LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Claudine, Simone X... née Z..., demeurant ... Gencay, 2°) M.

par : - RODRIGUEZ Z..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 15 janvier 1993, qui, dans les poursuites exercées contre Pierre ADOLF et Bernard

Bernard de Saint-Affrique, rapporteur ; M. Jouhaud, conseiller ; M.

que, contrairement aux allégations du moyen, la cour d'appel, qui a relevé que la vitesse de la motocyclette, 90 Km/h, était largement supérieure à celle autorisée, a caractérisé la faute commise par Bernard

Bernard de Saint-Affrique, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 14 décembre 1993, qui, pour faux et usage de faux, abus de biens sociaux, fraude fiscale et omission d'écritures

AGRICOLE DE LA HAUTE MARNE, dont le siège est à Chaumont (Haute-Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 juillet 1985 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de Monsieur Bernard

APPELANTES SOCIETE DE PARTICIPATION AUTOMOBILE - SAPA Centre PORSCHE [Localité 4] représentée par son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par la SCP MAYNARD SIMONI

Bernard X..., élisant domicile au consulat général de ..., 106.74 Athènes (Grèce) ; M.

Bernard X..., cassation d'un arrêt rendu le 6 septembre 1990 par la cour d'appel de Douai (7ème chambre), au profit de Mme Marie-Jeanne Y..., RL> défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque à

Bernard X..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 février 1992 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section A), au profit de Mme Bernard X..., née Marie Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur

David Simon Y..., agissant tant en son nom propre qu'en sa qualité d'ayant droit de M. Simon Y... né le 21 Juillet 1973 à KOUMAC (98850) demeurant ...

Bernard, - X...

Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 25/05800 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO2AK Ordonnance n° 2025/M232 ORDONNANCE DE DESISTEMENT PARTIEL Mme [B] [T] Représentant : Me Patrick BERARD

Bernard, Y...

Jean-Marie ou Bernard, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS, du 11 octobre 1994, qui, dans l'information suivie contre Alain Y... pour établissement d'une

, le choix de la région du corps dans laquelle le coup a été porté et la violence de celui-ci, démontrent la réalité de la volonté homicide, encore attestée par les paroles rapportées par le témoin Bernard