CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89526
25 juillet 2007
FLEURY ------------------- ARRÊT no 787/07 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique le vingt cinq Juillet deux mille sept, par Christophe
6253c903bd3db21cbdd8701c
28 janvier 2004
l'audience publique du vingt huit Janvier deux mille quatre, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame Elisabeth X... représentée par Me Jean-Michel
6253cd90bd3db21cbdd93af6
15 décembre 2016
000 €. 30/ Monsieur Pascal, Guy TTT...: 40 000 €. 31/ Monsieur Arnaud, Marcel, Richard UUU...: 30000 €. 32/ Monsieur Jean Michel PP... : 50 000 €. 33/ Monsieur Henri, Alfred VVV... : 50 000 €. 34/ Monsieur
Chambre 3 - CONSTRUCTION
6789665f428384b762e65cbf
14 janvier 2025
copie exécutoire à : Maître Audrey ADJIMI Maître Hadrien LARRIBEAU Maître Thibault POZZO di BORGO Maître Jean-Christophe PIAUX Maître Grégory KERKERIAN Maître Jean-Paul MANIN Délivrées le 14 Janvier
6253cb55bd3db21cbdd8d549
1 février 2011
Gilles A..., Bénédicte de B..., Christophe C..., Stéphane H..., Yan D..., Lionel E..., Clyve I..., Jean-Philippe J..., Anne-Marie Y..., François K..., Alain F..., Lionel G..., Lionel L... et la Selarl
6253c925bd3db21cbdd87618
20 juin 2005
DOMINICANA, C/ S.A.S L&L RG N : 04/00621 - A R R E T No - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt Juin deux mille cinq, par Jean-Louis BRIGNOL, Président de Chambre, LA
Chambre Commerciale
63cb92da9c02507c9078dd8e
19 janvier 2023
[F] [B] né le [Date naissance 5] 1964 à [Localité 14] de nationalité Française [Adresse 10] [Localité 2] représentés par Me Christophe GUY de la SELARL BGLM, avocat au barreau des HAUTES-ALPES
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10872
21 septembre 2017
Guy Q..., domicilié [...] , 19°/ à M.
6253c88bbd3db21cbdd85946
3 septembre 2001
25260 LABOREL Représentée par Maître Marie-France RAMILLON (avoué à la Cour) Assistée de Maître Christophe GUY (avocat au barreau de HAUTES-ALPES) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE
6253c9bbbd3db21cbdd89219
17 septembre 2007
prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est 33 rue de Rémusat 31001 TOULOUSE CEDEX représentée par la SCP Guy
comm
6137225bcd580146773fc496
30 mai 1995
Jean-Philippe C..., 23 ) de la société Luc Elisabeth Martinique transit, société à responsabilité limitée dont le siège social est ..., 24 ) de la société Réunion transit, société anonyme dont le
1re Chambre B
616246c1af0a1de0eb1b64a3
24 octobre 2013
1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 24 OCTOBRE 2013 D.D-P N° 2013/598 Rôle N° 12/09198 [K] [H] C/ [M] [S] [Z] [L] Grosse délivrée le : à : Me Guy
1ère Chambre
615e0e18c25a97f0381f521f
21 octobre 2014
. **** APPELANTS : Monsieur [V] [R] [U] [L] né le [Date naissance 2] 1949 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Christophe LHERMITTE de la SCP GAUTIER/LHERMITTE,
613721aecd580146773f6099
22 avril 1992
Jean-Claude YR..., demeurant à Metz (Moselle), ..., 6°/ de M.
5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:479690.20250724
24 juillet 2025
La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Gury et Maître, avocat de la société Philanthropique, à la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M. et Mme O et autres, et à la SARL Le Prado
civ3
ECLI:FR:CCASS:2018:C301061
6 décembre 2018
Jean-Pierre A..., domicilié [...] , 6°/ à M. Jean-Claude BBBB... , domicilié [...] , 7°/ à M. Jean BA... , domicilié [...] , 8°/ à M. Pierre-Antoine C..., domicilié [...] , 9°/ à M.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
68ad3f950a0a07465457d178
10 janvier 2025
[C] [S]) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Stephen DUVAL de la SELARL FD AVOCAT, avocat au barreau de DIJON substitué par Me Jean-christophe GIRAUD de la SELARL SELARL LYRIS, avocat au barreau
6253c8ffbd3db21cbdd86f4a
19 novembre 2003
Olivier Demeurant 45, Avenue Jean Jaures - 94250 GENTILLY comparant, assisté de Maître MIRANDE, avocat, barreau de Paris PARTIES INTERVENANTES CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAL DE MARNE 60, Rue
6253c920bd3db21cbdd87546
5 janvier 2005
de la SA LA PRESERVATRICE FONCIERE ASSURANCES VIE dont le siège est sis 1 cours Michelet La Défense 10 - 92800 PUTEAUX Dont le siège social est 87 rue de Richelieu 75002 PARIS représentée par la SCP Guy
6253caa9bd3db21cbdd8baeb
9 juillet 2008
en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est 114 avenue Emile Zola 75739 PARIS CEDEX 15 représentée par la SCP Guy
Page 17 sur 21