Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2201654_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 12 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mégret, présidente, Mme Rivet, première conseillère, M.
Source officielleMagistrat Rivet
DTA_2207290_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Le rapport de Mme Rivet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c907bd3db21cbdd870c4
14 janvier 2005
14 janvier 2005
LOU CALEU, RIPERT, DE SAINT RAPT CE JOUR, QUATORZE JANVIER DEUX MILLE CINQ A l'audience publique de la CHAMBRE SOCIALE de la COUR d'APPEL de NIMES, Monsieur de GUARDIA, Conseiller, assisté de Madame
Source officielle6ème chambre
DTA_2200985_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Rivet, - et les observations de Me Harmand, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2108037_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Rivet, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2105696_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Délibéré après l'audience du 22 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Grand d'Esnon, présidente, Mme Rivet, première conseillère, M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2105426_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Après avoir entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Rivet. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2206306_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Délibéré après l'audience du 14 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mégret, présidente, Mme Rivet, première conseillère, M.
Source officielleMagistrat Rivet
DTA_2102562_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Le rapport de Mme Rivet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2401587_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Le rapport de Mme Rivet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2422543_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Rivet. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300231_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Il a sollicité, au titre de l'année 2022, l'attribution de la prime individuelle des enseignants-chercheurs (RIPEC 3) instaurée par le décret du 29 décembre 2021.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69eafa59cdc6046d4756d618
23 avril 2026
23 avril 2026
barreau de NANTES INTIMEE CPAM DE LA [Localité 2] ATLANTIQUE -------------------------------------------------------------------------- Ordonnance N° 2026/60 Nous Clotilde RIBET
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
690aea7528bf9d42b6cb837c
28 octobre 2025
28 octobre 2025
SAMSON - GUIDEC, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier 1101124 INTIME [3] ------------------------------------------------------------------------- 2025/ Nous, Clotilde RIBET
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
690aea7928bf9d42b6cb838f
28 octobre 2025
28 octobre 2025
personne de Me [H] [G], liquidateur judiciaire de la S.A.R.L. [1] INTIME [4] ------------------------------------------------------------------------- 2025/ Nous, Clotilde RIBET
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
643f8902ad85da04f53a3d19
4 avril 2023
4 avril 2023
Décision attaquée : JUGEMENT Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 2] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE CIPAV Représenté par Me Malaury RIPERT
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69d5e387cdc6046d477b304f
7 avril 2026
7 avril 2026
LCE AVOCATS NOTAIRES, avocat au barreau de BREST INTIMEE URSSAF BRETAGNE ------------------------------------------------------------------------- 2026/49 Nous, Clotilde RIBET
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a79
12 septembre 2014
12 septembre 2014
. - Bâtiment Musset - Appartement No 5 à Rivet - 19100 BRIVE-LA-GAILLARDE NON COMPARANTE - représentée par Me Christelle MALAUZAT, avocat au barreau de CORREZE APPELANTE ET : Monsieur David Yves Guy
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69fd7276cdc6046d4702956f
6 mai 2026
6 mai 2026
conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 MAI 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68e7417eac880aa7ee21f1da
8 octobre 2025
8 octobre 2025
conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET
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