CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2405267_20250515
15 mai 2025
Ils indiquent que A souffre de troubles du neuro-développement résultant d'une encéphalopathie anoxo-ischémique du nouveau-né, ainsi que d'incontinence, et que cette difficulté s'avère être une source
soc
6079b1ab9ba5988459c53052
20 décembre 2001
" d'un état antérieur d'athérome ", et le rapport du docteur Z... selon lequel les constatations médicales faites par la suite ont permis de rapporter cette angine de poitrine à une cardiopathie ischémique
Pôle 1 - Chambre 11
652e261892ba0983187684ab
16 octobre 2023
interprète en arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE L'ESSONNE représenté par Me Elif Iscen
643a42b6d83dbd04f5fb2aa0
14 avril 2023
agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Marie Bounaix, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE PREFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen
643f88edad85da04f53a3c55
18 avril 2023
en arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PRÉFET DES YVELINES représenté par Me Elif Iscen
63d37ad3d1bc2605de4b4b49
26 janvier 2023
disant né le 17 septembre 2005 RETENU au centre de rétention : Paris 1 assisté de Me Yasmina Idir, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen
65a23e787ca18b0008e58315
12 janvier 2024
nationalité afghane RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Philibert Lepy, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS représenté par Me Elif Iscen
JLD
68643d4e0bb2f8a66ca64cd4
1 juillet 2025
et du Droit d’Asile; Vu l’article R. 213-12-2 du code de l’organisation judiciaire ; En présence de [J] [G], interprète en langue turque, serment préalablement prêté ; En présence de Maître Elif ISCEN
6807230b9db5bb5c624d2e45
19 avril 2025
tunisienne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Ruben Garcia, avocat au barreau de Paris, absent à l'audience de ce jour INTIMÉ : LE PREFET DU VAL-DE-MARNE représenté par Me Elif ISCEN
67fde8339b68debe44f7e8b7
14 avril 2025
1], de nationalité guinéenne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Hervé Roméo Watat, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Iscen
67fde8359b68debe44f7e8d9
12 avril 2025
TUNISIE) Anciennement RETENU au centre de rétention : [Localité 4], Assisté par Me Reine Wak-Hanna, avocat au barreau de l'Essonne INTIMÉ : LE PREFET DE L'ESSONNE représenté par Me Elif ISCEN
65a783318121050008662e37
16 janvier 2024
président de cette cour, assistée de Roxanne Therasse, greffièreaux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen
65a783358121050008662e39
président de cette cour, assistée de Roxanne Therasse, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen
65a783418121050008662e3f
de cette cour, assistée de Roxanne Therasse, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen
65a783468121050008662e41
de cette cour, assistée de Roxanne Therasse, greffièreaux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen
Pôle Urgences (J.U)
DTA_2503120_20250313
13 mars 2025
reprenant les conclusions et moyens des écritures, en faisant notamment valoir que son client est arrivé en France en 2016 après avoir fui son pays pour raisons politiques ; - les observations de Me Iscen
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2411835_20250804
4 août 2025
À l'appui de sa requête, il fait valoir qu'il est atteint d'une cardiopathie ischémique avec triple pontage coronaire.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02384_20241205
5 décembre 2024
Toutefois, ils ont souligné que l’hypothèse d’un AVC ischémique, bien que non évidente, était plausible compte tenu du contexte de lupus, pathologie à risque de thrombose vasculaire, et qu’elle aurait
5ème chambre
DTA_2000388_20250731
31 juillet 2025
Une IRM en date du 25 juillet 2006 a objectivé une nécrose hépatique ainsi qu'une ischémie du pôle antérieur de la rate de la patiente.
1ère chambre civile A
697378e7cdc6046d476b957b
22 janvier 2026
L'enfant [E] [U] est né par césarienne à 7 heures 25, en état de mort apparente, affecté d'une encéphalopathie anoxo-ischémique de type II en lien avec la procidence du cordon.
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