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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00920_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
Seillet, président assesseur ; Mme Djebiri, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mai 2022. Le président, rapporteur, Ph.
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000008053522
28 juillet 2000
28 juillet 2000
Djibril Y..., ... Le Grand à Epinay-sur-Seine (93800) ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2307458_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
12 du règlement de la zone UB et de l'article 2.1 des dispositions générales du règlement Par des mémoires en défense enregistrés le 9 octobre 2024 et le 20 mars 2025, Mme C B, représenté par Me Djabali
Source officiellesoc
6079b1569ba5988459c51aea
27 novembre 1990
27 novembre 1990
Pedro, Djani, Maire, Charbonnier, de Baros et X... de leur demande de paiement du 11 novembre 1984, le jugement a énoncé que le 11 novembre 1984 était un dimanche, qu'ils n'avaient pas travaillé ce jour
Source officielleChambre 1-11 référés
6364baf5e405357f749ea831
31 octobre 2022
31 octobre 2022
2022 N° 2022/ 488 Rôle N° RG 22/00354 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJS6E [J], [O] [L] C/ [D] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Djibril
Source officielleAvis (agent)
HATVP:2024-A-242
1 août 2024
1 août 2024
2020 au 20 mai 2022, l es fonctions de conseiller affaires industrielles, mer, régulation, filières économiques maritimes, logistiques et aériennes au sein du cabinet de Monsieur Jean-Baptiste Djebbari
Source officielle1ere CHAMBRE
69ced190cdc6046d47e7c298
2 avril 2026
2 avril 2026
MINUTE N° : DOSSIER N° RG 25/01289 - N° Portalis DBWS-W-B7J-ELNW Exp : la SCP ALBERTINI-ALEXANDRE-L’HOSTIS la SELAFA AVOCAJURIS Me LEVETTI la SCP SCP JOUANNEAU-PALACCI Rendue par Guillaume RENOULT-DJAZIRI
Source officielleChambre sociale
6711faba7603bf88a18846fb
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 17/10/24 à : -Me DJEBARI C.C.C délivrées le 17/10/24 à : -Me GAVIGNET RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02609_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
l'administration ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00097_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
jugement ayant dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00806_20240725
25 juillet 2024
25 juillet 2024
jugement ayant dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00860_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
jugement ayant dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01210_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
formation de jugement ayant dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01730_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
averties du jour de l'audience ; Le président de la formation de jugement ayant dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02797_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
averties du jour de l'audience ; Le président de la formation de jugement ayant dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04318_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
averties du jour de l'audience ; Le président de la formation de jugement ayant dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00285_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
janvier 2019 ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00488_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
averties du jour de l'audience ; Le président de la formation de jugement ayant dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00647_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
octobre 1984 ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY02213_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
1991 ; – le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l’audience ; Après avoir entendu au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Djebiri
Source officiellePage 17 sur 76