entretien, réparation… [Localité 1] SIREN : 953 559 945 REPRESENTANT(S) : Monsieur [U] [Z], président, assité de Madame [L] [F] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Madame Marie-José

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 février 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-José

Vu la requête enregistrée le 3 juin 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Marie-José X..., demeurant ... 95110 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule un

Avocats : la SELARL CADIOT-FEIDT la SELARL [Localité 8]-ADER / OLHAGARAY & ASSOCIES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] 5EME CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Marie

Du 09 janvier 2024 5AB SCI/ PPP Contentieux général N° RG 23/01226 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XV6M Société DOMOFRANCE C/ [D] [C] - Expéditions délivrées à Maître Marie-josé

C / Martine Marie-José Y... épouse X...

Sur le pourvoi formé par Mme Michèle Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1998 par la cour d'appel de Paris (6ème chambre civile, section B), au profit : 1 / de Mme Marie-José

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-José Y..., prise en qualité de syndic de la liquidation des biens de la société à responsabilité

Marie-José née Y..., défenderesse à la cassation ; le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131

Jean-François Y..., pris en sa qualité de gérant de la société REI, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2 / Mme Marie-José X..., pris en sa qualité de président-directeur général

Paul Z..., 2°/ Mme Evelyne X..., épouse Z..., demeurant ..., en cassation d'un jugement N° 95/030033 rendu 10 octobre 1995 par le tribunal de commerce de Paris (16ème ch), au profit : 1°/ de Mme Marie-José

Chems X..., 3°/ Mme Marie-José Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1993 par la cour d'appel de Reims et d'un jugement rendu par le tribunal d'instance

1950 à [Localité 5] [Adresse 2] [Adresse 2] Grand-mère, requérante Absente DEBATS L'affaire a été débattue le 30 Juillet 2024, en audience publique, devant Marie-José FRANCO, conseiller

Monsieur Jérémy BERJON, assistant de justice, a assisté aux débats Greffier, lors des débats : Madame Marie-José TEYSSIER ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à disposition de l'arrêt

Marie-José, épouse Y..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 18 mars 1992, qui l'a renvoyée devant la cour d'assises des HAUTS-de-SEINE, sous l'accusation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-José Y..., demeurant Place Pontivy, 54180 Heillecourt, en cassation

B] [I] [Adresse 3] Création et entretien espaces verts "[Adresse 4]" [Localité 2] REPRESENTANT(S) : défendeur défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Madame Marie-José

Michel MIORINI, avocat au barreau D'ESSONNE [Adresse 10] Monsieur [M] [C] [Adresse 8] [Localité 6] ni comparant ni représenté COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire, instruite par Madame Marie-José

Z..., né le 24 avril 1947 à Somo Eseng (Guinée Equatoriale), de nationalité équato-guinéenne, demeurant actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 mars 1989 par la cour d'appel de Paris (2e

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-José X..., demeurant ... (14e), en cassation d'un arrêt rendu