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2 241 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2405267_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Ils indiquent que A souffre de troubles du neuro-développement résultant d'une encéphalopathie anoxo-ischémique du nouveau-né, ainsi que d'incontinence, et que cette difficulté s'avère être une source

Source officielle
CC

soc

6079b1ab9ba5988459c53052

Cassation

20 décembre 2001

20 décembre 2001

" d'un état antérieur d'athérome ", et le rapport du docteur Z... selon lequel les constatations médicales faites par la suite ont permis de rapporter cette angine de poitrine à une cardiopathie ischémique

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

652e261892ba0983187684ab

Appel

16 octobre 2023

16 octobre 2023

interprète en arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE L'ESSONNE représenté par Me Elif Iscen

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

643a42b6d83dbd04f5fb2aa0

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Marie Bounaix, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE PREFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

643f88edad85da04f53a3c55

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

en arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PRÉFET DES YVELINES représenté par Me Elif Iscen

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

63d37ad3d1bc2605de4b4b49

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

disant né le 17 septembre 2005 RETENU au centre de rétention : Paris 1 assisté de Me Yasmina Idir, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

65a23e787ca18b0008e58315

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

nationalité afghane RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Philibert Lepy, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS représenté par Me Elif Iscen

Source officielle
TJ

JLD

68643d4e0bb2f8a66ca64cd4

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

et du Droit d’Asile; Vu l’article R. 213-12-2 du code de l’organisation judiciaire ; En présence de [J] [G], interprète en langue turque, serment préalablement prêté ; En présence de Maître Elif ISCEN

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6807230b9db5bb5c624d2e45

Appel

19 avril 2025

19 avril 2025

tunisienne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Ruben Garcia, avocat au barreau de Paris, absent à l'audience de ce jour INTIMÉ : LE PREFET DU VAL-DE-MARNE représenté par Me Elif ISCEN

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

67fde8339b68debe44f7e8b7

Appel

14 avril 2025

14 avril 2025

1], de nationalité guinéenne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Hervé Roméo Watat, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Iscen

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

67fde8359b68debe44f7e8d9

Appel

12 avril 2025

12 avril 2025

TUNISIE) Anciennement RETENU au centre de rétention : [Localité 4], Assisté par Me Reine Wak-Hanna, avocat au barreau de l'Essonne INTIMÉ : LE PREFET DE L'ESSONNE représenté par Me Elif ISCEN

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

65a783318121050008662e37

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

président de cette cour, assistée de Roxanne Therasse, greffièreaux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

65a783358121050008662e39

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

président de cette cour, assistée de Roxanne Therasse, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

65a783418121050008662e3f

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

de cette cour, assistée de Roxanne Therasse, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

65a783468121050008662e41

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

de cette cour, assistée de Roxanne Therasse, greffièreaux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen

Source officielle
TA

Pôle Urgences (J.U)

DTA_2503120_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

reprenant les conclusions et moyens des écritures, en faisant notamment valoir que son client est arrivé en France en 2016 après avoir fui son pays pour raisons politiques ; - les observations de Me Iscen

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2411835_20250804

Administratif

4 août 2025

4 août 2025

À l'appui de sa requête, il fait valoir qu'il est atteint d'une cardiopathie ischémique avec triple pontage coronaire.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02384_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

Toutefois, ils ont souligné que l’hypothèse d’un AVC ischémique, bien que non évidente, était plausible compte tenu du contexte de lupus, pathologie à risque de thrombose vasculaire, et qu’elle aurait

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2000388_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Une IRM en date du 25 juillet 2006 a objectivé une nécrose hépatique ainsi qu'une ischémie du pôle antérieur de la rate de la patiente.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

697378e7cdc6046d476b957b

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

L'enfant [E] [U] est né par césarienne à 7 heures 25, en état de mort apparente, affecté d'une encéphalopathie anoxo-ischémique de type II en lien avec la procidence du cordon.

Source officielle

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