, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 16 mai 2001, qui a déclaré irrecevable sa plainte avec constitution de partie civile contre Francis

par procès-verbal ou à la barre, valent tout au plus à titre de simples renseignements ; que les contradictions et incertitudes qu'ils contiennent ne permettent pas d'y ajouter foi ; qu'en revanche, Francis

procédures fiscales, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé Franck Y..., Philippe Z..., Raphaël A..., Eric B... et Francis

Francis, - LA SOCIETE X...

garanties suffisantes pour emporter sa conviction ; Que les moyens ne sont pas fondés ; Sur le deuxième moyen : Attendu qu'il est aussi fait grief à l'ordonnance d'avoir désigné les gendarmes Francis

contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 9 avril 2003, qui, après avoir prononcé la nullité des procès-verbaux, fondement des poursuites, a relaxé Philippe X..., Francis

Francis, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 18 juin 1997, qui les a condamnés respectivement pour abus de confiance et recel de ce délit, la première à 12

Francis, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 30 avril 2002, qui, dans l'information suivie sur sa plainte pour diffamation publique envers

Francis, - La SOCIETE EDITIONS ALBIN MICHEL, civilement responsable contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, du 10 février 1999, qui, sur plainte de A... et de B...

Annie, épouse B..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, du 12 mars 1999, qui, dans la procédure suivie contre Francis C... des chefs de blessures involontaires

Collet a été engagé le 21 février 1980 par la société Frasca en qualité de conducteur d'engins OQ1 ; qu'à compter du 8 septembre 1980, il a poursuivi la même activité pour le compte de la société Travaux

Francis X..., 48/ Mlle Isabelle X..., demeurant ensemble à Paris (6e), ..., 58/ M.

retenant, pour considérer le refus des époux D... de renouveler le bail comme justifié par des faits de mauvaise exploitation imputables aux preneurs, que l'huissier de justice avait noté l'état de friche

décision au regard de l'article 220-1 du Code civil ; 2 / qu'en désignant un administrateur pour gérer l'ensemble du patrimoine de la communauté quand celle-ci était actionnaire dans la SCI "Les Friches

l'acquisition d'un tableau italien du 16ème siècle ; que Claude F... rencontrait alors Edmond Y... et lui remettait une page découpée de son agenda sur laquelle figurait le nom supposé de l'acheteur, Francis

Francis, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 15 décembre 2004, qui les a condamnés, le premier, pour escroquerie, abus de biens sociaux, banqueroute et entrave aux fonctions

X..., Odette Z... » ; que « Monsieur Francis X... n'a pas rédigé les mentions précédant sa signature » ; que l'expert ajoute que les échantillons d'écritures de Francis X... et de Odette Z... recueillis

.; que de même, les faits de participation à une association ou à une entente sont encore distincts, l'association poursuivie à Montpellier et à Lyon, outre les dénommés René Z... et Francis Y..., unissant

Francis Y... avec cette circonstance que le délit a été commis à l'aide d'une effraction et que Louchart se trouvait en état de récidive légale, pour avoir été condamné le 19 octobre 1983 à la peine de

Francis, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 3 octobre 1990, qui, pour défaut de paiement de cotisations en matière d'assurance vieillesse, l'a condamné