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345 résultats pour « Micolano »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CH1 Contentieux Général

68c0a056e7f54efd010c7221

T. Judiciaire

9 septembre 2025

9 septembre 2025

Rejet Pour la famille de Monsieur [Y] FAMILLE Monsieur [Y] Préjudice morale parents et frère 2.000 € A titre subsidiaire, condamner la société COSTER et son assureur SWISS RE INTERNATIONAL SE MILANO

Source officielle

Page 17 sur 18

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CA

1ère Chambre

63c79b16da31367c908eb58f

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

[D] [T] - [Adresse 6], avec la mission suivante : - décrire les désordres affectant les locaux à usage de bar à l'enseigne « le Miolans », - en rechercher l'origine en précisant s'ils résultent d'un

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

68f07da8bfd83326c7063869

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Sandrine MOUSSY de la SELARL A PRIM, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SOCIETE PANZANI [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Fabienne MIOLANE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6431066128558704f52e69e3

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

TRANSPORTS ROLLIN [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Thierry CARRON de la SELARL REQUET CHABANEL, avocat au barreau de LYON substituée par Me Fabienne MIOLANE, avocat au barreau de LYON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

6284908b498a54057d102f3e

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

académique et professionnel, ces derniers entretenant une relation étroite depuis l'année 1997 où ils ont commencé à travailler ensemble au sein de la Chambre Arbitrale de Milan ('Camera Arbitrale Di Milano

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300983

Cassation

18 septembre 2013

18 septembre 2013

2ème étage, c) la mise hors d'eau de l'immeuble (bâtiment A), - la notice descriptive de l'immeuble, - une attestation de couverture du groupe Sprinks, - un exemplaire de la convention SSP avec la BCT Micland

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300984

Cassation

18 septembre 2013

18 septembre 2013

2ème étage, c) la mise hors d'eau de l'immeuble (bâtiment A), - la notice descriptive de l'immeuble, - une attestation de couverture du groupe Sprinks, - un exemplaire de la convention SSP avec la BCT Micland

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300985

Cassation

18 septembre 2013

18 septembre 2013

2ème étage, c) la mise hors d'eau de l'immeuble (bâtiment A), - la notice descriptive de l'immeuble, - une attestation de couverture du groupe Sprinks, - un exemplaire de la convention SSP avec la BCT Micland

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300987

Cassation

18 septembre 2013

18 septembre 2013

2ème étage, c) la mise hors d'eau de l'immeuble (bâtiment A), - la notice descriptive de l'immeuble, - une attestation de couverture du groupe Sprinks, - un exemplaire de la convention SSP avec la BCT Micland

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0413JUD005016308

Admin. suprême

13 avril 2010

13 avril 2010

    Le 4 décembre 2008, le représentant du requérant a informé le greffe de la Cour que son client avait été conduit dans un centre de rétention temporaire de Milano en vue de l'exécution de

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0608DEC003199396

Admin. suprême

8 juin 1999

8 juin 1999

procédure administrative       Entre-temps, par une ordonnance du 17 juillet 1992, la Commission provinciale pour les expropriations de Milan («   Commissione Provinciale Espropri di Milano

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0511JUD004416615

Admin. suprême

11 mai 2021

11 mai 2021

    Le 13 août 2005, la gendarmerie transmit les éléments ainsi recueillis au parquet du tribunal de Milan ( tribunale ordinario di Milano ).

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0314DEC003199396

Admin. suprême

14 mars 2002

14 mars 2002

requérante et la deuxième procédure administrative Entre-temps, par une ordonnance du 17 juillet 1992, la Commission provinciale pour les expropriations de Milan ( Commissione Provinciale Espropri di Milano

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6033e5389d49b5965d571430

Appel

10 mars 2017

10 mars 2017

orientale voilée présentée de façon floutée comme s'il s'agissait d'un film, une bande générique faisant défiler un menu composé des noms de parfums, le logo SoOud Paris Intertrade Europe, Essence Milano

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8aafa

Appel

1 février 2008

1 février 2008

agissant en la personne de ses représentants légaux société de droit italien, dont le siège social est 6, Via Cermuschi Monza MILANO représentée par la SCP OUDINOT FLAURAUD, avoués à la Cour, assistée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd9326c

Appel

18 mai 2016

18 mai 2016

née le 26 Juillet 1968 à New York (99) ... 20121 MILANO-ITALIE assistée de Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, de Me Marc MAROSELLI de la SCP ROMANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd9057c

Appel

16 avril 2013

16 avril 2013

assisté de Maître Didier WENTS, avocat au barreau du MANS INTIMÉE : SAS VAR (VALORISATION ACCOMPAGNEMENT ET RECLASSEMENT) 2 Quai Galliéni 92150 SURESNES représentée par Maître Fabienne MIOLANE

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0630DEC001375007

Admin. suprême

30 juin 2016

30 juin 2016

IOVINE 19/07/1961 Frattaminore   6669/09 23/01/2009 Maria PELLECCHIA 22/11/1937 Naples     6674/09 02/02/2009 Pasqualina UCCELLO 20/03/1923 Naples   7845/09 06/02/2009 Patrizia MILANO

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:0307JUD002235013

Admin. suprême

7 mars 2019

7 mars 2019

    By a decision of 30 November 2012, filed in the relevant registry on the same date, the Milan Court responsible for the execution of sentences ( Tribunale di Sorveglianza di Milano ) ordered

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2000:0504DEC003681197

Admin. suprême

4 mai 2000

4 mai 2000

Mario Tuccillo, lawyer in Novara (Milano).   A.   Particular circumstances of the case     The facts of the case, as submitted by the parties, may be summarised as follows.

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