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375 résultats pour « Dantrec »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00745_20230207

Admin. Appel

7 février 2023

7 février 2023

En outre, l'OFII a indiqué que la prise en charge au niveau urologique et néphrologique est possible à Dakar au sein du centre hospitalier universitaires Aristide Le Dantec et de l'hôpital Principal et

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2006566_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

Even, rapporteur public, - et les observations de Me Abecassis, représentant le département du Nord, et celles de Me Dantec, substituant Me Teboul, représentant la Compagnie Generali Iard.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2400579_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Rémy ; - les observations de Me Boulais, pour la requérante ; - et les observations de Me Le Dantec substituant Me Walgenwitz, pour le centre communal d’action sociale de la commune de Rennes.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10462

Cassation

6 juillet 2022

6 juillet 2022

17 décembre 2019 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 8), dans le litige l'opposant à la société Gorioux [C] et associés, société par actions simplifiée, dont le siège est 11 rue Félix le Dantec

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

S.A.S. FINANCIERE SAINT PARDONc/S.A

68e5f343e11beca089b88d92

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentés par Maître Pierre FONROUGE de la SELARL KPDB INTER-BARREAUX, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistés de Maître Fanny PENCHE-DANTHEZ

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

678e9d25bfd75b73b3e3ddfb

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Représentée par Maître Fanny PENCHE-DANTHEZ de la SELARL LEXCO, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Maître Sophie DRUGEON, avocat plaidant au barreau de TOULOUSE DÉFENDERESSES La S.N.C.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2010:CR00632

Cassation

24 février 2010

24 février 2010

débits d'un montant total de plus de 3 millions de dollars en faveur d'un compte Notore au Crédit suisse de Genève, ont été identifiés ; qu'enfin, un débit de 360 000 dollars correspondant à une facture Danatec

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200914_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Olivier Nizet, président, - les conclusions de Mme Violette de Laporte, rapporteure publique, - et les observations de Me Penche-Danthez, représentant la SAS Tarmac Aerosave, et de Me Noizet, représentant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd920bb

Appel

26 février 2015

26 février 2015

S'ENTENDRE CONDAMNER les appelants au paiement d'une somme de 700 ¿ au titre de l'article 700 du Code de procédure civile dont distraction au profit de la SCP BROQUERE-DANTHEZ-de CLERCQ-COMTE-GUIRAUDOU

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2006384_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

Even, rapporteur public, - et les observations de Me Abecassis, représentant le département du Nord, et celles de Me Dantec, substituant Me Teboul, représentant la Compagnie Generali Iard.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA02084_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Dheilly et de Me Dantec pour le département du Nord. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2107367_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

Boileau, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - et les observations de Me Dantec, substituant Me Fillieux, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_24DA00244_20250828

Admin. Appel

28 août 2025

28 août 2025

Stéphane Eustache, rapporteur public, - et les observations de Me Dantec, substituant Me Fillieux, avocat de la société JSOP. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a9ac93cdc6046d479f2f46

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Rennes, membre de la SELARL ARES, [Adresse 3] SAS LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS, [Adresse 4] comparaissant par Maître Léa MONREPOS, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Fanny PENCHE-DANTHEZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f4bd3db21cbdd86cd7

Appel

15 janvier 2004

15 janvier 2004

libre, déjà condamné Décédé HARDY Z... né le 20 Février 1946 à CHATILLON SUR CHER Fils de HARDY Urbain et de BOISTARD France De nationalité française, marié, expert comptable Demeurant 11 Rue FELIX LE DANTEC

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203117_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Piou, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - et les observations de Me Dantec, représentant Mme B.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

69fad459cdc6046d47c00c91

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] Représentée par Maître Pierre FONROUGE de la SELARL KPDB INTER-BARREAUX, avocat au barreau de BORDEAUX, et asssitée de Maître Fanny PENCHE-DANTHEZ

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7J-OLGX S.A.S. LES PORTES D'ARCINSc/S.C

696600bfcdc6046d471d69bf

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] Représentée par Maître Pierre FONROUGE de la SELARL KPDB INTER-BARREAUX, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Fanny PENCHE-DANTHEZ

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6a210dc2cdc6046d47099dce

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

légal demeurant en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] Représentée par Maître Frédéric CUIF de la SELARL LX BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Fanny PENCHE-DANTHEZ

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24NT00459_20250610

Admin. Appel

10 juin 2025

10 juin 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 16 février et 13 juillet 2024, M. et Mme A et D C, représentés par Me Le Dantec, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement

Source officielle

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