Ronan, AUDREN DE X...

Roland X...

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par acte du 15 décembre 1994 la société Evasion Caraïbes a vendu le navire "Le Rolander

Roland qu'il " a pleinement joué son rôle de gérant " ; selon Pierre A..., X...

; que la société Foncière du rond-point a assigné en intervention forcée son assureur, la société Mutuelles du Mans assurances, et M.

________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Rolando

avait manoeuvré dans le rythme de sa conduite pour ne s'arrêter qu'après avoir vu la moto bien qu'il obstruât déjà la voie de circulation ; que, sur le plan civil, la victime avait commis une faute en roulant

, selon le moyen, d'une part, qu'il résulte de la convention collective nationale des transports routiers, chapitre I relatif à la nomenclature et à la définition des emplois, paragraphe "personnel roulant

que Moïse X... et son épouse Alice Y... sont décédés respectivement le 30 avril 1972 et le 23 novembre 1998, laissant pour leur succéder huit enfants : Z..., Roger, Marcel, Albert, Gabriel Jacques, Roland

de cassation, pris de la violation des articles L. 221-17 du Code du travail, 591 et 593 du Code de Procédure pénale, défaut de motif, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé Roland

civile, contre l'arrêt n° 1469 de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 19 novembre 1998, qui, sur renvoi après cassation, l'a débouté de ses demandes après relaxe de Roland

civile, contre l'arrêt n° 1472 de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 19 novembre 1998, qui, sur renvoi après cassation, l'a débouté de ses demandes après relaxe de Roland

civile, contre l'arrêt n° 1471 de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 19 novembre 1998, qui, sur renvoi après cassation, l'a débouté de ses demandes après relaxe de Roland

Roland Y..., demeurant ...

Trihept, dont le directeur est Gilles X..., les infractions suivantes pour implantation de panneaux publicitaires hors agglomération à moins de 200 mètres du bord d'une voie rapide, en l'espèce la rocade

COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 25 JUIN 2026 La société Axa France IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], agissant en sa qualité d'assureur des sociétés Socotec et Rocland

qui n'était pas partie à la procédure devant les juges du fond, n'est pas recevable à se pourvoir en cassation contre l'arrêt portant condamnation civile de son gérant ; Sur le pourvoi formé par Roland

dont le propre matériel (donc le pont roulant aussi) devait rester disponible ; que Marcel G... est en partie décédé de cette carence puisqu'il est monté sur le pont roulant sans sécurité préalablement