... de son désistement d'appelc/M. Cyril X
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00453
13 avril 2010
13 avril 2010
X... a requis des concours financiers modestes évalués à juste titre en fonction des gains espérés et que dans le cas d'un prêt professionnel, l'emprunteur et sa caution gérant ne peuvent pas faire plaider
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:476987.20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; M. Stéphane Hoynck, conseiller d'Etat et Mme Stéphanie Vera, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 17 juin 2024. Le président : Signé : M.
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:493568.20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Cyril Roger-Lacan, M. Laurent Cabrera, M. Stéphane Hoynck, M. Alain Seban, conseillers d'Etat et M. Cyrille Beaufils, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 5 juillet 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0d3
16 avril 2010
16 avril 2010
De cette union sont issus trois enfants : Cindy, née le 15 août 1980, Cyril, né le 2 juillet 1983 et Sandrine, née le 13 mars 1987.
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f57
9 mars 2018
9 mars 2018
non comparant Monsieur Cyril X... né le [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cdadbd3db21cbdd941d8
18 octobre 2018
18 octobre 2018
représentée par Maître Florence X..., avocat au barreau de BLOIS, substituée par Maître Edouard A... , avocat au barreau d'ORLEANS, D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur Cyril Y... né le [...] [...]
Source officielle7ème chambre
69f14790cdc6046d47e71ea5
7 avril 2026
7 avril 2026
Cyril DE MALEPRADE, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC M.
Source officielleChambre civile TGI
68e9e47d154299c7318fb2c0
10 octobre 2025
10 octobre 2025
] [Localité 3] Représentant : Me Léopoldine SETTAMA de l'AARPI VSH AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMES ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 10 Octobre 2025 Nous, Cyril
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:474734.20240724
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Cyril Noël, maître des requêtes, - les conclusions de M. Mathieu Le Coq, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:497042.20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Cyril Noël, maître des requêtes, - les conclusions de M. Mathieu Le Coq, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
66103ce8c9ea95b316fdf6dd
5 avril 2024
5 avril 2024
ADRIEN DUTOUR, CYRILLE DE RUL, CHRISTOPHE LACOSTE, SANDRINE PAGES, AUDREY PELLET-LAVEVE, [F] [N], MELODIE REMIA et [X] HUREL Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL EMMANUEL LAVAUD la SCP LAYDEKER
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e951
26 octobre 2011
26 octobre 2011
de 1. 021, 10 euros le montant du passif de l'indivision à l'égard de Monsieur Cyrille Y....
Source officielleRéféré prononcé lundi
69d3a99dcdc6046d474b763c
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Guillaume Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 Copie au DGR Selarl [V] -- DUHAMEL TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE PRONONCEE LE LUNDI 07/07/2025 PAR MR CYRIL
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023604373
18 février 2011
18 février 2011
publication au Bulletin des annonces légales obligatoires, ainsi que sur le site internet et dans la revue de l'Autorité des marchés financiers, au motif que l'absence de mise en place, dans la société Cyril
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69ab80d4cdc6046d47c92477
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Attendu que SARL CYRIUS (SARL) est inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de BEZIERS sous le numéro 803 308 162-2014 B 672.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300460
3 mai 2012
3 mai 2012
Cyril Y..., né le 20 septembre 1968, et M.
Source officiellePage 17 sur 332