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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00745_20230207
7 février 2023
En outre, l'OFII a indiqué que la prise en charge au niveau urologique et néphrologique est possible à Dakar au sein du centre hospitalier universitaires Aristide Le Dantec et de l'hôpital Principal et
2ème Chambre
DTA_2006566_20230314
14 mars 2023
Even, rapporteur public, - et les observations de Me Abecassis, représentant le département du Nord, et celles de Me Dantec, substituant Me Teboul, représentant la Compagnie Generali Iard.
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2400579_20250930
30 septembre 2025
Rémy ; - les observations de Me Boulais, pour la requérante ; - et les observations de Me Le Dantec substituant Me Walgenwitz, pour le centre communal d’action sociale de la commune de Rennes.
comm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10462
6 juillet 2022
17 décembre 2019 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 8), dans le litige l'opposant à la société Gorioux [C] et associés, société par actions simplifiée, dont le siège est 11 rue Félix le Dantec
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
S.A.S. FINANCIERE SAINT PARDONc/S.A
68e5f343e11beca089b88d92
7 octobre 2025
domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentés par Maître Pierre FONROUGE de la SELARL KPDB INTER-BARREAUX, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistés de Maître Fanny PENCHE-DANTHEZ
REFERES 2ème Section
678e9d25bfd75b73b3e3ddfb
13 janvier 2025
Représentée par Maître Fanny PENCHE-DANTHEZ de la SELARL LEXCO, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Maître Sophie DRUGEON, avocat plaidant au barreau de TOULOUSE DÉFENDERESSES La S.N.C.
cr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR00632
24 février 2010
débits d'un montant total de plus de 3 millions de dollars en faveur d'un compte Notore au Crédit suisse de Genève, ont été identifiés ; qu'enfin, un débit de 360 000 dollars correspondant à une facture Danatec
2ème chambre
DTA_2200914_20230509
9 mai 2023
Olivier Nizet, président, - les conclusions de Mme Violette de Laporte, rapporteure publique, - et les observations de Me Penche-Danthez, représentant la SAS Tarmac Aerosave, et de Me Noizet, représentant
Cour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920bb
26 février 2015
S'ENTENDRE CONDAMNER les appelants au paiement d'une somme de 700 ¿ au titre de l'article 700 du Code de procédure civile dont distraction au profit de la SCP BROQUERE-DANTHEZ-de CLERCQ-COMTE-GUIRAUDOU
DTA_2006384_20230314
3e chambre - formation à 3
DCA_23DA02084_20240704
4 juillet 2024
Dheilly et de Me Dantec pour le département du Nord. Considérant ce qui suit : 1. M.
1ère Chambre
DTA_2107367_20250331
31 mars 2025
Boileau, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - et les observations de Me Dantec, substituant Me Fillieux, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00244_20250828
28 août 2025
Stéphane Eustache, rapporteur public, - et les observations de Me Dantec, substituant Me Fillieux, avocat de la société JSOP. Considérant ce qui suit : 1.
JEUDI
69a9ac93cdc6046d479f2f46
8 janvier 2026
Rennes, membre de la SELARL ARES, [Adresse 3] SAS LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS, [Adresse 4] comparaissant par Maître Léa MONREPOS, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Fanny PENCHE-DANTHEZ
6253c8f4bd3db21cbdd86cd7
15 janvier 2004
libre, déjà condamné Décédé HARDY Z... né le 20 Février 1946 à CHATILLON SUR CHER Fils de HARDY Urbain et de BOISTARD France De nationalité française, marié, expert comptable Demeurant 11 Rue FELIX LE DANTEC
DTA_2203117_20250304
4 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Piou, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - et les observations de Me Dantec, représentant Mme B.
69fad459cdc6046d47c00c91
5 mai 2026
domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] Représentée par Maître Pierre FONROUGE de la SELARL KPDB INTER-BARREAUX, avocat au barreau de BORDEAUX, et asssitée de Maître Fanny PENCHE-DANTHEZ
Portalis DBVJ-V-B7J-OLGX S.A.S. LES PORTES D'ARCINSc/S.C
696600bfcdc6046d471d69bf
12 janvier 2026
domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] Représentée par Maître Pierre FONROUGE de la SELARL KPDB INTER-BARREAUX, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Fanny PENCHE-DANTHEZ
6a210dc2cdc6046d47099dce
3 juin 2026
légal demeurant en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] Représentée par Maître Frédéric CUIF de la SELARL LX BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Fanny PENCHE-DANTHEZ
5ème chambre
DCA_24NT00459_20250610
10 juin 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 16 février et 13 juillet 2024, M. et Mme A et D C, représentés par Me Le Dantec, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
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