CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TARIFICATION
6700d6d5836fac7141b7e884
4 octobre 2024
Renaud Deloffre, président assisté de M. Julien Dongny et M.
Pôle 2 - Chambre 4
6163f128fb73a9295bca64ff
12 avril 2010
BOULY de LESDAIN, Président, chargée du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Renaud BOULY de LESDAIN, Président - Régine BERTRAND-ROYER
2EME PROTECTION SOCIALE
635b7171b201587f74be00f0
27 octobre 2022
qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée et plaidant par Mme [T] dûment mandatée DEBATS : A l'audience publique du 17 Mai 2022 devant Monsieur Renaud
17e chambre
6034ec95977823186e6d9c76
23 juin 2016
contrat de travail a été transféré à la société KAPA REYNOLDS et qu'il a alors été promu au poste de directeur commercial de cette société ; Que le conseil d'administration de la SA KAPA REYNOLDS, au
Pôle 2 - Chambre 1
6163a070ef0577e3c1fcfda6
14 septembre 2010
, avocat au barreau de VERSAILLES SCP REYNAUD LEFORT S.A.S NISSAN EUROPE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 10] [Adresse 7] [Localité 6] représentée par la
Chambre 2-5
69d2b553cdc6046d473b325a
3 avril 2025
P202202239 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le jeudi 03 avril 2025 Chambre 2-5 SAS à associé unique ACTISSIA 27 rue des Renaudes
69d2b563cdc6046d473b335b
P202202241 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le jeudi 03 avril 2025 Chambre 2-5 SAS à associé unique ACTISSIA RETAIL 27 rue des Renaudes
PCP JTJ proxi requêtes
66294e04204c0caeeb991e60
22 avril 2024
AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #D0778 DÉFENDERESSE Société AIR ALGERIE, dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Franck RENAUD
66294e07204c0caeeb991ec2
AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #D0778 DÉFENDERESSE Société AIR ALGERIE, dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Franck RENAUD
66294e09204c0caeeb991f0f
Référé mercredi salle 3
6a0e9481cdc6046d4764e1ad
1 avril 2026
RENAUD DRAGON, GREFFIER, RG 2026011646 01/04/2026 ENTRE : la SAS AMIG CONSULTING, N° Siren 840423545, dont le siège social est au [Adresse 1] Partie demanderesse : comparant par Me Muriel DEHILES Avocat
668596db1d2b47a9d8cc0eee
1 juillet 2024
publique du 23 avril 2024 JUGEMENT Délibéré initial le 12 Juin 2024, prorogé le 01 Juillet 2024 contradictoire, en dernier ressort, prononcé par mise à disposition le 01 juillet 2024 par Franck RENAUD
Chambre 1-7
65aa1ffca34ad1000858174f
18 janvier 2024
RAPHAEL RENOVATION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Renaud ARLABOSSE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de proximité de frejus en date du
65c3d9eac432ce7d11a700f3
29 janvier 2024
[F] [C], Président DÉFENDERESSE Madame [R] [N] demeurant [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge : Franck RENAUD Greffière : Jihane MOUFIDI DATE DES DÉBATS Audience
6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008216762
10 août 2005
Renaud C, demeurant résidence France Horizon B 206, 102 route des religieuses... ; M.
3e chambre
633fc39be633183e2ee17ce5
6 octobre 2022
31 Mars 2021 la CIVI du TJ de VERSAILLES N° RG : 21/00050 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire RICARD Me Natacha MAREST-CHAVENON de la SELARL REYNAUD
Chambre civile 1-6
6789f231e53fca3659f672bc
16 janvier 2025
EXPRO, JCP de [Localité 5] N° RG : 23/05685 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 16.01.2025 à : Me Sophie PORCHEROT de la SELARL REYNAUD AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES
Saisies Immobilières
6a0f8667cdc6046d477fe26a
21 mai 2026
copies délivrées le / / 2026 à CCC + CE Me Marc REYNAUD CCC par LRAR aux débiteurs TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LISIEUX JUGE DE L'EXÉCUTION AFFAIRE N° RG 26/00003 - N° Portalis DBW6-W-B7K-DRXO Nature Affaire
Cour d'Appel
ébouté de la Spré, de ses demandes dirigéesc/Bernard Y
6253c997bd3db21cbdd88bd4
3 octobre 2006
le 22 Février 1949 à RELIZANE (ALGERIE) Lieu dit Les Cambrettes Mas Fontvert Route de Palavas 34970 LATTES représenté par la SCP NEGRE - PEPRATX-NEGRE, avoués à la Cour assisté de Me Jean-François REYNAUD
67875465181ea8ef9c1d7216
14 janvier 2025
Renaud DELOFFRE, conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.
Page 17 sur 332