CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2600777_20260220
20 février 2026
saisit le tribunal d’un litige relatif à la taxe d’habitation sur les logements vacants à laquelle il a été assujetti au titre de l’année 2025 à raison d’un bien situé 21, rue des Pommiers au Plessis-Robinson
Trib. de Commerce
69e36ff3cdc6046d47adafec
17 avril 2026
Ce même jugement a nommé la SELARL ASTEREN en la personne de Maître [I] [J] en qualité de liquidateur judiciaire de Madame Célia ROBICHON en qualité de Juge-Commissaire.
Chambre civile section A
6a1fbc45cdc6046d47e9800a
28 mai 2026
[G] [M] né le 15 Juillet 1969 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Jean ROBICHON de la SELARL SELARL ROBICHON & ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE
civ3
613721bdcd580146773f6c02
25 novembre 1992
Michel H..., demeurant à Le Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine), 15, voie de l'Orme mort, 2°/ de Mme F..., épouse H..., demeurant à Le Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine), 15, voie de l'Orme mort, 3°/
69e38d25cdc6046d47af9ddc
8 janvier 2025
ATTENDU que pour les besoins de la présente ordonnance, le juge désignera : * Les sociétés SAS CARD, SAS MECA BATEAUX DISTRIBUTION, SAS MECA BATEAUX SERVICES, SAS YACHT PARK BANDOL, SCI TECH 11 et SCI ROBINSON
2ème Chambre
6528df4caaebb88318fda548
10 octobre 2023
MMA IARD [Adresse 8] [Localité 50] Représentée par Me Jean ROBICHON de la SELARL SELARL ROBICHON & ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE S.A.S.
69da3f67cdc6046d47dfb0c7
17 janvier 2025
DEFENDEUR : La SAS FOURNIL BDT [Adresse 3] Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier RICHARD Juges : Madame Célia ROBICHON
69da50a1cdc6046d47e0e9a3
10 janvier 2025
Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 498 373 372 RCS LE HAVRE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier RICHARD Juges : Madame Célia ROBICHON
Cour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2f8
21 mars 2012
Présidente, a rendu l'ordonnance suivante, après que la cause a été appelée en audience publique du vingt Mars deux mille douze dans l'affaire opposant : Mme Caroline X... ... 92350 LE PLESSIS ROBINSON
6253cc1fbd3db21cbdd8f310
Alain X... ... 92350 LE PLESSISS ROBINSON non comparant APPELANT à : Melle Isabelle Y... ... 78100 ST GERMAIN EN LAYE comparante en personne et assistée : Me Stéphanie CHANOIR (avocat au
6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007658916
2 juin 1978
décision du 21 mai 1975 par laquelle le maire du Mont Dore a porté à la connaissance du cabinet Estieux le refus de permis de construire un supermarché sur les lots 1 et 2 du lotissement Clairval à Robinson
soc
6079b2149ba5988459c55a2f
26 novembre 1975
(GUYANE) COMME AGENT TECHNIQUE; QU'IL Y AVAIT TRAVAILLE JUSQU'AU 1ER AVRIL 1974 DATE DE SON LICENCIEMENT; QUE LE CONTRAT DE TRAVAIL AVAIT ETE SIGNE AU SIEGE SOCIAL DE LA SOCIETE A PLESSIS-ROBINSON
PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007923154
13 janvier 1997
Y..., 7 square des tilleuls à Plessis-Robinson (92350) ; Mme X... demande au président de la section du contentieux du Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 19 octobre 1995 par lequel le conseiller
comm
Donne défautc/M. Z
613720d6cd580146773eeca8
14 février 1989
anciennement au Mont-Dore et actuellement République du Tchad, BP 89 C/SGEEM N'DJAMENA (République africaine), 2°) de Monsieur Maurice Z..., demeurant au Mont-Dore Lot 56, Lotissement Cornaille Robinson
civ2
613720abcd580146773ed411
4 novembre 1988
Robinson (Hauts-de-Seine), défenderesse à la cassation La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt : LA COUR, en l'audience publique
civ1
613720bccd580146773edf6f
31 mai 1988
Pilar, commerçante demeurant à Saint-Paul (Oise), "Le Robinson", ci-devant et actuellement à Beauvais (Oise), Café de la Paix, place Jeanne Hachette, en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1986 par
Donne défautc/M. Steeve Y
613721b7cd580146773f67ba
21 juillet 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Elise d'X..., née Jocteur, demeurant au Mont-Doré, à Robinson
Donne défautc/M. X
61372212cd580146773fa000
3 novembre 1993
(Hauts-de-Seine) ci-devant et actuellement ..., au Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine), en cassation d'une ordonnance rendue le 18 janvier 1991 par le président du tribunal d'instance de Salon-de-Provence
61372281cd580146773fdd07
27 juin 1995
René X..., demeurant 9, résidence La Pépinière, rue Arthur Ranc, Le Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine), en cassation d'un jugement rendu le 23 juin 1994 par le tribunal d'instance de Pantin, au profit de
61372267cd580146773fca8b
16 mars 1995
Joël B..., demeurant 5, square Michel Ange au Plessis Robinson (Hauts-de-Seine), 5 / M. José C..., demeurant ...
Page 17 sur 43
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.