[I] [B] Représenté par Me Sylvie RACLE-GANDILLET, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/008744 du 09/09/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle

Christophe X... faisait valoir que Mme Sylvie Z... ne pouvait agir en nullité de la vente du 24 mars 2011, en ce qu'il n'était en définitive pas titulaire des droits indivis cédés sur la parcelle [...]

l'arrêt attaqué, que l'Association accueil et confort pour personnes âgées (ACPPA), qui avait ouvert un compte à la société de bourse Girardet et lui avait confié un mandat d'administration des titres ou valeurs

- signée par Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente, et par Sylvie MOLLÉ, Greffier, présent lors de la mise à disposition.

réelle et sérieuse, au motif que son absence irrégulière à compter du 26 mars 1982 justifiait son licenciement, alors, selon le pourvoi, d'une part, que dans sa lettre du 22 avril 1982, elle avait fait valoir

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Sylvie Pellissier, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 27 décembre 2023. Le président : Signé : M.

Sylvie le 14 septembre 2004 pour exécuter les mêmes tâches qu'elle effectuait à Repas Service Express, au sein de sa nouvelle entité » ; que M.

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie Hylaire, présidente Madame Sylvie Tronche, conseillère Madame Laure Quinet, conseillère

Ce magistrat a rendu compte de ses observations dans le délibéré de la cour, composée de : Roland POTEE, président, Bérengère VALLEE, conseiller, Sylvie HERAS DE PEDRO, conseiller, Greffier lors

Z... et Madame Fabienne Y..., - donne acte à Madame Sylvie Z... de sa restitution du véhicule et ordonne à Madame Fabienne Y... de rembourser à Madame Sylvie Z... la somme de 12.000 francs, - condamne

SARL Blot Immobilier en nullité de l'avenant, en responsabilité et paiement de la somme de 31.633 ç , montant de la clause pénale contractuelle, outre 4.000 ç pour les frais.Les époux Y... ont fait valoir

COULAUX de la SELARL COULAUX MARICOT GEORGANTA, avocat au barreau de PARIS, toque : K0192, substitué sur l'audience par Me Julie COUJOU, avocat au barreau de PARIS, toque : K0192 INTIMÉE Madame Anne-Sylvie

interne d'alerte, la banque considérait qu'il s'agissait d'une erreur et le procédait pas à l'encaissement afférent au second ticket, ce qui permettait à l'utilisateur de la carte, en l'espèce Madame Sylvie

RG N : 13/ 01398 AFFAIRE : Mme Sylvie X...

SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, la SCP RICHARD LENTALI LANFRANCHI, avocats au barreau d'AJACCIO, plaidant par la SCP FORTUNET ASSOCIES, avocats au barreau d'AVIGNON Madame Sylvie

CERAM, intervenante volontaire C/ Mme Sylvie Y...

Sylvie, partie civile, contre l'arrêt civil de la cour d'assises des PYRENEES-ATLANTIQUES, en date du 17 mars 1992, qui, après condamnation de René Y... pour faux en écriture publique, l'a déboutée

X était signée par Mme Sylvie Ségouin, cadre socio-éducatif du service au sein duquel l'intéressé était hospitalisé ; qu'il est constant que celle-ci ne justifiait d'aucune qualité la rendant recevable