A B a demandé au tribunal administratif de Nantes d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet de la Sarthe a refusé de délivrer une carte nationale d'identité et un passeport à l'enfant Michaëlla

PÔLE SOCIAL Minute n°AA25/00408 N° RG 24/01364 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NEUT Copie aux parties (ccc) par LS à l’avocat (CCC) en LS Me Michaël RUIMY Le : Pour le Greffier

Président : Monsieur TRUC, Juge Greffier : Madame LAFONT, Greffier Débats en audience publique le : 02 Septembre 2024 GROSSE : Le .07/10/2024..................................... à Me ...Maître Michaël

SOCIALE (L’ACOSS), Représentant : Me Sidonie FRAICHE-DUPEYRAT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0238 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’ACTION (article 384 du Code de Procédure Civile) Nous, Michaël

ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT du 18 Mai 2026 Rôle : N° RG 24/01629 - N° Portalis DBW2-W-B7I-MHIF Grosses délivrées le à - Maître Pierre BALLANDIER, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE - Maître Michaël

#Michael Paul contre Hauptzollamt Emmerich.#Demande de décision préjudicielle: Finanzgericht Düsseldorf - Allemagne.#Trafic frontalier - Importations en franchise.#Affaire 54/84.

. # Michael Powell tegen Commissie van de Europese Gemeenschappen. # Ambtenaren - Verzoek om herindeling. # Zaak 219/84.

#Loek Rijnoudt i Michael Hocken protiv Komisije Europskih zajednica.#Spojeni predmeti T-97/92 i T-111/92.

Michaël X..., demeurant ..., en annulation de la décision de l'assemblée générale de la cour d'appel de Reims rendue le 7 novembre 2000 ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du

[5] Sur appel d'un(e) Jugement du Pole social du TJ de [Localité 6] rendu(e) le 10 Mai 2021 N° RG : 18/1389 Copie certifiée conforme à : S.A.S.U. [4] [5] Copie exécutoire à : Me Michaël

appel d'un jugement du Pôle social du tribunal judiciaire de NANTERRE rendu le 25 Octobre 2022 N° RG : 20/00931 Copie certifiée conforme à : - [6] - SA [7] Copie exécutoire à : - Me Michaël

DECISION DE DESISTEMENT DU 09 OCTOBRE 2025 (Articles 394 à 399 du code de procédure civile) N° minute : ENTRE : la Société [5] dont le siège social est sis [Adresse 1] ayant pour avocat Maître Michaël

rendu le 03 avril 2024 par le pôle social du tribunal judiciaire d'EPINAL ; Vu l'appel interjeté par la S.A.S. [3] prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, représentée par Me Michaël

civile) _______________________________ Audience publique du 30 avril 2024 Jugement du 30 avril 2024 partie demanderesse Société [5], demeurant [Adresse 1] non comparante, ayant pour avocat Me Michaël

audit siège Représentant : Me Laurent MARRIÉ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du code de procédure civile) Michaël

Michaël Z... des chefs d'infractions au code de l'urbanisme ; Vu ladite requête, dont elle adopte les motifs ; Vu les dispositions de l'article 665, alinéa 2, du code de procédure pénale ;

..., représentée par Me Maamouri, demande au tribunal : d’annuler l’arrêté du 8 novembre 2024 par lequel le préfet du Bas-Rhin a refusé de délivrer à l’école primaire privée hors contrat « Ecole Michaël

, * condamné la SCI Michael à payer à la société Firstflight la somme de 3.000 euros pour procédure abusive, * condamné la SCI Michael à payer à la société Firstflight la somme de 3.000 euros sur