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13 038 résultats pour « Julien LAMPE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6809c93c1f1ed98b447f439c

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

[Z] le 28 juin 2022, qui en a relevé appel total le 26 juillet 2022. Les parties ont été convoquées à l'audience du 20 janvier 2025.

Source officielle
CC

cr

613725d9cd58014677420fd4

Cassation

8 octobre 2002

8 octobre 2002

l'accident évoquait l'existence d'une dizaine d'opérations de regonflage avant l'accident du 20 août 1995, il était logique de s'interroger sur l'existence d'autres interventions sur la bouteille pendant ce laps

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6cb

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

Le 16 juillet 2004, les salariés en grève ont écrit : < < DE LAMA la grève continue, le grand ménage prend de l'ampleur,... en grève depuis lundi 12 juillet ils réclament l'ouverture de négociations pour

Source officielle
TJ

Service de proximité

688a740133e738545ad13211

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

COUR D’APPEL D’[Localité 8] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE MINUTE (Décision Civile) Service de proximité MINUTE N° DU 03 Juillet 2025 N° RG 24/03768 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P7OY

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7H-NCVA S.A. BEOLOGICc/Compagnie d'assurance MS AMLIN INSURANCE

659f955c3328fa00087a24dc

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Les lames de bois Belavia ont été revendues à différents clients de la société Boissec pour la construction de terrasses extérieures.

Source officielle
CC

cr

61372696cd58014677426cec

Cassation

26 juillet 2006

26 juillet 2006

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six juillet deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

688312e59a4bcd46bcddb192

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 26 Juin 2025 prorogée au 24 Juillet 2025.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Contentieux

69751ff3cdc6046d4798b1a6

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Par conclusions notifiées le 21 octobre 2022, la SAS NEXITY LAMY demande au tribunal de : - Déclarer recevable et bien-fondé l’intervention volontaire de la société NEXITY LAMY dans le cadre de la présente

Source officielle
CA

1ère Chambre

61628cd4293034a8c342f722

Appel

26 juillet 2013

26 juillet 2013

Par courrier recommandé du 21 mars 2008 adressé à l'agence Lamy en sa qualité de syndic de copropriété, Mme [P] et M.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE

68e94d7a3ea43407b9102797

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Par arrêté municipal du 17 juillet 2023, la commune de [Localité 11] a fixé le montant de l’astreinte à 230 euros par jour pour l’ensemble de la copropriété.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

626b8065d1fb03057d9a4e39

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

2022 N° 2022/162 Rôle N° RG 19/18409 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFHXZ SA BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE VENANT AUX DROITS DE LA BANQUE POPULAIRE COTE D'AZUR C/ SARL BRISE LAMES

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6162fa8e687317f24325aefa

Appel

6 juin 2012

6 juin 2012

outre procédé, le 7 juillet 2003, sous priorité française n°030137 du 6 janvier 2003, au dépôt international de dessins et modèles intitulés Scies avec lames graduées en centimètre, lame de scie avec

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2402838_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Lamy et fils et de la société A... construction l’intégralité du montant des frais et honoraires de l’expertise ordonnée le 6 juillet 2021 par le juge des référés du tribunal administratif de Limoges,

Source officielle
CC

civ3

6137241dcd580146774127ba

Cassation

4 novembre 2004

4 novembre 2004

DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, d'une part, qu'il ne ressort ni de l'arrêt ni des conclusions que la société Lamo

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6878840b63001e49f9f26a0b

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

[H] et [P] [Y], leurs vendeurs, - et la Sas Lamy, anciennement dénommée Nexity Lamy, syndic en exercice du [Adresse 24] .

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_22BX01670_20221116

Admin. Appel

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Procédures devant la cour administrative d'appel : I- Par une requête enregistrée le 20 juin 2022 sous le n° 22BX1670, M.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6788a5d15e7520ea67f8e4df

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

La société Dimotrans, mandataire en douanes de la SAS Lama France a établi une déclaration IMA n°27625596 du 30 juillet 2012.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C310383

Cassation

4 juillet 2024

4 juillet 2024

CIV. 3 RM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 4 juillet 2024 Rejet non spécialement motivé Mme TEILLER, président Décision n° 10383 F Pourvoi

Source officielle
TJ

Référés

6973c263cdc6046d4776495f

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

TOULOUSE PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND JUGEMENT DU 13 JANVIER 2026 DEMANDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RESIDENCE AMOUROUX II SISE [Adresse 2] représenté par son syndic en exercice, la SA LAMY

Source officielle
TJ

Référés

697d133ccdc6046d47528e7d

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

FOND JUGEMENT DU 13 JANVIER 2026 DEMANDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RESIDENCE [Adresse 4] DONT LE SIÈGE SOCIAL EST [Adresse 2] (France) représenté par son syndic en exercice, la SA LAMY

Source officielle

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