et Dynamique Hôtels Management de payer la somme de 167.188,17 €, n'est pas contestable, En conséquence, Condamner solidairement les sociétés Dynamique Hôtels et Dynamique Hôtels Management à payer

Désireux d'acheter un hôtel-restaurant à MOELAN S/MER (29) M. Marc L... de THEIX se rapprochait de Y... qui lui avait été conseillé.

Le montant de ces dépenses journalières, qui comprennent : a) Le coût d'un second logement pour l'intéressé ; b) Les dépenses supplémentaires de nourriture, qu'il vive à l'hôtel, chez des particuliers

Il était possible de construire des volumes plus importants dans le cas de structures hôtelières ou para ‑ hôtelières. 46.

Fut ainsi proposée par la société Gestimmo la participation à la création, sur l'emplacement d'un établissement hôtelier existant situé dans le 9ème arrondissement de Paris, d'un hôtel neuf dénommé Paris

(Pyrénées-orientales), en cassation d'un jugement rendu le 25 mai 1993 par le conseil de prud'hommes de Perpignan (section commerce), au profit de la société Hôtel Le Carlit, dont le siège est avenue Docteur

X..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SARL Hôtellerie côtière "Le Family Hôtel", demeurant ..., 2 / de l'ASSEDIC Atlantique-Anjou, prise en sa qualité de gestionnaire de l'AGS, domicilié

Y..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SARL Hôtellerie côtière "Le Family Hôtel", demeurant ..., 2 / de l'ASSEDIC Atlantique-Anjou, prise en sa qualité de gestionnaire de l'AGS, domicilié

E... n'exploite plus dans les lieux de l'établissement hôtelier depuis le 31 décembre 2011, date de sa cessation totale d'activité déclarée au registre du commerce.

Georges X..., demeurant ... de Serres, 75015 Paris, en cassation d'une ordonnance rendue le 6 mai 1999 par le premier président de la cour d'appel de Paris, au profit de la société Hôtel Camélia, société

"HOTEL LE FAISAN", - les conclusions de M.

tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 17 novembre 2022 par lequel le maire de Saint-Raphaël a accordé à la SAS Delta Promotion un permis de construire en vue de l’édification d’un immeuble à usage d’hôtel

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° K 03-14.511 et n° Q 03-14.469, qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société en nom collectif Pont Royal Hôtel

La société par actions simplifiée Hôtelière du Québec est donc fondée à soutenir que la décision litigieuse est, sur ce point, entachée d'illégalité.

hôtel aurait pu intervenir le 12 mai 1999 en l'absence de survenance des deux sinistres.

[Z] [F] en 2007 et a contrôlé et supervisé un important groupe hôtelier français entre 2007 et 2017, exploitant une cinquantaine d’hôtels, répartis plus particulièrement à [Localité 7] (21 hôtels), dans

. **** La société CORESOR, qui exerce une activité hôtelière, exploite depuis 2006 l'hôtel « [6] », situé [Adresse 7] dans [Localité 3], classé 3 étoiles, comprenant 88 chambres et suites ainsi

(Nord) et ayant bureaux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1992 par la cour d'appel de Douai (8ème chambre civile), au profit de la SCI Hôtel de Maulde dont le siège est ...