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6 690 résultats pour « Portal Méral »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fca9ce87a71069271d1fc9e

Appel

8 juillet 2020

8 juillet 2020

AFFAIRE PRUD'HOMALE N° RG 18/00494 - N° Portalis DBVX-V-B7C-LPLT [J] C/ SARL MAISONS ALAIN METRAL APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300552

Cassation

5 mai 2009

5 mai 2009

Il ressort des procès verbaux de constat de Me Z... du 5 septembre 2007, et, de Me A... du 24 octobre 2005 que : * le portail métallique bleu d'une hauteur de 2, 55 mètres qui ferme la propriété de

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6809c9341f1ed98b447f4344

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

Ce dernier portail sera formé par l'ancien portail (portail actuel) donnant sur le sentier des Blancs Arbres, lequel portail appartiendra aux acquéreurs. (...)'.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

63577c7a21f86b05a77f6e03

Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Arrêt n°22/00699 24 Octobre 2022 ------------------------ N° RG 16/02419 - N° Portalis DBVS-V-B7A-EGLF ---------

Source officielle
CC

civ3

61372405cd580146774113a8

Cassation

18 février 2003

18 février 2003

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé, appréciant souverainement la valeur et la portée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb9bd3db21cbdd944a5

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

La société NOUVELLE PÉRIMÈTRE a confié la fabrication de l'auvent à la société METAL INNOVE.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65c3d9d4c432ce7d11a6feb6

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Anne-Laure ARCHAMBAULT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Meral ARABACI Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65c3d9eec432ce7d11a7015e

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Anne-Laure ARCHAMBAULT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Meral ARABACI, Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi

Source officielle
CA

1ère ch. civile

661f660f2313f20008a527a1

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

En défense sur l'incident, la Sarl De Almeida Métaux verse aux débats un constat dressé par un commissaire de justice le 24 octobre 2023 portant une description des lieux et mettant en évidence pour partie

Source officielle
CC

comm

613723fdcd58014677410cd1

Cassation

25 mars 2003

25 mars 2003

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Engelhard, négociant-grossiste en métal

Source officielle
CA

Chambre del'Expropriation

634a4f9eacdcd6adff75aac9

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Chambre de l'Expropriation ARRÊT N° 4 N° RG 21/06181 - N° Portalis DBVL-V-B7F-SCPU M.

Source officielle
TJ

CABINET JAF 2

6967ed9ccdc6046d474ff876

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Tribunal judiciaire de Bordeaux - Chambre de la famille - CABINET JAF 2 N° RG 24/05236 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZGRW N° RG 24/05236 N° Portalis DBX6-W-B7I-ZGRW IFPA TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

69facdabcdc6046d47bedb72

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

La SAS Slam métallerie, spécialisée dans le secteur d'activités de l'évaluation, la réalisation, le négoce de tous objets métalliques ainsi que dans les travaux de métallerie, serrurerie et tôleries en

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69eb44abcdc6046d475d53eb

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Tribunal a ouvert une procédure de sauvegarde judiciaire à l'égard de la société SAS MECASTING-COMECA, (immatriculée au RCS de Tours sous le numéro 584800577), exploitant un fonds de commerce de pièces métalliques

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300363

Cassation

16 mars 2010

16 mars 2010

qu'ayant souverainement retenu que les époux X... ne pouvaient pas sérieusement soutenir qu'ils auraient dû être convoqués à l'adresse du Sénégal notifiée par lettre du 28 septembre 2002 envoyée au cabinet Merle

Source officielle
CC

cr

613725ffcd5801467742228c

Cassation

26 juin 2001

26 juin 2001

du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Louis X... coupable de la contravention d'utilisation non autorisée d'un détecteur de métaux

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6696b5bb9a603a692910431d

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 24/00617 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y2ZX MI : 23/00000717 8 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le 15

Source officielle
TJ

Chambre 1 cab 01 B

6a0dfd5acdc6046d4759819b

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] - - - - - - - - - - - - - - - - - - CHAMBRE 1 CAB 01 B Dossier : N° RG 23/08767 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YPMY Affaire : S.A.S.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

5fca84ccc7d9a9754dd39196

Appel

18 septembre 2020

18 septembre 2020

Métal, - Condamner la société Atlantic Métal à verser à MM.

Source officielle
TJ

Adjudications

67f025d102fc178212f7eec1

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 11] JUGE DE L’EXECUTION SAISIES IMMOBILIÈRES N° RG 23/00040 N° Portalis DBW3-W-B7H-3IN2 JUGEMENT DE DESISTEMENT ET RADIATION DU COMMANDEMENT L’AN DEUX MIL VINGT

Source officielle

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SOCIETE CIVILE DE MOYENS MERAL - PORTAL - YERMIA

SIREN 847858743GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC

10/02/2019

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