un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion nationale des personnes détenues en établissement pénitentiaire, dénommé GENESIS.

relevé que « le calcul de couverture [de la Banque] n'est pas celui qu'il revendique » ; qu'en décidant cependant que la Banque ne se serait pas « contredite » sur le fait que « les titres Alcatel, Cap Gémini

.., employeur de Consueline Y... sur laquelle il a autorité, a bien, dans le cadre de ses fonctions, abusé de celle-ci dans le but d'obtenir des faveurs de nature sexuelle (en lui proposant d'être gentille

, Ahmed B..., Ahmed G... en réparation de leur préjudice matériel et a ordonné avant-dire-droit une expertise aux fins d'évaluer la valeur de l'immeuble situé au n°28 de la rue Arsène Houssaye à Gennevilliers

porté motivé par une insuffisance de prospection ayant conduit à ce que le salarié n'exerce pas d'activité de portage salarial pendant une longue période repose donc sur une cause de licenciement sui generis

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Génédis, que

C.P. est né en 1939 et réside à San Giovanni Gemini ; 3)   M. F.A. est né en 1952 et réside à San Giovanni Gemini (Agrigente) ; 4)   M.

candidature en vue de l'exploitation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne dans les zones d'Avallon, d'Arnay-le-Duc, de Chalon-sur-Saône, de Déservilliers, de Digoin, de Dornes, de Genlis

du 07 NOVEMBRE 2006, rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DIJON RG 1ère instance : 05-532 APPELANTE : SCI ETABLISSEMENTS GATEAU dont le siège social est 4 rue Bernard Laureau 21110 GENLIS

EXPOSE DU LITIGE Le groupement d'intérêt économique Genavir (le GIE Genavir), ayant pour activité la gestion de moyens navals, a employé MM.

Je suis gentil, je suis tranquille, je sais que j'ai fait une bêtise quant au trafic de stupéfiant, mais j'ai pris la décision de ne plus rien faire.

devenue Jacobs France, puis Nox industrie et process, un contrat d'achat clés en mains de deux centrales de cogénération équipées de turbines à gaz pour ses établissements de Corbeil et de Gennevilliers

(société X... ) qui a aménagé des tennis pour les époux Y... qui les ont donnés en location à la société La Genetière fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 31 mars 1980) qui a débouté les époux Y... de

suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Madeleine X..., demeurant "Le Pouy" ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 août 1998 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de la société Gefidis

le 12 août 2023, à la suite du refus opposé par le garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication, par courrier électronique, d'une copie des observations issues du fichier « Genesis

[F] [M] a été engagé en qualité de directeur des ventes par la SAS Office Gemini qui a pour objet la commercialisation de logiciels de gestion et de numérisation de documents.

Jean-Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 septembre 1998 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), au profit de la société Genedis groupe Promodès, société en nom

[D] Défendeur : la société Genesis et autre Requête n° : 355/23 Ordonnance n° : 91042 du 5 octobre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Genesis, ayant la SARL Corlay