situés sur le lotissement « la Sardane » et destinés au déversement des eaux provenant du lotissement « Les Hauts de Caragt », AUX MOTIFS QUE « La note technique de synthèse établie par le cabinet GAEA

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'ayant été destinataire de facturations téléphoniques d'un montant jugé anormal, la société Gamma

GAMA CONSTRUCTIONS, S.A. MIC INSURANCE COMPAGNY, S.A.R.L.

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE les pourvois ; Condamne la société Gamma industries aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes de la société Gamma

    L’hôpital militaire GATA établit son rapport médical définitif le 29   mai 2006.

précise de son préambule, et des modalités de fixation de la rémunération, prévoyant bien qu'elle est due pour sa mise de mise en place "du fonds d'investissement", qui ne peut être en l'espèce que Gaia

montant total de 333 266 F, dans les résultats dudit exercice ; En ce qui concerne les commissions de représentation : Considérant que, par un contrat conclu le 8 janvier 1971, la société canadienne "Gamma

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gama services, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (PARIS, 21 JANVIER 1976) QUE LA SOCIETE RINGOT A IMAGINE DE TRAITER LA GRAINE DE COLZA, SEMENCE DONT ELLE ETAIT UN IMPORTANT NEGOCIANT, AVEC GAMMA-COL

d'allocations familiales (URSSAF) de l'Allier, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 juillet 1993 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Moulins, au profit de la société Gama

ininterprétable à l'interféron gamma.

par M. le directeur général des Impôts, domicilié ministère du Budget, ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 novembre 1993 par le tribunal de grande instance de Brest, au profit de la société Gama

[A] [H], daté du 21 octobre 2016, Mme [L] [W] épouse [B] a expliqué qu'elle reconnaissait avoir cédé une part sociale de la société civile immobilière Gala à M.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT MALO AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DE MAINTIEN DE LA PERIODE D'OBSERVATION SARL VENUS & GAIA Vente en ligne de linge maison [Adresse 1] RCS [Localité 1] 847 493 608

Jean X..., ès qualité de syndic de la liquidation des biens de la société Gamma Electronique France, demeurant ..., 2 / de Mme Chantal Z... divorcée Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ;

Il en résulte que la société Gaia Services et Prospective n'est pas fondée à demander l'annulation des commentaires administratifs qu'elle attaque. 14.

Vispārējās tiesas (astotā palāta) 2012. gada 29. marta spriedums.#Lietuvas Republika pret Eiropas Komisiju.

C A et Mme B A, représentés par Me Diversay, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 juillet 2024 par lequel le maire de Pornic a délivré un permis de construire à la SNC LNC Gamma Promotion