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846 résultats pour « Robinshon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2600777_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

saisit le tribunal d’un litige relatif à la taxe d’habitation sur les logements vacants à laquelle il a été assujetti au titre de l’année 2025 à raison d’un bien situé 21, rue des Pommiers au Plessis-Robinson

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e36ff3cdc6046d47adafec

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Ce même jugement a nommé la SELARL ASTEREN en la personne de Maître [I] [J] en qualité de liquidateur judiciaire de Madame Célia ROBICHON en qualité de Juge-Commissaire.

Source officielle
CA

Chambre civile section A

6a1fbc45cdc6046d47e9800a

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[G] [M] né le 15 Juillet 1969 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Jean ROBICHON de la SELARL SELARL ROBICHON & ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE

Source officielle
CC

civ3

613721bdcd580146773f6c02

Cassation

25 novembre 1992

25 novembre 1992

Michel H..., demeurant à Le Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine), 15, voie de l'Orme mort, 2°/ de Mme F..., épouse H..., demeurant à Le Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine), 15, voie de l'Orme mort, 3°/

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e38d25cdc6046d47af9ddc

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

ATTENDU que pour les besoins de la présente ordonnance, le juge désignera : * Les sociétés SAS CARD, SAS MECA BATEAUX DISTRIBUTION, SAS MECA BATEAUX SERVICES, SAS YACHT PARK BANDOL, SCI TECH 11 et SCI ROBINSON

Source officielle
CA

2ème Chambre

6528df4caaebb88318fda548

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

MMA IARD [Adresse 8] [Localité 50] Représentée par Me Jean ROBICHON de la SELARL SELARL ROBICHON & ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE S.A.S.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da3f67cdc6046d47dfb0c7

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

DEFENDEUR : La SAS FOURNIL BDT [Adresse 3] Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier RICHARD Juges : Madame Célia ROBICHON

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da50a1cdc6046d47e0e9a3

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 498 373 372 RCS LE HAVRE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier RICHARD Juges : Madame Célia ROBICHON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f2f8

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

Présidente, a rendu l'ordonnance suivante, après que la cause a été appelée en audience publique du vingt Mars deux mille douze dans l'affaire opposant : Mme Caroline X... ... 92350 LE PLESSIS ROBINSON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1fbd3db21cbdd8f310

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

Alain X... ... 92350 LE PLESSISS ROBINSON non comparant APPELANT à : Melle Isabelle Y... ... 78100 ST GERMAIN EN LAYE comparante en personne et assistée : Me Stéphanie CHANOIR (avocat au

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007658916

Admin. suprême

2 juin 1978

2 juin 1978

décision du 21 mai 1975 par laquelle le maire du Mont Dore a porté à la connaissance du cabinet Estieux le refus de permis de construire un supermarché sur les lots 1 et 2 du lotissement Clairval à Robinson

Source officielle
CC

soc

6079b2149ba5988459c55a2f

Cassation

26 novembre 1975

26 novembre 1975

(GUYANE) COMME AGENT TECHNIQUE; QU'IL Y AVAIT TRAVAILLE JUSQU'AU 1ER AVRIL 1974 DATE DE SON LICENCIEMENT; QUE LE CONTRAT DE TRAVAIL AVAIT ETE SIGNE AU SIEGE SOCIAL DE LA SOCIETE A PLESSIS-ROBINSON

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007923154

Admin. suprême

13 janvier 1997

13 janvier 1997

Y..., 7 square des tilleuls à Plessis-Robinson (92350) ; Mme X... demande au président de la section du contentieux du Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 19 octobre 1995 par lequel le conseiller

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/M. Z

613720d6cd580146773eeca8

Cassation

14 février 1989

14 février 1989

anciennement au Mont-Dore et actuellement République du Tchad, BP 89 C/SGEEM N'DJAMENA (République africaine), 2°) de Monsieur Maurice Z..., demeurant au Mont-Dore Lot 56, Lotissement Cornaille Robinson

Source officielle
CC

civ2

613720abcd580146773ed411

Cassation

4 novembre 1988

4 novembre 1988

Robinson (Hauts-de-Seine), défenderesse à la cassation La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt : LA COUR, en l'audience publique

Source officielle
CC

civ1

613720bccd580146773edf6f

Cassation

31 mai 1988

31 mai 1988

Pilar, commerçante demeurant à Saint-Paul (Oise), "Le Robinson", ci-devant et actuellement à Beauvais (Oise), Café de la Paix, place Jeanne Hachette, en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1986 par

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. Steeve Y

613721b7cd580146773f67ba

Cassation

21 juillet 1992

21 juillet 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Elise d'X..., née Jocteur, demeurant au Mont-Doré, à Robinson

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. X

61372212cd580146773fa000

Cassation

3 novembre 1993

3 novembre 1993

(Hauts-de-Seine) ci-devant et actuellement ..., au Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine), en cassation d'une ordonnance rendue le 18 janvier 1991 par le président du tribunal d'instance de Salon-de-Provence

Source officielle
CC

soc

61372281cd580146773fdd07

Cassation

27 juin 1995

27 juin 1995

René X..., demeurant 9, résidence La Pépinière, rue Arthur Ranc, Le Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine), en cassation d'un jugement rendu le 23 juin 1994 par le tribunal d'instance de Pantin, au profit de

Source officielle
CC

soc

61372267cd580146773fca8b

Cassation

16 mars 1995

16 mars 1995

Joël B..., demeurant 5, square Michel Ange au Plessis Robinson (Hauts-de-Seine), 5 / M. José C..., demeurant ...

Source officielle

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