ressort des pièces de la procédure, et notamment : "- des constatations faites sur les lieux et de la déposition des gendarmes qui y ont procédé ; "- des auditions de Giovanni C..., Biaggo J..., Jacques

Jacques, agissant séparément, à l'effet de recouvrer toute somme d'argent, en principal, frais et accessoires, due par "les sociétés Mil' Bières et la Boivre et Mme X... en sa qualité de caution, au titre

dénommée du chef de harcèlement moral, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur la recevabilité du mémoire de Jacques

A..., représentant la préfète du Rhône, - et celles de Me Jacques, représentant la SAS Malura développement. Considérant ce qui suit : 1.

... coupable d'infractions à la réglementation relative à la durée du travail dans les transports routiers et l'a condamné à des amendes ; "aux motifs que Gilbert Z... ne saurait utilement faire valoir

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 24 octobre 2000, qui, pour fraude fiscale et omission de passation d'écritures en comptabilité, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement

Philippe Z... tendant à être confronté avec Jacques X... ; "aux motifs que dans l'ordonnance entreprise le magistrat instructeur a rappelé de façon très détaillée la chronologie des faits concernant la

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 31 janvier 1991, qui, pour tromperie sur les qualités substantielles de la marchandise, l'a condamné à 6 mois

Jacques, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 28 novembre 2003, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe d'Ana Y... des chefs d'abus de faiblesse

veille à l'organisation et au respect d'un débat contradictoire entre toutes les parties intéressées sur chacun des éléments de preuve à charge et à décharge ; qu'en l'espèce, le demandeur avait fait valoir

Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de METZ, en date du 18 juillet 2002, qui, dans l'information suivie contre Michel Y... et Ramon Z... des chefs

sur le pourvoi formé par : - X..., - La société VIDEO HALLES FILMS , parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11ème chambre, en date du 24 mai 2000, qui, après relaxe de Jacques

Bernard Y..., Jacques A..., Gérard X..., James Z..., qui ont confirmé l'étendue des pouvoirs de Rémy A..., le considéraient comme le numéro deux de la société, juste derrière le président-directeur général

. ; " aux motifs qu'il n'est pas discuté que la société Arax dirigée par André X... a financé un achat de bijoux gagés au Crédit Municipal par une cliente de la société Arax, représentée par Jacques

C... a été embauché selon contrat du 16 juillet 1990, par la société Witria, aux droits de laquelle se trouve la société Jacques Esterel-Maroquinerie (JA MA), en qualité de VRP multicartes; qu'il a

Jacques Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Jean-Jacques de Z..., demeurant ..., 2°/ de Mme Charlotte A... épouse de Z..., demeurant ...

formé par : - LA SOCIETE ANONYME RYCKAERT, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 14 janvier 1998, qui, dans la procédure suivie contre Jacques