Les gainages électriques et autres canalisations ne sont pas une cause possible d'inflammation ou de propagation de flammes et sont convenablement protégés contre les chocs ou sont souterrains.

Article Annexe I

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Les gainages électriques et les tuyauteries ne doivent pas être une cause possible d'inflammation ou de propagation de fuite et sont convenablement protégés contre les chocs, contre la propagation des flammes et contre l'action des produits présents dans

Article Annexe I

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hydrauliques et pneumatiques doivent être conformes aux dispositions du décret n o Les canalisations électriques ne doivent pas être une cause possible d'inflammation et doivent être convenablement protégées contre les chocs, contre la propagation des flammes

Article Annexe I

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Les gainages électriques et autres canalisations ne sont pas une cause possible d'inflammation ou de propagation de fuite et sont convenablement protégés contre les chocs, contre la propagation des flammes et contre l'action des produits et déchets présents

Article 2

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Est soumise à la procédure prévue à l'article R. 211-32 du même code toute personne accédant, dans le cadre du grand événement “ relais de la flamme olympique ” désigné à l'article 1er, à un autre titre que celui de spectateur, à l'un des établissements

Article 221-II-2/4

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L'installation doit être protégée contre tout risque de retour de flammes au moyen d'un dispositif approprié conforme aux prescriptions pertinentes de la réglementation pour la protection des travailleurs en vigueur.

Article Annexe I

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Les canalisations électriques ne sont pas une cause possible d'inflammation et sont convenablement protégées contre les chocs, contre la propagation des flammes et contre l'action des produits présents dans la partie de l'installation en cause. 4.5.

Article Annexe I

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Article Annexe I

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Article Annexe 4 (suite)

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EQ21 Quel type d'extincteur faut-il éviter d'utiliser pour éteindre les flammes d'un feu d'hydrocarbure ? EQ23 Une semi-remorque dételée doit-elle être munie d'un extincteur en état de fonctionner ?

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Les matériaux et autres composants d'équipements de protection individuelle susceptibles d'être en contact accidentel avec une flamme et ceux qui entrent dans la fabrication d'équipements de lutte contre le feu sont caractérisés par un degré d'ininflammabilité

Article Annexe I

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manutention ; -toutes les parties des aérothermes sont à une distance minimale de deux mètres de toute matière combustible ; -une mesure de maîtrise des risques est mise en place pour, en cas de détection de fuite de gaz ou détection d'absence de flamme

Article Annexe I

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Travaux Les travaux de réparation ou d'aménagement conduisant à une augmentation des risques (emploi d'une flamme ou d'une source chaude par exemple) ne peuvent être effectués qu'après délivrance d'un " permis d'intervention " et éventuellement d'un "

Article Annexe

—

Les canalisations ne doivent pas être une cause possible d'inflammation et doivent être convenablement protégées contre les chocs, contre la propagation des flammes et contre l'action des produits présents dans la partie de l'installation en cause. 4.5

Article Annexe I

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Article Annexe I

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LEGIARTI000024933435

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OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP) annexe 1, partie 3, et annexe 2 B + D A.1/3.12 Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes Règ.

Article Annexe 1

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quarante ans après la date de leur première épreuve, sous réserve du respect des deux dispositions ci-après : - ils sont conformes à la norme française homologuée transcrivant la norme européenne " récipients à pression simples en acier non soumis à la flamme

Article Annexe I

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A - En l'absence de toute source de production de CO2 (flamme en particulier) amener à PH 10 avec l'ammoniaque (7.1.4) et séparer le précipité d'hydroxyde d'Yttrium formé par centrifugation (cinq minutes à 3.000 tours-minute).

Article 221-II-2/9 (1)

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, lorsqu'un pont, autre qu'un pont de la catégorie (10), est percé pour permettre le passage de câbles électriques, de tuyautages et de conduits de ventilation, la traversée devrait être rendue étanche afin d'empêcher le passage de la fumée et des flammes

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