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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
6809c93c1f1ed98b447f439c
23 avril 2025
[Z] le 28 juin 2022, qui en a relevé appel total le 26 juillet 2022. Les parties ont été convoquées à l'audience du 20 janvier 2025.
cr
613725d9cd58014677420fd4
8 octobre 2002
l'accident évoquait l'existence d'une dizaine d'opérations de regonflage avant l'accident du 20 août 1995, il était logique de s'interroger sur l'existence d'autres interventions sur la bouteille pendant ce laps
Cour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6cb
17 avril 2008
Le 16 juillet 2004, les salariés en grève ont écrit : < < DE LAMA la grève continue, le grand ménage prend de l'ampleur,... en grève depuis lundi 12 juillet ils réclament l'ouverture de négociations pour
Service de proximité
688a740133e738545ad13211
3 juillet 2025
COUR D’APPEL D’[Localité 8] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE MINUTE (Décision Civile) Service de proximité MINUTE N° DU 03 Juillet 2025 N° RG 24/03768 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P7OY
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NCVA S.A. BEOLOGICc/Compagnie d'assurance MS AMLIN INSURANCE
659f955c3328fa00087a24dc
10 janvier 2024
Les lames de bois Belavia ont été revendues à différents clients de la société Boissec pour la construction de terrasses extérieures.
61372696cd58014677426cec
26 juillet 2006
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six juillet deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur
Chambre 1-11 référés
688312e59a4bcd46bcddb192
24 juillet 2025
Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 26 Juin 2025 prorogée au 24 Juillet 2025.
Chambre 1 Contentieux
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6 janvier 2026
Par conclusions notifiées le 21 octobre 2022, la SAS NEXITY LAMY demande au tribunal de : - Déclarer recevable et bien-fondé l’intervention volontaire de la société NEXITY LAMY dans le cadre de la présente
1ère Chambre
61628cd4293034a8c342f722
26 juillet 2013
Par courrier recommandé du 21 mars 2008 adressé à l'agence Lamy en sa qualité de syndic de copropriété, Mme [P] et M.
1ère CHAMBRE
68e94d7a3ea43407b9102797
3 octobre 2025
Par arrêté municipal du 17 juillet 2023, la commune de [Localité 11] a fixé le montant de l’astreinte à 230 euros par jour pour l’ensemble de la copropriété.
Chambre 3-3
626b8065d1fb03057d9a4e39
28 avril 2022
2022 N° 2022/162 Rôle N° RG 19/18409 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFHXZ SA BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE VENANT AUX DROITS DE LA BANQUE POPULAIRE COTE D'AZUR C/ SARL BRISE LAMES
Pôle 5 - Chambre 1
6162fa8e687317f24325aefa
6 juin 2012
outre procédé, le 7 juillet 2003, sous priorité française n°030137 du 6 janvier 2003, au dépôt international de dessins et modèles intitulés Scies avec lames graduées en centimètre, lame de scie avec
Chambre 3
DTA_2402838_20260120
20 janvier 2026
Lamy et fils et de la société A... construction l’intégralité du montant des frais et honoraires de l’expertise ordonnée le 6 juillet 2021 par le juge des référés du tribunal administratif de Limoges,
civ3
6137241dcd580146774127ba
4 novembre 2004
DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, d'une part, qu'il ne ressort ni de l'arrêt ni des conclusions que la société Lamo
1ere Chambre Section 1
6878840b63001e49f9f26a0b
16 juillet 2025
[H] et [P] [Y], leurs vendeurs, - et la Sas Lamy, anciennement dénommée Nexity Lamy, syndic en exercice du [Adresse 24] .
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX01670_20221116
16 novembre 2022
Procédures devant la cour administrative d'appel : I- Par une requête enregistrée le 20 juin 2022 sous le n° 22BX1670, M.
Chambre 3-1
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15 janvier 2025
La société Dimotrans, mandataire en douanes de la SAS Lama France a établi une déclaration IMA n°27625596 du 30 juillet 2012.
ECLI:FR:CCASS:2024:C310383
4 juillet 2024
CIV. 3 RM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 4 juillet 2024 Rejet non spécialement motivé Mme TEILLER, président Décision n° 10383 F Pourvoi
Référés
6973c263cdc6046d4776495f
13 janvier 2026
TOULOUSE PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND JUGEMENT DU 13 JANVIER 2026 DEMANDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RESIDENCE AMOUROUX II SISE [Adresse 2] représenté par son syndic en exercice, la SA LAMY
697d133ccdc6046d47528e7d
FOND JUGEMENT DU 13 JANVIER 2026 DEMANDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RESIDENCE [Adresse 4] DONT LE SIÈGE SOCIAL EST [Adresse 2] (France) représenté par son syndic en exercice, la SA LAMY
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