d'exploitations agricoles au bénéfice d'une exploitation agricole mise en valeur par une ou plusieurs personnes physiques ou morales, lorsque la surface totale qu'il est envisagé de mettre en valeur excède le seuil

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La fille de la requérante a ainsi été opérée le 24 février 2014 pour une reprise de cure, dans le service d'ORL de l'hôpital Robert Debré.

-Le schéma directeur régional des exploitations agricoles fixe, compte tenu des orientations mentionnées au I du présent article, le seuil de surface au-delà duquel l'autorisation d'exploiter est requise

testament olographe du 14 juin 2008 par lequel Bertrand X...instituait Gauthier X...légataire particulier ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « les pièces régulièrement communiquées démontrent que Bertrand X..., curé

Aux termes de l'article D. 1142-1 du même code, qui définit le seuil de gravité prévu par ces dispositions législatives, " Le pourcentage mentionné au dernier alinéa de l'article L. 1142-1 est fixé à 24

pathologie, Mme D a été admise le 21 septembre 2009 au centre hospitalier de La Timone, qui dépend de l'assistance publique - hôpitaux de Marseille, et a subi une intervention chirurgicale consistant en une cure

la suite d’une chute provoquée par une glissade et qu’un examen par imagerie résonnance magnétique (IRM), réalisé le 22 février 2019, avait révélé une discopathie L4-L5 et L5-S1 et des séquelles de cure

consiste à remettre en bon état d'usage une construction en adoptant diverses techniques : consolidation, nettoyage, changement ponctuel d'éléments vétustes, mise aux normes, etc () Au-delà d'un certain seuil

la production de légumineuses fourragères, les légumineuses fourragères éligibles ainsi que les modalités selon lesquelles le demandeur justifie destiner ses produits à une exploitation respectant un seuil

Hospitalisé du 13 au 17 novembre 2014 au sein de l'Hôpital Européen Georges-Pompidou (HEGP) relevant de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (AP-HP) pour une cure d'anévrisme par voie endovasculaire

C D, né le 8 juillet 1941, porteur d'un myélome à chaîne légère lambda stade II diagnostiqué en décembre 2010, a été admis au centre hospitalier de Montpellier pour y subir quatre cures de chimiothérapies

] née [F] [K] fait valoir des frais relatifs à des soins non pris en charge pour un montant de 5114,94 €, les dépenses les plus importantes étant réalisées pour des achats pharmaceutique et pour une cure

APPELANT : Monsieur [S] [Z] né le 30 Août 1970 à [Localité 3] (38) [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Romain LEONARD de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, avocat au barreau de NIMES

B..., assisté de sa curatrice et représenté par Me Sauzeau-Libessart, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) à titre principal, de condamner le centre hospitalier universitaire

   Article 175 du Code civil :         "Dans les deux cas prévus par le précédent article       [minorité ou démence], le tuteur ou curateur

Their heads had been cut off, the bodies were handcuffed. The bodies had been run over by a bulldozer and had meshed together, rendering exhumation difficult.

[Z] [N], dirigeant de la société AAB, rappelle à la directrice du SIEA de [Localité 2] que sa société a curé les eaux usées de la zone industrielle de [Localité 2] et que les déchets ont été acheminés

juridique, doit atteindre un seuil minimum de gravité pour justifier un examen par une juridiction internationale ( Korolev c.

activité effective sur une partie significative du ressort départemental, régional ou national pour lequel la demande de participation est présentée et d'un nombre de membres ou de donateurs supérieur à un seuil