Jean-Marc, - T... Bernard, - N...

A... des fins de la poursuite et, en conséquence, a débouté les parties civiles de leurs demandes ; "aux motifs que Marie-Françoise Z..., épouse de Gérard A..., est la soeur de la mère d'Anne-Marie

Gérard Joulie, gérant, III - Sur le pourvoi n° T 98-30.032 formé par la société Sebillon, société anonyme, exerçant sous l'enseigne "Sebillon Neuilly", dont le siège est ..., représentée par Mme Marie-Jeanne

Y... qui présente Pascal X... comme le fournisseur des bijoux et celui qui l'avait menacé de lui tirer une balle dans le genou ; qu'également Jean-Louis Z... a bien identifié Pascal X..., comme étant

X... était employé par la société Bouygues; que le GIE Pont de Normandie a, au contraire, reconnu que c'était lui et non pas la société Bouygues, qui employait Jean-Claude X... depuis le 5 novembre 1990

jour par sa mise à disposition au Greffe par Gérard LARTIGAU, Président de Chambre, assisté de Julie GASCHARD, Greffier assermenté.

Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 7 avril 2026 en chambre du conseil où siégeaient Gérard LARTIGAU, Président de Chambre, Jean-Claude CARAVACA, Nathalie PRUVOST, Juges

Y... et s'est approché des occupants de la Renault Mégane ; que ces derniers ont verrouillé leurs portières, que Gérard Y... s'est mis à porter des coups sur le rétroviseur et la vitre qu'il a réussi

. : Attendu qu'aucun moyen n'est produit ; II - Sur les pourvois de Simon X... et Jean C... : Sur le moyen de cassation commun aux deux demandeurs, pris de la violation des articles 199, 591 et

ses contrôles intempestifs faisait tout pour le déstabiliser ; selon le témoin, Gérard Y...

F... (...) ou de Gérard G... (...) ne sont pas suffisamment étayées pour emporter une conviction sur une relation directe de cause à effet (...) ; que l'expertise de M.

Gérard, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 23 mai 1996, qui, dans la procédure suivie contre Dominique Y..., Michel A... et Jean-Jacques X.

bâtiment CI, en cassation d'un jugement rendu le 22 février 1989, par le tribunal d'instance de Nice, en matière électorale, au profit de Monsieur le préfet des Alpes-Maritimes et de : 1°/ de Monsieur Jean

Denis Y... pendant plusieurs mois) ou encore qu'il était peu présent auprès du personnel de nuit, réalisant au mieux une « tournée mensuelle » et seulement pendant une heure (témoignage de Messieurs Jean-Claude

dans leurs domaines de compétences propres ; qu'une telle diffusion de délégation de pouvoirs au sein de l'entreprise équivaut à une absence réelle de délégation au profit de chacun d'eux ; que Gérard

motifs qu'il convient de relever que, dans le temps de la prévention de 1984 à 1987, Jean-Georges X... a été gérant de droit de la SARL Dyna Media Productions jusqu'au 3 octobre 1985, de la SCI les Draselliers

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 9 novembre 2004, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, 10 000 euros damende

SOCIETE IRIS, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 7 septembre 2005, qui, dans l'information suivie sur sa plainte, contre Gérard