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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre 3e section
60349dd05965168a420b7f1c
3 novembre 2016
3 novembre 2016
Il en est ainsi de la désignation de la SCP Bernard Lefebvre Dauvet, notaires, pour achever les opérations de comptes, liquidation et partage judiciaire des intérêts patrimoniaux des ex-époux.
Source officielle1ère chambre
DTA_2104562_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Délibéré après l'audience du 5 juillet 2022, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, Mme Vincent, première conseillère, M. Joos, premier conseiller.
Source officielleRéférés
677cc334cf451bb7cd9293a3
6 janvier 2025
6 janvier 2025
est situé [Adresse 11] [Localité 6] MAXAMCORP HOLDING dont le siège est situé [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 2] (ESPAGNE) représentés par Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI et Me Laurent
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1d4
12 juin 2008
12 juin 2008
APPELANTE : Société KEOLIS LYON SA 19, boulevard Vivier Merle Immeuble "Le Lyonnais" 69003 LYON représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SCP CMS BUREAU FRANCIS LEFEBVRE
Source officielleCour d'Appel
6253c98bbd3db21cbdd889bc
4 octobre 2005
4 octobre 2005
délibéré, assisté pendant les débats de Monsieur Julien MIGNOT, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Didier JOLY, Président Monsieur Dominique DEFRASNE, Conseiller Madame Aude LEFEBVRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca02bd3db21cbdd89d14
22 novembre 2007
22 novembre 2007
Compagnie AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCES venant aux droits de AXA GLOBAL RISKS elle-même venant aux droits de l'UAP, représentée par ses dirigeants légaux domiciliés audit siège 4 rue Jules Lefebvre
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
65321aff9e4ea48318f5ade5
19 octobre 2023
19 octobre 2023
de la SELARL KATO & LEFEBVRE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile
Source officielleCour d'Appel
6253c97fbd3db21cbdd887dc
1 juin 2006
1 juin 2006
François Garcin 69003 LYON défaillant Monsieur Frédéric A... 8, rue Lefebvre 69250 ALBIGNY SUR SAONE défaillant Monsieur Romain A... 5, rue JC Martin 69290 CRAPONNE défaillant Monsieur LE PROCUREUR B..
Source officielle1ère chambre
DTA_2104099_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Délibéré après l'audience du 5 juillet 2022, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, Mme Vincent, première conseillère, M. Joos, premier conseiller.
Source officielleR222-13 (JU 2)
DTA_2401089_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 15 août et le 14 octobre 2024, Mme A B, représentée par Me Lefebvre, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 13 juin
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
69691b8ccdc6046d476b462d
14 janvier 2026
14 janvier 2026
de la SCP MATHILDE LEFEVRE, AVOCATS, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant Association AGS (CGEA D'[Localité 5]) agissant en la personne du Directeur général Monsieur [L] [K], dûment habilité
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
69691d8dcdc6046d476b7660
14 janvier 2026
14 janvier 2026
de la SCP MATHILDE LEFEVRE, AVOCATS, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant Association [6] (CGEA D'[Localité 7]) agissant en la personne du Directeur général Monsieur [R] [Z], dûment habilité
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
69691d91cdc6046d476b76b3
14 janvier 2026
14 janvier 2026
de la SCP MATHILDE LEFEVRE, AVOCATS, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant Association AGS (CGEA D'[Localité 5]) agissant en la personne du Directeur général Monsieur [G] [P], dûment habilité
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
603750b46b67762ec8a2916d
14 avril 2015
14 avril 2015
PAUL ANDRÉ de la SCP PAUL AKAR ET LAURENCE PAUL-ANDRE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0033 Mutualité MGEN la MUTUELLE GÉNÉRALE DE L'EDUCATION NATIONALE, agissant poursuites et diligences de son
Source officielle8ème chambre
68de07211bc19e7640ea3e89
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Gestion de Portefeuille agréée par l'AMF le 10 juillet 2007 sous le numéro GP-07-000043, représentée par son Directeur Général Délégué Représentée par Me Guillaume BELLUC de la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
62624841b1a50c277d4c5b6d
21 avril 2022
21 avril 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Laurent
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00207_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 29 mai 2024, le centre hospitalier de Chauny, représenté par la SCP Laurent - Lavalois, conclut au rejet de la requête d'appel de Mme B et à ce qu'une somme de
Source officielleChambre sociale 4-3
66274efbc1c6ed00087b3e0b
22 avril 2024
22 avril 2024
TELEVISION FRANCAISE 1 (TF1) N° SIRET : 326 300 159 [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Laurent KASPEREIT de la SELAFA CMS FRANCIS LEFEBVRE AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a508
31 octobre 2006
31 octobre 2006
né le 22 Février 1951 à LILLE (59000) demeurant... 59000 LILLE représenté par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués associés à la Cour assisté de la SCP SOLAND ET ASSOCIES, avocats au barreau de LILLE
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6287330ec1d4e9057d612d77
19 mai 2022
19 mai 2022
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été appelée le 14 Avril 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Florence PAPIN, Présidente, chargée du rapport Madame Patricia LEFEVRE
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