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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2509976_20260323
23 mars 2026
, et un mémoire complémentaire enregistré le 2 mars 2026, non communiqué, la ville de Lyon, représentée par son maire en exercice, et l’établissement Eau du Grand Lyon – La Régie, représentés par Me Nugue
8ème chambre
DTA_2310491_20251020
20 octobre 2025
A..., représentée par Me Nugue, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision par laquelle la maire de Vénissieux a implicitement rejeté sa demande de versement
3ème chambre
DTA_2007287_20221222
22 décembre 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 21 décembre 2020, l'OPHEOR, représenté par Me Nugue, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 500 euros soit mise à la charge de la société Cigede
DTA_2007288_20221222
Pôle 6 - Chambre 13
5fd923151b14d101c2ec1e3e
29 mai 2020
A la rubrique consacrée à l'objet dont le contact a blessé la victime il était indiqué: 'la force physique, et ses méthodes de blocage, a asphyxié par écrasement de la nuque et la tête ainsi que le thorax
9ème Ch Sécurité Sociale
63b7cdc36b63637c907b7d39
4 janvier 2023
de remonter la main gauche de plus de 5cm et la main droite de 10 cm ; une antepulsion du coude avec la main en position ventrale impossible à gauche ; l'impossibilité de poser la main gauche sur la nuque
Chambre sociale
66d2b1c66d534fde6cba982e
22 août 2024
antépulsion = 120° en actif (70° à gauche), 130° en passif abduction = 120° en actif (70° à gauche), 130° en passif rotation interne normale rotation externe = 30° rétropulsion = 40° épreuve main-nuque
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0702DEC005843800
2 juillet 2002
Le requérant voulu connaître son identité, mais reçu un coup à la nuque. Il fut emmené dans un véhicule, où il continua d’être battu, et, à l’arrivée, on lui banda les yeux.
ECLI:CE:ECHR:2003:1118DEC005843800
18 novembre 2003
Il passa la nuit debout contre un mur, sans dormir, les yeux bandés, fut insulté et reçut des coups à la nuque ainsi que des coups de pieds au dos et aux jambes.
cr
613726a9cd580146774277a3
3 avril 2007
alors que Jonathan Y... était couché par terre avec des menottes et que le prévenu lui donnait des coups de pieds, d'abord " dans le bas droit du dos, un autre au milieu du dos et un dernier dans la nuque
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-184208
30 mai 2018
Nakifet Saraç   : Une douleur à l’inspiration et à l’expiration, trois – quatre rougeurs de 2 – 3 cm sur la poitrine et deux – trois rougeurs de 2 – 3 cm sur la nuque.
CTX PROTECTION SOCIALE
67f0332102fc178212f81e11
4 avril 2025
Les mouvements main-nuque, main-épaule opposée, et main-sacrum sont par contre possibles.
Chambre Premier Président
660cf26e7c1ccb0008628f85
2 avril 2024
Madame [R] [P] [Adresse 1] [Localité 4] comparante en personne DÉFENDERESSE AU RECOURS : SELARL AXLAW représentée par Me [E] [Z] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Aurélia NUGNES
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2210389_20220729
29 juillet 2022
Mme expert stagiaire depuis le 21 septembre 2015 et affectée à la direction des espaces verts de la Ville de Paris a reçu un ballon dans la nuque le 19 décembre 2015 sur son lieu de travail reconnu imputable
Sécurité sociale
61628cd0293034a8c342f701
1 octobre 2013
T] a été victime d'un accident du travail le 6 février 2007 à 7 heures, déclaré par l'employeur le 7 février 2007, comme suit : « En reculant avec son chariot, a freiné et un colis est tombé sur sa nuque
Cour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 20 Janvier 2000c/Monsieur LING Tsi X
6253c85abd3db21cbdd85055
20 septembre 2000
en peluche d'une quarantaine de centimètres avec les pattes et la tête de l'ourson, et qui de l'autre, se présente comme un sac qui s'ouvre et se ferme à l'aide d'une fermeture à glissière dans "la nuque
DTA_2002882_20221021
21 octobre 2022
Valenciennes, y a été retrouvé mort, le 21 janvier 2015 à 7h30, sur son lit dans la cellule où il avait passé la nuit avec 4 autres détenus, après s'être plaint, la veille, de céphalées et de douleurs à la nuque
1ère Chambre
DTA_2002847_20221020
20 octobre 2022
B s'est mutilé au niveau du crâne et de la nuque dans sa cellule après avoir constaté, lors de la distribution de son traitement, que certains de ses médicaments étaient manquants.
juge unique (6)
DTA_2404155_20260225
25 février 2026
août 2019 ; - ayant été opérée deux fois d’une hernie discale paralysante, subi un éclatement de la vésicule biliaire avec une péritonite, souffrant de fibromyalgie, d’arthrose et de douleurs dans la nuque
DTA_2300194_20231212
12 décembre 2023
Elle a, à nouveau, exercé ses fonctions en 1999 sur l'île de Nuku Hiva et pendant l'année 2004-2005 en qualité de formatrice au sein de la chambre de commerce et d'industrie, des services et des métiers
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