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44 424 résultats pour « Michot Composition Du »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb06bd3db21cbdd8cb03

Appel

30 octobre 2008

30 octobre 2008

Michel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b460

Appel

7 mars 2008

7 mars 2008

LIBERAS- BUVAT- MICHOTEY, avoués à la Cour, la S. C. P.

Source officielle
CC

cr

613726a3cd58014677427443

Cassation

29 juin 2005

29 juin 2005

X... (1 action) ; qu'à compter du 8 octobre 1998, la société de droit de l'Ile de Niue, Dustin Invest INC. entre dans le capital de la société en remplacement de Jean-Michel X..., et l'administrateur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b768

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

Michèle D... épouse C... Christiane E... épouse F... Gisèle G... épouse H... Fabien H... C / S. A.

Source officielle
CC

cr

61372595cd5801467741ef94

Cassation

11 avril 1994

11 avril 1994

Michel, - D... Roger, - F...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03579

Cassation

19 décembre 2017

19 décembre 2017

Anthony et Antonio, et Michel Z... dit "L...      ", leur frère aîné, Mme Murielle H..., la compagne de M. Michel Z..., et Mme Jessica J... la compagne de M.

Source officielle
CC

cr

6137261dcd58014677423100

Cassation

6 janvier 2004

6 janvier 2004

toute sécurité en sorte que, en laissant monter un échafaudage insuffisamment équipé en platelage et garde-corps, sans aucune mesure de protection appropriée contre les risques de chute, il avait, compte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a1bd3db21cbdd85d22

Appel

20 novembre 2001

20 novembre 2001

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCEAU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS l' Chambre A Civile ARRÊT AU FOND DU 20 Novembre 2001 Rôle N° 97/05196 SNC MOURGUES ET CIE C/ Michel ARNAUD Arrêt de la 1 ' Chambre A Civile du

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

69d98e68cdc6046d47d352e6

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Il indique qu’il circulait au guidon de son scooter sur l’allée de Carimaï à Cannes-la-Bocca tandis que Monsieur [B] circulait sur l’avenue Michel Jourdan, l’allée de Carimaï traversant l’avenue Michel

Source officielle
CC

cr

61372635cd58014677423cba

Cassation

12 février 2003

12 février 2003

parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 12 février 2002, qui, sur renvoi après cassation, les a déboutées de leurs demandes après relaxe de Michel

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Michel X

61372629cd58014677423690

Cassation

21 novembre 2001

21 novembre 2001

tenu du décès de Michel X..., tenue solidairement de toutes les condamnations prononcées à l'encontre de feu Michel X... au profit de Me Z... ès qualité de mandataire liquidateur de la société International

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CA

Chambre 1-9

6711fa997603bf88a18844ef

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

COFIDIS C/ [V] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me DABOT-RAMBOURG Me MICHOTTE Décision déférée à la Cour : Jugement

Source officielle
CC

cr

61372572cd5801467741dcce

Cassation

22 novembre 1995

22 novembre 1995

le premier moyen de cassation pris de la violation de l'article 249 du Code de procédure pénale, de l'article L. 221-1 du Code de l'organisation judiciaire ; "en ce que la cour d'assises était composée

Source officielle
CC

comm

61372342cd580146774077c1

Cassation

1 juin 1999

1 juin 1999

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête en rectification d'erreur matérielle de l'arrêt n° 299 P du 26 janvier 1999 présentée par la société Fleury Michon

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TCOM

DELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE GREFFE

69e7e9f9cdc6046d4710d210

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL LE 17.02.2026 LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur Jean-Michel PETITJEAN Juges : Monsieur Philippe MOLARO et Madame Muriel ROYET Assistés lors des débats par Madame

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CA

1re Chambre B

615e0d85c25a97f0381f4daf

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

Madame [L] [O], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Pierre MICHOTTE, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant par Me Mickaël BENAVÏ, avocat au barreau de MARSEILLE.

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CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b45f

Appel

15 février 2008

15 février 2008

représentée par la SCP LIBERAS- BUVAT- MICHOTEY, avoués à la Cour, Ayant Me Michel MONTAGARD, avocat au barreau de GRASSE *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue

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CC

comm

613722dbcd580146774025f9

Cassation

18 février 1997

18 février 1997

Gomez, conseiller, les observations de Me Thomas-Raquin, avocat de la société X..., de la SCP Defrenois et Lévis, avocat de la société Compaq Computer, de la société Compaq Computeur Corporation, les conclusions

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CC

soc

613721d0cd580146773f7a82

Cassation

10 mars 1993

10 mars 1993

Michel X..., demeurant ... (7e), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 27 janvier 1993, où

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91acc

Appel

25 septembre 2014

25 septembre 2014

DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Juin 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Chantal SARDA, Président de chambre Mme Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur

Source officielle

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