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2 337 résultats pour « Palmyre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722b1cd5801467740030f

Cassation

2 juillet 1996

2 juillet 1996

cessation anticipée d'activité; qu'il a saisi le conseil de prud'hommes pour obtenir la condamnation de son employeur au paiement de la gratification correspondant à la médaille d'or grand module avec palme

Source officielle

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TJ

JEX

69d55889cdc6046d4770a196

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

et de l’habitat de la Ville de [Localité 2] dans leur courrier du 15 juillet 2024 et tenant à * rechercher les causes d’infiltrations au niveau de la salle d’eau * assure l’étanchéité de la porte palière

Source officielle
CA

Chambre 4 A

65c32ee311f78b0008e3e363

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

PALLIERES, Conseiller, en l'absence du Président de chambre, chargé d'instruire l'affaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcfbd3db21cbdd948ed

Appel

2 mars 2020

2 mars 2020

Ce devis mentionne les prestations suivantes : "fourniture, livraison et pose de bloc-porte palière [...] comprenant une huisserie métallique en acier galvanisé, un vantail métallique type Athena de chez

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21TL00697_20230316

Admin. Appel

16 mars 2023

16 mars 2023

, Thoiras et Tornac (Gard), notamment la concession de " La Croix de Pallières ", pour l'extraction zinc, plomb, argent et autres métaux, et la concession de " Pallières et Gravouillères ", pour l'extraction

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21TL00698_20230316

Admin. Appel

16 mars 2023

16 mars 2023

, Thoiras et Tornac (Gard), notamment la concession de " La Croix de Pallières ", pour l'extraction zinc, plomb, argent et autres métaux, et la concession de " Pallières et Gravouillères ", pour l'extraction

Source officielle
CA

Chambre 4 A

69207779c302c2b237a9d2ce

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

KBR HABITAT prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Non représentée Nous, Edgard PALLIERES, Conseiller de la cour d'appel de Colmar, chargé de la mise

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae5dffcdc6046d47016ee5

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Rôle n° ENTRE - La SARL E3MA 2024J418 [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître PALOMARES Géraldine [Adresse 2] ET - La société S2PI SOCIETE DE PRODUCTION DE PRODUITS ISOLANTS [Adresse 3] DÉFENDEUR

Source officielle
CA

Chambre 4 A

67061e38fde28ee420711131

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[G] & ASSOCIES prise en la personne de Maître [K] [G], ès qualités de mandataire liquidateur de l'association [9] [Adresse 1] [Localité 4] non représentée Nous, Edgard PALLIERES, Conseiller de

Source officielle
CA

Chambre 4 A

66162bde99851e0008f1e5c4

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

CHUBB FRANCE [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Cyrille FRANCO, avocat au barreau de PARIS Nous, Edgard PALLIERES, Conseiller de la cour d'appel de Colmar, chargé de la

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210363

Cassation

9 juin 2016

9 juin 2016

commerçants ou entre commerçants et non-commerçants se prescrivent par dix ans si elles ne sont pas soumises à des prescriptions spéciales plus courtes ; que le Bâtonnier a justement dit que la société EURL PALMERAIE

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:474203.20240418

Admin. suprême

18 avril 2024

18 avril 2024

dispositions de l'article L. 541-2 du code de l'environnement pour la gestion d'un dépôt de résidus miniers situé sur la parcelle cadastrée section A n° 326 sur le territoire de la commune de Saint-Félix-de-Pallières

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:474205.20240418

Admin. suprême

18 avril 2024

18 avril 2024

dispositions de l'article L. 541-2 du code de l'environnement pour la gestion de haldes sur les parcelles cadastrées section A nos 539 à 541, 543, 549 et 990 sur le territoire de la commune de Saint-Félix-de-Pallières

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

69d6b065cdc6046d478fe4b7

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

PROCÉDURE : Madame [H] [V] fait valoir qu’elle a été victime le 21 novembre 2018 d’un accident imputable à la Régie des Transports Métropolitains : elle expose qu’à la suite de fortes pluies, la plaque palière

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac5bd3db21cbdd8c038

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

des portes fenêtres, l'exécution des relevés de seuil pour les portes palières, la mise en oeuvre des ossatures des lucarnes et des gaines électriques de tous les îlots, la création de siphons de sol

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b9bd3db21cbdd86125

Appel

21 février 2002

21 février 2002

René et de RAVENEL Victorine, de nationalité française, divorcé Demeurant 431, rue de Brunswick - Le Palmyre N°12 - 30000 NIMES Libre, Prévenu, intimé, Comparant, Assisté de Me GUALBERT, Avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c913bd3db21cbdd87293

Appel

11 octobre 2005

11 octobre 2005

audience publique par Nicole MONTAGNE, Greffier, a rendu l'ARRET contradictoire suivant : FAITS-PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Marie-Claire GAY épouse X... a exploité sous l'enseigne "Palmyre

Source officielle
CC

soc

61372180cd580146773f44a7

Cassation

7 mai 1991

7 mai 1991

Jacques I..., 4°/ Mme Palmyre I..., demeurant tous deux ... à Saint-Laurent du Var (Alpes-Maritimes), 5°/ Mme Nicole G..., demeurant ..., Le Béatrice à Saint-Laurent du Var (Alpes-Maritimes) ci-devant

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00420

Cassation

1 avril 2025

1 avril 2025

prononcer la mise hors de cause de l'assureur au motif inopérant que l'assurée disposait à tout le moins des diplômes et autorisations professionnelles nécessaires pour encadrer une activité de randonnée palmée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2205867_20230327

Administratif

27 mars 2023

27 mars 2023

IMMOBILIER et du syndicat des copropriétaires de la résidence Le Hameau de la Palmeraie par son syndic Le cabinet MICHOT. Article 2 - M.

Source officielle