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11 350 résultats pour « Raymond PRIGENT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300662

Cassation

5 juin 2013

5 juin 2013

Bernard Raymond X... (les consorts X...) sont venus aux droits de M.

Source officielle
CC

cr

6137257fcd5801467741e419

Cassation

25 avril 1995

25 avril 1995

Raymond, - Z...

Source officielle
CE

1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008160408

Admin. suprême

11 avril 2005

11 avril 2005

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 5 février et 7 juin 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Arlette Z..., demeurant ...

Source officielle
CC

comm

êt du 28 mars 2013 de déclarer irrecevable leur appel dirigéc/M. A

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00357

Cassation

8 avril 2015

8 avril 2015

Raymond X...et Melle Z... et M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0507DEC006491501

Admin. suprême

7 mai 2002

7 mai 2002

partir de ce «   fait établi   » que Raymond Aubrac, arrêté dès le 13 mars, n’a pu se présenter au rendez-vous du 15 mars rue de l’hôtel de ville à Lyon que sous le contrôle de la police française

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007785693

Admin. suprême

23 novembre 1990

23 novembre 1990

Raymond X... et celui des biens détenus en indivision par M.

Source officielle
CC

soc

61372335cd58014677406d4b

Cassation

20 janvier 1999

20 janvier 1999

le siège est ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 25 novembre 1998, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ2

61372328cd5801467740623f

Cassation

21 janvier 1999

21 janvier 1999

Jean-Pierre, Raymond Z..., demeurant ... d'Antibes, 3 / de M. Jacques, Bernard Z..., demeurant ..., 4 / de M. Daniel, Robert Z..., demeurant ..., 5 / de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200643

Cassation

31 mars 2011

31 mars 2011

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Richard, avocat aux Conseils pour M. X...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200759

Cassation

7 mai 2009

7 mai 2009

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que Raymond X... a été reconnu atteint de plaques

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100107

Cassation

5 février 2009

5 février 2009

X... une nouvelle version du mandat de gestion différant de la première en ce que sur le même imprimé (y compris les mentions approximatives quant à l'identité et l'adresse de Monsieur et Madame Raymond

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2111211_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Commission des citoyens pour les droits de l'Homme, représentée par Me Jacquot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le centre hospitalier intercommunal Lucie et Raymond

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007710081

Admin. suprême

31 octobre 1986

31 octobre 1986

Georges RAYMOND ; Vu la demande enregistrée au greffe du tribunal administratif de Poitiers le 10 décembre 1984 présentée par M.

Source officielle
CC

comm

61372220cd580146773fa6d8

Cassation

3 mai 1994

3 mai 1994

arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 1er mars 1994, où étaient présents : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95ebd3db21cbdd881d1

Appel

13 avril 2006

13 avril 2006

C/ ASSOCIATION ADAPEI SECTION D'APT COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 13 AVRIL 2006 APPELANTE : Madame Raymonde X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8acde

Appel

22 octobre 2007

22 octobre 2007

Raymond et M. Y...

Source officielle
CC

cr

6137255dcd5801467741d155

Cassation

18 avril 1991

18 avril 1991

Raymond, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 19 juin 1990, qui, pour infractions aux règles de l'urbanisme, l'a condamné à 6 000 francs d'amende et a ordonné

Source officielle
CC

cr

613725f0cd58014677421af0

Cassation

14 février 2001

14 février 2001

Raymond, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAU, en date du 10 mars 2000, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée, du

Source officielle
CC

civ3

61372383cd5801467740ac5c

Cassation

14 juin 2000

14 juin 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Minghelli Raymond, société à responsabilité limitée, dont le

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100917

Cassation

6 septembre 2017

6 septembre 2017

Raymond X..., domicilié [...]                                           , défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt

Source officielle

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