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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
627ca81b4781dc057dee7a92
11 mai 2022
11 mai 2022
époque où il était délié de ses obligations envers la société Mazel and Tov France depuis un mois (fin du CDD le 30 avril 2016) ne permet pas de démontrer la fictivité du contrat litigieux.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2600473_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Ainsi, la SCI Mallet ne justifie pas d’une atteinte suffisante grave portée à ses intérêts par la décision attaquée.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2206700_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
à Saint-Mamet (Haute-Garonne).
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2108514_20250212
12 février 2025
12 février 2025
d'accueillir favorablement sa demande ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Mayet la somme de 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleChambre sociale
616307ff5a67331bacec3c60
5 avril 2012
5 avril 2012
La SA POLYCLINIQUE MARZET a interjeté appel de ce jugement le 15 juillet 2010.
Source officiellecomm
6079d6829ba5988459c5ba36
28 juin 1976
28 juin 1976
PAR MARET, ET D'AVOIR PRONONCE LA NULLITE DE LADITE SOCIETE POUR NON-REALISATION DES APPORTS DE CHAMPIER, ALORS, SELON LE POURVOI, QUE, D'UNE PART, IL NE POUVAIT, EN TOUTE HYPOTHESE, ETRE QUESTION D'ANNULER
Source officielleciv2
607940d79ba5988459c3f53f
11 mai 1970
11 mai 1970
RESSORT, QU'EN VILLE, UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE L'AUTOMOBILE DE DESBRUS, QUI, A UN CARREFOUR, VENAIT DE CHANGER DE DIRECTION POUR EMPRUNTER UN BOULEVARD SITUE SUR SA GAUCHE, ET LA VOITURE DE MALLET
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310223
19 mai 2016
19 mai 2016
____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Mazel
Source officielle4ème Chambre
DTA_2200917_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Mme A travaille au sein du centre hospitalier Michel Mazéas, situé à Douarnenez, depuis le 17 janvier 1996.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2404295_20240805
5 août 2024
5 août 2024
S'agissant de l'arrêté du maire de Mazères en date du 17 juin 2024 : 8.
Source officiellecr
éférence à la procédure suiviec/Albert Z
613725dacd58014677420ffd
29 janvier 2003
29 janvier 2003
Z... pour procéder, sur une aire de repos près d'Avignon, à un échange de véhicules ; que la nommée Catherine L... repartait alors avec le véhicule de location à Cannes, non sans qu'un échange de mallette
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2201035_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
Le désistement de la société SNC Mazelle est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il lui en soit donné acte.
Source officielleTrib. de Commerce
69fdbff7cdc6046d4708ace1
7 mai 2026
7 mai 2026
La SARL LE PARADIS DES FRUITS a comparu en la personne de Madame [L] [Q], gérante, assistée de Maître François MAZOT avocat au barreau du Havre.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
6a0c267ecdc6046d472bdc62
6 mai 2026
6 mai 2026
ses observations et sollicite l'homologation du plan de redressement judiciaire tel que circularisé auprès des créanciers, Attendu que Madame [M] [O], salariée, représentée à l'audience par [P] [T] MALET
Source officiellecomm
6137240dcd5801467741199c
29 avril 2003
29 avril 2003
DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Joint le pourvoi n° B 00-18.033 formé par la banque de Neuflize Sclumberger Mallet
Source officiellecomm
6137240dcd58014677411a48
29 avril 2003
29 avril 2003
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : II - Sur le pourvoi n° S 00-19.450 formé par la Banque de Neuflize Schlumberger Mallet
Source officielleciv1
6137246bcd580146774155aa
18 janvier 2005
18 janvier 2005
chirurgicale à la clinique Pasteur, a appris, en juillet 1999, qu'il était contaminé par le virus de l'hépatite C ; qu'afin de déterminer l'origine de cette infection, il a assigné la polyclinique Marzet
Source officielle3ème chambre
DCA_25TL00985_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
C... », estimant que la commune de Saint-Mamet, en reprenant possession de sa licence de 4ème catégorie détenue par l’entreprise « chez A...
Source officiellecomm
61372223cd580146773fa897
7 juin 1994
7 juin 1994
NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Etablissements Mallet
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203916_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Mme A travaille au sein du centre hospitalier Michel Mazéas, situé à Douarnenez, depuis le 17 janvier 1996.
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