auxquels sont confiées des responsabilités dont l'importance implique une grande indépendance dans l'organisation de leur emploi du temps, qui sont habilités à prendre des décisions de façon largement

valable, lorsqu'elle est conclue, dans le commerce international, sous une forme qui soit conforme à un usage dont les parties avaient connaissance ou étaient censées avoir connaissance, et qui est largement

de procédure civile ; 4 / que pour ce qui concerne le modèle n° 93-6756 dont la société Roybier invoquait le caractère esthétique du fait que ce modèle "présente un crochet relativement grand et large

résiliation, d'apprécier l'image Audiotel telle qu'elle résultait des nombreuses publicités produites aux débats, démontrant, selon les propres constatations de la cour d'appel, que ce service est largement

maladie ; qu'il a été licencié le 9 janvier 2004 pour absence prolongée de plus de 8 mois perturbant le bon fonctionnement de l'entreprise ; que la convention collective nationale des Imprimeries de labeur

Claude M..., comptable de la société Gel au large, avait déclaré avoir reçu de la part de M.

: Par une requête enregistrée le 11 juillet 2023, la société SNCF Réseau, représentée par Me Hansen, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 11 mai 2023 par laquelle la commune de Labruguière

Par un courrier du 23 mars 2023, l'association centre de santé Maurice Labrousse Antony a présenté ses observations écrites.

Grovvareforeninger mod Dansk Landbrugs Grovvareselskab AmbA (DLG). # Anmodning om præjudiciel afgørelse: Østre Landsret - Danmark. # Konkurrence - landbrug - forordning nr. 26 - andelsindkøbsforeninger

Par un mémoire enregistré le 20 décembre 2023, la commune de Bénouville, représentée par Me Labrusse, a produit le permis de construire modificatif qu'elle a délivré à M.

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 juillet 2024, le centre hospitalier universitaire de Caen, représenté par Me Labrusse, conclut à l'irrecevabilité de la requête et au rejet des conclusions indemnitaires

Par des mémoires en défense enregistrés les 11 mai 2020 et 7 octobre 2021, Mme B veuve Floc'h, représentée par Me Labrunie, conclut au rejet de la requête et à la condamnation du CIVEN à lui verser la

Laboure, épouse X..., demeurant ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience du 20 mars 1996, où étaient

selon le moyen, que la résistance opposée par la SOCAF se trouvant, dans une certaine mesure, justifiée par le rejet d'au moins une partie des prétentions de ses adversaires, d'ailleurs encore plus large

un chef et dont la place dans la hiérarchie la situe au-dessus des agents de maîtrise, ingénieurs et cadres placés éventuellement sous son autorité ou bien comporte des responsabilités exigeant une large

inférieure peuvent être conclus après consultation des délégués du personnel, s'ils existent ; qu'il était acquis aux débats que la durée de travail mensuelle de travail de la salariée était très largement

X... dépassaient très largement cette base forfaitaire ; que le forfait doit procurer au salarié une rémunération au moins aussi avantageuse que le système légal; que le salarié est en droit de réclamer

ancienne ; que si le syndic avait commis une erreur sur la solvabilité de l'entreprise après la cessation de l'exploitation, en garantissant au fournisseur qu'un actif de 1 000 000 francs suffirait "largement